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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cbfebd3db21cbdd8ecbc
2 novembre 2011
2 novembre 2011
d'habitation ancienne dont elle avait entreprit la rénovation a confié à la SARL VITRAL'OR, maître verrier le remplacement des vitraux traditionnels existants dans la montée d'escalier et au rez-de-chaussée
Source officielle5e chambre civile
6970afd6cdc6046d471940f5
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Les portes et fenêtres du logement ainsi que les murs et parois de ce logement donnant sur l'extérieur ou des locaux non chauffés présentent une étanchéité à l'air suffisante.
Source officielleChambre Commerciale
63d37a8cd1bc2605de4b4a39
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Ainsi que l'a relevé l'expert privé consulté par l'appelante, le devis de réfection de la chaufferie porte sur l'installation d'une pompe à chaleur haute température (65 °C).
Source officielleChambre 4-1
653ca5cb83c9498318209bad
27 octobre 2023
27 octobre 2023
Il en est de même du corps de chauffe partiellement obstrué par des saletés.
Source officielle1ère Chambre
67ff3d3e6d3290e00e0e79fc
15 avril 2025
15 avril 2025
désordre n° 310 : Chalet n° 2 - Bâtiment 2 Chambre n° 12 - Salle de bains - plan pierre de baignoire cassé, et du désordre n° 325 : Chalet n° 2 - Bâtiment 2 - Chambre N° 1 - Salle de bains Rez-de-Chaussée
Source officielleChambre civile section A
6902ff1d1e4ff47a82fa343e
28 octobre 2025
28 octobre 2025
, à savoir un garage non isolé, non chauffé et exposé au nord, rendant impossible en période de grand froid la production d'eau chaude par voie solaire.
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
6032e45025d6f2584bb9585f
9 novembre 2017
9 novembre 2017
eau froid eau chaude Poste unique, ou premier poste dans une pièce : Sur évier Sur baignoire 3,50 0,50 1 6 3,50
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22LY03581_20241031
31 octobre 2024
31 octobre 2024
administratif de Dijon d'annuler l'arrêté du 17 novembre 2020 par lequel le maire de Berzé-le-Châtel a interdit la circulation aux véhicules de plus de 3,5 tonnes sur le chemin vicinal dit " chemin de Chaux
Source officielle1ère ch. civile
6620b8d1bd6a8f00086abb67
17 avril 2024
17 avril 2024
M. et Mme [I] soulignent que l'expert judiciaire n'a pas constaté ce désordre et a relevé la présence dans le cellier de la cuisine d'un chauffe-eau spécifique pour l'arrivée d'eau chaude qui devait être
Source officielleChambre 1-1
627b54fc76c5d9057df7ff5e
10 mai 2022
10 mai 2022
de cinq pièces principales avec cave », que « le vendeur déclare que la cave en sous-sol et le cellier en rez-de-chaussée sont imbriqués dans l'immeuble contigu ».
Source officielle3ème Chambre
65a0ed8d5bbe450008b2cef7
11 janvier 2024
11 janvier 2024
de l'entreprise PBSC, à charge pour elle de s'acquitter des factures des travaux, l'autoriser à couper l'alimentation électrique provenant du tableau électrique situé dans son appartement du rez-de chaussée
Source officielleCour d'Appel
6253ca2fbd3db21cbdd8a495
12 mars 2008
12 mars 2008
A-OBJET Action engagée par la Société SAS HORIZON venant aux droits de la Sté COMMUNICATION MULTI SUPPORTS (CMS), bailleresse d'un important immeuble de bureaux situé... à NANTES (sous-sol-rez de chaussée
Source officielle3e Chambre B
6036e0b190c6ba7e7b0b93d8
9 juillet 2015
9 juillet 2015
Ce désordre apparent a été réservé lors de la livraison et justifie d'engager la responsabilité du vendeur. 15°/ chauffe-eau : Un seul chauffe-eau de 300 litres a été installé, alors que le descriptif
Source officielleCour d'Appel
6253ca01bd3db21cbdd89d07
9 octobre 2007
9 octobre 2007
une partie de cet ensemble à savoir " un local à usage commercial dépendant de l'immeuble sis à Toulouse 7 et 9 allées Paul Z..., avec entrée par la façade du no7, ledit local comprenant au rez de chaussée
Source officielle3e chambre civile
6a192a36cdc6046d475467bb
28 mai 2026
28 mai 2026
S'agissant du chauffe-eau, l'expert indique que sur la base de l'étude thermique réalisée au stade de la demande du permis de construire, le chauffe-eau devait être positionné dans le volume chauffé de
Source officielleCour d'Appel
6253c85cbd3db21cbdd850d3
6 janvier 2000
6 janvier 2000
Les locaux loués se décomposaient de la façon suivante : Î au rez-de-chaussée à gauche, une boutique de 69 m environ et, à la suite, une pièce avec accès par l'escalier commun ; Î au premier étage à droite
Source officielle1ère chambre civile B
6163874e947dd77ae6de041d
17 mai 2011
17 mai 2011
, conseiller assistés pendant les débats de Frédérique JANKOV, greffier A l'audience, Agnès CHAUVE a fait le rapport, conformément à l'article 785 du code de procédure civile.
Source officielle1ère chambre
6528df7daaebb88318fda608
12 octobre 2023
12 octobre 2023
un garage et au sous-sol, un cellier, une cave chaufferie, une pièce borgne, une pièce, un dégagement, un débarras et un dessous escalier.
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
616250f0929f6bffa995b2dc
9 janvier 2014
9 janvier 2014
PARIS du 9 décembre 2002 a notamment (en ce qui concerne le bâtiment C) : - dit que le droit d'usage et d'habitation de Monsieur [Z] sur le bâtiment C ne porte pas sur la première pièce du rez-de-chaussée
Source officielle2ème chambre section A
6a1928edcdc6046d47544eb3
28 mai 2026
28 mai 2026
aux turbines -l'absence de calorifugeages des alimentations eaux chaudes et froides aux droits des chauffe-eaux dans les garages -les évacuations d'eaux usées dans les volumes des vides sanitaires sont
Source officiellePage 8 sur 873
CHAUSSE, Michèle, Josette, GAILLARD
02/08/2026
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SCEA DE LA CHAUSSEE
02/08/2026
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CAISSE DE CREDIT MUTUEL DE PARIS CHAUSSEE D'ANTIN
29/07/2026
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EOLIENNES DE LA CHAUSSEE BRUNEHAUT 2
28/07/2026
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EURL KARINE CHAUSSEUR
28/07/2026
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