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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e Chambre B
6162e0781120e9a89a34a5dc
17 novembre 2011
17 novembre 2011
La Cour était composée de : Madame Christine DEVALETTE, Présidente Monsieur Gilles ELLEOUET, Conseiller Monsieur Michel CABARET, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
660f950aa40f8b0008cb7721
4 avril 2024
4 avril 2024
Celle-ci avait commandé des cintres que vous intégrez aux colis à destination des usines.
Source officielle8ème chambre
69ce02e8cdc6046d47d2f4a7
1 avril 2026
1 avril 2026
2295 ZODIAC, 2300 OMEGA, 2316 COURTIAL, 2327 PHILIPPE, 2333 2 MONTRES DE POCHE, 2339 OMEGA, 2341 BOSS, 2342 FOSSIL D HECHTER PULSAR, 2351 CARTIER, 2363 MATY 2372 LIP, 2383 HERAUD, 2384 ROLEX, 2401 COLLIER
Source officielleCour d'Appel
6253c8f1bd3db21cbdd86c2e
2 octobre 2003
2 octobre 2003
Le 31 du même mois, un expert, en la personne de Monsieur Z... était commis par l'assureur du transporteur et a établi un rapport.
Source officielleChambre Sécurité sociale
634f955eb5afe5adfff2898c
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Président : Madame Estelle GENET Conseiller : Madame Marie-Christine DELAUBIER Conseiller : Mme Nathalie BUJACOUX
Source officielleChambre Sociale
68806d44bf1211186fbec9ff
22 juillet 2025
22 juillet 2025
par Mme [R] [M] (Responsable adj.serv.recouvr.) en vertu d'un pouvoir général INTIME Monsieur [L] [W], demeurant [Adresse 1] - [Localité 3] comparant en personne, assisté de Me Marie Christine
Source officielleChambre 4 A
6791dff81c87724b5e69d931
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Il précise que le voyant d'arrêt d'urgence n'a fonctionné à aucun moment entre ses deux interventions alors qu'un afflux important de colis était constaté à 19h56, juste après la première manipulation.
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
64a66096bbd03a05db965412
5 juillet 2023
5 juillet 2023
Jean-Charles MIRANDE, avocat au barreau de PARIS, toque : C2143 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 23 mai 2023, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Christine
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
5fdb2d3eff6dd50355194ee4
2 avril 2019
2 avril 2019
Christian PAUL-LOUBIERE, Président Mme Marie MONGIN, Conseiller M. François BOUYX, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleChambre Sociale-Section 3
65376109974d258318455187
23 octobre 2023
23 octobre 2023
APRÈS CASSATION ARRÊT DU 23 OCTOBRE 2023 DEMANDERESSE À LA REPRISE D'INSTANCE et APPELANTE CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA MARNE [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Christine
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6162dcf7cadecb9ef7c7e00c
20 juin 2012
20 juin 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Christine ROSTAND, Présidente Monsieur Benoît HOLLEAUX, Conseiller Madame Monique MAUMUS, Conseillère
Source officielle6e Chambre C
6162f6f3b807dfe813d296f5
31 janvier 2012
31 janvier 2012
dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marguerite LECA, Président Madame Monique DELTEIL, Conseiller Madame Cécile THIBAULT, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Marie-Christine
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
61635153a2ead9ed860b6f5f
26 mai 2011
26 mai 2011
parties ont été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Véronique DESMET COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Christine
Source officielleCour d'Appel
6253cbd2bd3db21cbdd8e60f
14 septembre 2011
14 septembre 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé(e) de : Monsieur Jean-Michel LIMOUJOUX, Président, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Madame Christine FAVEREAU, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cd34bd3db21cbdd92958
28 octobre 2015
28 octobre 2015
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 14 septembre 2015, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Christine
Source officielle2ème Chambre
5fca84cbc7d9a9754dd39181
18 septembre 2020
18 septembre 2020
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 18 SEPTEMBRE 2020 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Joël CHRISTIEN
Source officielleCour d'Appel
6253cb18bd3db21cbdd8cd54
7 octobre 2008
7 octobre 2008
prononcé, par sa mise à disposition au greffe le 7 OCTOBRE 2008; Il a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Président :Hervé PROTIN, Conseiller :Christian
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
615e0de5c25a97f0381f502c
4 octobre 2013
4 octobre 2013
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 5 juillet 2013, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Christine AIMAR, présidente, Madame Sylvie NEROT, conseillère
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA01208_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
Par un mémoire en défense et un mémoire de production de pièces enregistrés le 15 septembre 2022, la commune de Marquette-Lez-Lille représentée par Me Marie-Christine Dutat, conclut : 1°) au rejet de
Source officielleChambre Sécurité sociale
634f955eb5afe5adfff2898e
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Président : Madame Estelle GENET Conseiller : Madame Marie-Christine DELAUBIER Conseiller : Mme Nathalie BUJACOUX
Source officiellePage 8 sur 28
COFFINET, Florian, Christian
31/07/2025
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Coffie, Joseph Parfait Adjeisson Christian
02/03/2025
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CASH & SURF, COFFINOT, Cyril Christian
20/01/2021
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17/02/2019
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07/12/2016
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