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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 2 SECTION 2
603216a4f1e9e94e565864b9
19 avril 2018
19 avril 2018
Les sociétés défenderesses à la déclaration de saisine : Intervalle et ATE ainsi que la société BTSG ès qualités de liquidateur judiciaire de la société Intervalle et la SCP Dargent Tilmant Raulet, ès
Source officielle1re Chambre A
603662d9dabdc2042dbdcd69
3 novembre 2015
3 novembre 2015
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1re Chambre A ARRÊT AU FOND DU 03 NOVEMBRE 2015 G.T N° 2015/ Rôle N° 14/19838 SELAS [N] C/ SCP DE CARBON - CHAMPAGNE - DEBUSIGNE
Source officielleCour d'Appel
6253ca12bd3db21cbdd89f68
21 novembre 2007
21 novembre 2007
06 / 157 APPELANTE : SA MONOPRIX EXPLOITATION, venant aux droits de la société LRMD, sis,2, rue de Verdun 34000 MONTPELLIER, prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié ès
Source officielle1ère Chambre
6451fb7b48616ed0f8cd5087
2 mai 2023
2 mai 2023
[Z] sur le carton de facture pour l'encadrement réalisé en 2018 pour Mme [J].
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6273692ba58162057dac65e2
4 mai 2022
4 mai 2022
CANON usé.
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
64d32c86ab0b21d969c8345f
13 avril 2023
13 avril 2023
Représentée et concluant par Me Fiodor RILOV de la SCP SCP RILOV, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Sarah DJABRI de la SCP SCP RILOV, avocat au barreau de PARIS ET Maître [Z] [W] ès
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
64d32c86ab0b21d969c83461
13 avril 2023
13 avril 2023
Représentée et concluant par Me Fiodor RILOV de la SCP SCP RILOV, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Sarah DJABRI de la SCP SCP RILOV, avocat au barreau de PARIS ET Maître [W] [N] ès
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
64d32c86ab0b21d969c83463
13 avril 2023
13 avril 2023
Représentée et concluant par Me Fiodor RILOV de la SCP SCP RILOV, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Sarah DJABRI de la SCP SCP RILOV, avocat au barreau de PARIS ET Maître [F] [L] ès
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
642d14cfcb8fa004f57da30d
4 avril 2023
4 avril 2023
société AB ENGINEERING, représentée par Me Patricia HARDOUIN de la SELARL SELARL 2H Avocats à la cour, avocat au barreau de PARIS, toque : L0056 - N° du dossier 20220149 Monsieur Maître [Y] [I] [R] ès
Source officielleChambre sociale TASS
6707700b81e733ee26982d7f
9 octobre 2024
9 octobre 2024
AVANT DIRE DROIT ARRET DU : NEUF OCTOBRE DEUX MILLE VINGT QUATRE APPELANTE : OFFICE D'EQUIPEMENT HYDRAULIQUE DE CORSE, agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié ès
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
64a8ff8403029105dbedc278
7 juillet 2023
7 juillet 2023
Greffière, lors des débats : Madame Manon CARON ARRET : - contradictoire.
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
63d22aa09b3c8605deec2059
25 janvier 2023
25 janvier 2023
AEROBOUTIQUE [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Saïd SADAOUI, avocat au barreau de PARIS, toque : L0305 INTIMÉE Madame [U] [S] ès qualité de tutrice et représentante de Madame [Z
Source officielleCour d'Appel
6253cdcbbd3db21cbdd947eb
14 novembre 2019
14 novembre 2019
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 14/11/2019 Me Thierry CARON Me Estelle GARNIER PARQUET GENERAL ARRÊT du : 14 NOVEMBRE 2019 No
Source officielleCour d'Appel
6253cdcbbd3db21cbdd947f2
14 novembre 2019
14 novembre 2019
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 14/11/2019 Me Thierry CARON Me Estelle GARNIER PARQUET GENERAL ARRÊT du : 14 NOVEMBRE 2019 No
Source officielleChambre 3-2
6a192f6dcdc6046d4754ea6c
28 mai 2026
28 mai 2026
Portalis DBVB-V-B7I-BNQDI [R] [J] [O] [K] C/ [M] [G] MONSIEUR LE PROCUREUR GENERAL Copie exécutoire délivrée le 28 mai 2026 : à : -Me Rachel COURT-MENIGOZ - Me Valérie CARDONA
Source officielleChambre civile Section 1
67ad8f8ad8956911a3ff6074
24 avril 2024
24 avril 2024
HDR ENVIRONNEMENT prise en la personne de son représentant légal domicilié ès qualités au siège social [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Paula-maria FABRIZY, avocat au barreau de BASTIA
Source officielleChambre 3-2
6a226775cdc6046d47399d4b
4 juin 2026
4 juin 2026
MAZAL IMMOBILIER C/ [V] [A] Copie exécutoire délivrée le 04/06/2026 : à : Me Vincent ROUSSIN Me Valérie CARDONA Décision déférée à la Cour : Jugement du TJ hors JAF
Source officiellePôle 6 - Chambre 1
603492eb87a4417fbfcf1e68
14 novembre 2016
14 novembre 2016
Audrey BELMONT, avocat plaidant au barreau de PARIS, et représenté par Me Antoine SAPPIN de la SELARL CAPSTAN LMS, avocat postulant au barreau de PARIS, toque : K0020 INTIMES Maître [X] [N] ès
Source officiellePôle 6 - Chambre 1
6036b2e21b042553ad789193
14 septembre 2015
14 septembre 2015
, Président de chambre Madame Martine VÉZANT, Conseillère Madame Florence PERRET, Conseillère Greffier : Mme Marine CARION lors des débats et de la mise à disposition ARRÊT : - contradictoire
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
69676418cdc6046d473daafe
13 janvier 2026
13 janvier 2026
- signé par Madame Isabelle LECOQ-CARON, Présidente de chambre, et par Monsieur Jadot TAMBUE, Greffier, à qui la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellePage 8 sur 44