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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253caa5bd3db21cbdd8ba22
23 avril 2008
23 avril 2008
Résidence des deux Tours ... 17000 LA ROCHELLE Monsieur Florence Y...
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
65b35e6f1d7564000872dd1e
24 janvier 2024
24 janvier 2024
Le conseil de prud'hommes de La Rochelle, par jugement rendu le 22 novembre 2018, a : - prononcé la requalification du contrat de travail à temps partiel de M.
Source officielleChambre 4-4
62c7c944cb8dca058e3e780c
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Rôle N° RG 19/03307 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BD3LZ [V] [X] C/ SA KAPPA ENGINEERING Copie exécutoire délivrée le : 07 JUILLET 2022 à : Me Marie ROUSSEL
Source officielle8e Chambre A
6034cfddfd6307ba12032298
22 septembre 2016
22 septembre 2016
, Président magistrat rapporteur Madame Catherine DURAND, Conseiller Madame Anne DUBOIS, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielle8e Chambre A
6034cfddfd6307ba12032299
22 septembre 2016
22 septembre 2016
avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 08 Juin 2016 en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Yves ROUSSEL
Source officielleCour d'Appel
6253c9a6bd3db21cbdd88ed4
12 mars 2007
12 mars 2007
Catherine Récupérateur de métaux En concubinage De nationalité française Déjà condamné demeurant...
Source officielle8e Chambre A
615e0cf0c25a97f0381f4b35
18 septembre 2014
18 septembre 2014
de l'Association ROUSSEL JEAN/ CABAYE/ ROUSSEL HUBERT, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Marie-joseph ROCCA-SERRA, avocat au barreau de MARSEILLE SCP DOUHAIRE AVAZERI es qualités d'
Source officielle8e Chambre A
6033db4407073e8ccf741cd0
9 mars 2017
9 mars 2017
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Yves ROUSSEL, Président a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle8e Chambre A
6037141d49b0c0ae79ce8945
13 mai 2015
13 mai 2015
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Yves ROUSSEL, Président a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle6e chambre
6034de127d36c608eeb25679
13 septembre 2016
13 septembre 2016
barreau de PARIS DEFENDERESSES AU CONTREDIT **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue en audience publique le 07 Juin 2016, devant la cour composée de : Madame Catherine
Source officielleCour d'Appel
6253cba8bd3db21cbdd8deff
23 mai 2011
23 mai 2011
né le 09 Octobre 1956 à LA ROCHELLE (70120) ...
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6031ff38af6160376bb95941
22 mai 2018
22 mai 2018
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 06 mars 2018 en audience publique, devant la Cour composée de : Elisabeth LARSABAL, président, Catherine COUDY, conseiller, Catherine
Source officielle8e Chambre A
60335cdae2d12d0e0cffab8b
30 mars 2017
30 mars 2017
Ce magistrat a rendu compte dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Yves ROUSSEL, Président Madame Catherine DURAND, Conseiller Madame Anne CHALBOS, Conseiller Greffier lors des
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01962_20240418
18 avril 2024
18 avril 2024
A C a exercé la profession de docker au port de La Rochelle La Pallice à partir du 1er janvier 1982.
Source officielleCour d'Appel
6253ca9cbd3db21cbdd8b874
19 décembre 2007
19 décembre 2007
née le 3 octobre 1957 à LA ROCHELLE (17) Monsieur Jacky Y...
Source officielleChambre commerciale 3-1
67f750a86527a11effc4b673
9 avril 2025
9 avril 2025
la cour : Jugement rendu le 25 Juillet 2023 par le Tribunal de Commerce de Nanterre N° Chambre : 5 N° RG : 2021F00585 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Catherine
Source officielle8e Chambre A
60335cdae2d12d0e0cffab3b
8 juin 2017
8 juin 2017
Catherine DURAND, Président suppléant Madame Anne CHALBOS, Conseiller Greffier lors des débats : Madame France-Noëlle MASSON.
Source officielleCour d'Appel
6253cd02bd3db21cbdd91fe5
10 février 2015
10 février 2015
2015 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Jean-Luc BUCKEL, Président, Monsieur Pierre FONTAINE, Conseiller, Mme Françoise ROQUES, Conseiller, GREFFIER : Madame Catherine
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
69d5e8d0cdc6046d477b9ce3
7 avril 2026
7 avril 2026
Jugement du 05 Juillet 2023 -Juge des contentieux de la protection de [Localité 1] - RG n° 22/06220 APPELANTE Madame [L] [L] [D] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Frédérique ROUSSEL
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
6162a32636ab09eb9a2fd81b
31 janvier 2013
31 janvier 2013
Août 2012 par le conseil de prud'hommes de PARIS - section activités diverses - RG n° F11/6492 DEMANDERESSE AU CONTREDIT Madame [J] [M] [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Ghislaine ROUSSEL
Source officiellePage 8 sur 27
Bio d'aqui 46, ROUSSEL, Emmanuelle Catherine Françoise
mise en activité de la société sur achat ou apport. Cession sous acte authentique en date du 02/02/2026 Adresse de l'ancien propriétaire: ZA les Vieilles Vignes 46500 Rignac
07/04/2026
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ROUSSEL, Emmanuelle Catherine Françoise
24/03/2026
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MAGNIER, Aline, Marie-Louise, Catherine, ROUSSEL
31/01/2026
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ROUSSEL, Catherine Marie Francine, LAFRAGETTE
07/12/2025
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QUEILLE, Catherine, Anne-Marie, ROUSSEL
04/10/2024
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