CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

39 168 résultats pour « Christon »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ccaebd3db21cbdd90eb9

Appel

20 novembre 2013

20 novembre 2013

C/ Maître Christian X..., en qualité de liquidateur judiciaire de la SARL L. C. I.

Source officielle

Page 8 sur 1959

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC71 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

SPFPL DE CHIRURGIEN-DENTISTE CHRISTON

SIREN 909676504Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de fort de france

26/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

CABINET D'ORTHODONTIE DR JUDITH CHRISTON

SIREN 529866055Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de fort de france

26/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

CHRISTONY PEINTURE

SIREN 520816620Greffe du Tribunal des Activités Economiques de marseille

19/06/2026

Voir →

Créations

Christon, Victoria, Precillia

SIREN 102121993Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre

13/03/2026

Voir →

Créations

Christon, Jaison, Marc

SIREN 101359487Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny

05/03/2026

Voir →

CA

Cour d'Appel

6253cd2bbd3db21cbdd927a9

Appel

1 octobre 2015

1 octobre 2015

.-62224 EQUIHEN PLAGE représenté par Me Christian DELPY, avocat au barreau de CORREZE, Me Jacques WALLON, avocat au barreau de BOULOGNE-SUR-MER Monsieur Bertrand Alain Joseph X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc3bd3db21cbdd8e2e9

Appel

20 juin 2011

20 juin 2011

représenté par Me Christian MOREL, avoué à la Cour assisté de Me Stéphanie LEON, avocat au barreau de LYON INTIMEE : Mme Béatrice Z... divorcée X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc4bd3db21cbdd8e33e

Appel

27 juin 2011

27 juin 2011

Christophe B...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd4bd3db21cbdd91635

Appel

26 mai 2014

26 mai 2014

C/ Mme Christelle Y... épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9bbd3db21cbdd90aba

Appel

26 septembre 2013

26 septembre 2013

RG N : 12/01029 AFFAIRE : SAS HORUS EPIL C/ Christian X..., mandataire liquidateur de la Sté LASSINCE GS-iB Grosse délivrée Maître Hélène LEMASSON, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb5bd3db21cbdd91051

Appel

30 janvier 2014

30 janvier 2014

Michel X... a été mis en redressement judiciaire le 14 décembre 2011, Me Christian Y...étant désigné en qualité de mandataire judiciaire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc03bd3db21cbdd8ed9b

Appel

19 décembre 2011

19 décembre 2011

Bernard A... ... ... 01800 MEXIMIEUX représenté par Me Christian MOREL, avoué à la Cour assisté de la SCP CHAZELLE & ASSOCIES, avocats au barreau de LYON M.

Source officielle
CA

2e Chambre

5fdc4c52b7db0d7047b4710a

Appel

6 décembre 2018

6 décembre 2018

APPELANT Monsieur Christian C... demeurant [...] représenté par Me Sébastien X... de la SCP X... B...

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

671b35a22edfb0b58c05ef88

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

MOTIFS Il ressort des messages échangés par le biais du réseau privé des avocats qu'un accord est intervenu entre Madame [X] [P] et la société Christian Dior Couture.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a3bd3db21cbdd88e06

Appel

11 octobre 2006

11 octobre 2006

OCTOBRE 2006APPELANTE :SA G.P.V.ZI La LombardièreBP 10507430 DAVEZIEUXreprésentée par le Cabinet BARTHELEMY et Associés, avocats au barreau de LYON, plaidant par Me Philippe GAUTIER INTIMÉE :Madame Christiane

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb2bd3db21cbdd8e06c

Appel

26 mai 2011

26 mai 2011

Monsieur Frédéric X...et Madame Christelle Z...se sont mariés le 11 septembre 1999.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd91bd3db21cbdd93b0e

Appel

23 février 2017

23 février 2017

X... et Mme Y..., mariés sous le régime de la séparation de biens, Christian X... l'aurait en réalité financée à hauteur de 90 % et que Mme Y... ne démontre pas que Christian X... était animé d'une intention

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccddbd3db21cbdd918a8

Appel

26 juin 2014

26 juin 2014

Christian X..., Mme Laetitia YZ... , Mme Mireille X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbdbd3db21cbdd911f2

Appel

27 février 2014

27 février 2014

Christian X..., Mme Catherine Y... épouse X..., CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA HAUTE VIENNE PLP-iB rectification d'erreur matérielle Grosse délivrée à la SCP MAURY CHAGNAUD CHABAUD

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc78bd3db21cbdd902fe

Appel

28 février 2013

28 février 2013

C/ Christian Y... Mandataire Liquidateur de la SARL DELAGES G. S/ E.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

69facffbcdc6046d47bf66ff

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

MONTESSORI NEOKIDS 1 ORDONNANCE D'IRRECEVABILITÉ RENDUE PAR LE PRESIDENT (n° , page) Nous, Marie-Christine HEBERT-PAGEOT, présidente, Assistée de Zakia BENGHANEM,adjointe faisant fonction

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf4bd3db21cbdd91d25

Appel

27 novembre 2014

27 novembre 2014

Monsieur Christophe Lucien Z... demeurant ... Madame Sophie Claude A...épouse Z... demeurant ... Monsieur Jean-Paul B... demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce7bd3db21cbdd91a3b

Appel

4 septembre 2014

4 septembre 2014

MISSOUX et de Monsieur Gérard SOURY, Conseillers, assistés de Madame Marie-Christine MANAUD, Greffier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9cbd3db21cbdd90adb

Appel

1 octobre 2013

1 octobre 2013

Madame Christiane C... épouse D... Monsieur Frédéric G... Madame Sonia H... Monsieur Renaud I... Madame Sandrine J... épouse I... Madame Sandrine K... Monsieur Christophe E...

Source officielle