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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cda8bd3db21cbdd94095
28 juin 2018
28 juin 2018
X... épouse Y..., Jean-Pierre Y..., SARL CHATEAU SAINT-ANDRE C/ SARL BONNIER FER, SARL PATRICK Z..., SA MMA A..., SA MMA A...
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6162cf6b8b4dc27576e7b728
21 novembre 2012
21 novembre 2012
les >, - semi figurative, n° 07 3 472 691 déposée le 4 janvier 2007 en couleurs (bord extérieur, pantone 1365 ; liseret, pantone 262 ; fond intérieur du liseret, pantone 1345, couleur des lettres 'Château
Source officielleCour d'Appel
6253c880bd3db21cbdd856f3
12 juin 2001
12 juin 2001
CHATEAU DES TOURS, S.C.E.A. CHATEAU LE COUVENT et S.C.E.A.
Source officielleCour d'Appel
6253c93cbd3db21cbdd87abc
17 novembre 2005
17 novembre 2005
Par acte du 23 janvier 2003, elle a assigné la société CHATEAU CLUZEL devant le tribunal de commerce de LYON.
Source officielleChambre commerciale
66a099082be3e083f4fad4da
23 juillet 2024
23 juillet 2024
La SCEA du Château Perey, immatriculée le 17 septembre 1992, exerce également une activité d'exploitation d'une propriété viticole à [Localité 3] (33).
Source officielle2ème CH - Section 1
660cf2697c1ccb0008628eb3
2 avril 2024
2 avril 2024
la somme de 20 000 euros, - Débouté la SCI DU CHATEAU de sa demande de dommages et intérêts
Source officielleCour d'Appel
6253cad1bd3db21cbdd8c2d3
17 juin 2008
17 juin 2008
CHATEAUX DU CIRON, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, sis Château Bechereau de Ruat-33210 BOMMES LA S. A. R. L.
Source officielleCour d'Appel
6253caecbd3db21cbdd8c733
24 juillet 2008
24 juillet 2008
Le 1er juillet 2004, les parts de la SARL HOTEL DU CHATEAU DES OLLIERES ont été cédées à la S.A. BEAULIEU PATRIMOINE.
Source officielle1ère Chambre
DCA_22VE01981_20250116
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Lerooy, rapporteur public, - et les observations de Me Flin, pour la SAS La Promenade du Château. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7F-ML45 S.C.E.A. CHATEAU LE COUVENTc/S.C
6312ef332e6a8e4f13ca632c
29 août 2022
29 août 2022
CHATEAU LE COUVENT c/ S.C.P.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
65aa220ca34ad10008581851
18 janvier 2024
18 janvier 2024
- débouté la SAS Château [16] de l'ensemble de ses demandes - condamné la SAS Château [16] au paiement de la somme de 2000 € sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile, - ordonné
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24NC01240_20260430
30 avril 2026
30 avril 2026
Article 3 : Il est enjoint au maire de la commune de Montferrand-le-Château de délivrer à M.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00305_20250304
4 mars 2025
4 mars 2025
et son parc, impactera davantage le cône de vue du château ouvert sur le paysage de bocages bressuirais.
Source officielle8e Chambre A
6037753c1b9315512dd03ddc
5 mars 2015
5 mars 2015
Le jugement entrepris sera en conséquence infirmé et la liquidation judiciaire de la société LB sera étendue à la SCI le Château des Mures.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_23DA01007_20240703
3 juillet 2024
3 juillet 2024
L'entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée (EURL) Châteaux et Châteaux - Patrimoines privés (CetC), qui exerce une activité d'agent immobilier spécialisé dans le domaine des châteaux et résidences
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00179_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
L'EURL Château de Peyrassol exploite un domaine viticole à Flassans-sur-Issole.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01153_20250325
25 mars 2025
25 mars 2025
Par un arrêté du 5 janvier 2021, le maire de la commune de Château d'Oléron a prononcé à son encontre une sanction de blâme.
Source officielle12e chambre
60328e923ba2d0031f29d429
9 janvier 2018
9 janvier 2018
Un fax adressé par le conseil de la SCI Château Elisabete, le 7 juillet 2015, pour réclamer le solde dû restait sans effet.
Source officielleCour d'Appel
6253c9a9bd3db21cbdd88f65
7 décembre 2006
7 décembre 2006
C / INPI Société Civile CHATEAU LABEGORCE COUR D'APPEL DE LYON PREMIERE CHAMBRE CIVILE ARRET DU 07 DECEMBRE 2006 APPELANTE : SA E.X...
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
61625c91d64a6b1f514876f7
5 septembre 2013
5 septembre 2013
La Société Civile Château BEYCHEVELLE a interjeté appel de ce jugement.
Source officiellePage 8 sur 241
LA PAUSE DU CHATEAU
31/07/2026
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GARAGE DU CHATEAU, RAVE AUTOMOBILES
Acte en date du 16/07/2026 enregistré au SDE d'Etampes le 28/07/2026 sous le numéro Dossier : 2026 0001 3211 Références : 9104 P61 2026 A 02004 Adresse de l'ancien propriétaire: Route Nationale 20 91630 Avrainville
31/07/2026
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CHATEAU DE L AUMONE MAISON DE RETRAITE
31/07/2026
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LE CHATEAU DE MONTLIEU
31/07/2026
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CHATEAU LE FOURNEL SOCIETE EN LIQUIDATION
31/07/2026
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