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5 115 résultats pour « Chrystel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

Monsieur Roger Xc/Madame Lucienne Y

6253ccc2bd3db21cbdd912f6

Appel

5 mars 2014

5 mars 2014

Christelle X... Marion X... Colette A...

Source officielle

Page 8 sur 256

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CA

Cour d'Appel

6253ccf4bd3db21cbdd91d42

Appel

1 décembre 2014

1 décembre 2014

C/ Mme Christel Y...

Source officielle
CA

Rétentions

6690c7520d808eb34e4555f8

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

1992 à [Localité 3] (MAROC) de nationalité Marocaine retenu au centre de rétention de [Localité 4] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, ayant pour conseil Maître Christelle

Source officielle
CA

Rétentions

6a0d47eacdc6046d47457af7

Appel

19 mai 2026

19 mai 2026

Mars 1989 à [Localité 1] de nationalité Algérienne retenu au centre de rétention de [Localité 2] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, ayant pour conseil Maître Christelle

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6a0ff8accdc6046d478a37dd

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Localité 5] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 6] Monsieur [J] [B] né le 23 Juillet 1998 à [Localité 7] de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 6] Représentés par Me Christelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc0abd3db21cbdd8ef3a

Appel

11 janvier 2012

11 janvier 2012

No 10/ 04899 AFFAIRE : Société PLANAXIS TECHNOLOGIES FRANCE C/ Christelle X...

Source officielle
CA

Chambre 4-3

661a202c4cfa010008a2d6f7

Appel

12 avril 2024

12 avril 2024

90545 [Localité 1] Chambre 4-3 N° RG 24/03826 N° Portalis DBVB-V-B7I-BMY6Q Ordonnance n° 2024/ M36 Mme [E] [P], «Mandataire judiciaire» de la «société S2IA» Représentant : Me Christel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc16bd3db21cbdd8f145

Appel

16 février 2012

16 février 2012

c/ L'ASSOCIATION ALLIANCE 1% LOGEMENT Madame Christel Huguette Z... divorcée X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb6ebd3db21cbdd8d743

Appel

15 février 2011

15 février 2011

Le 17 mai 2010, a eu lieu un entretien préalable au licenciement ; madame Christelle X... a été licenciée pour inaptitude physique le 1er juin 2010.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdbbd3db21cbdd9182d

Appel

23 juin 2014

23 juin 2014

C/ Mme Christelle Y...épouse X...

Source officielle
CA

Rétentions

668cd249bbc9a118c6c63f93

Appel

8 juillet 2024

8 juillet 2024

[Localité 3] (TUNISIE) de nationalité Tunisienne retenu au centre de rétention de [Localité 4] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, ayant pour conseil Maître Christelle

Source officielle
CA

2ème Chambre

679481590175ed452fca5944

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

délibéré de la cour, composée de : Monsieur Francis MARTIN, président de chambre, Madame Nathalie ABEL, conseiller, Madame Fabienne GIRARDOT, conseiller, Greffier, lors des débats : Madame Christelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccadbd3db21cbdd90e93

Appel

6 janvier 2014

6 janvier 2014

C/ Mme Christelle Y...

Source officielle
CA

Chambre Civile

662209779ce1420008389975

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

[R] [N], demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Christelle AFFOUE avocat au barreau de Nouméa,substituée par Me PELLETIER du même barreau. INTIMÉ S.C.I.

Source officielle
CA

Chambre Civile

662209779ce1420008389977

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

[J] [N], demeurant [Adresse 2] Tous deux représentés par Me Christelle AFFOUE, avocat au barreau de NOUMEA, substituée par Me PELLETIER du même barreau. INTIMÉ S.C.I.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c91dbd3db21cbdd87488

Appel

26 mai 2004

26 mai 2004

FAITS ET PROCEDURE Laurence BELAIR a été engagée le 1er juillet 2002 selon contrat saisonnier sans terme précis par Christelle X... en qualité d'employée de plonge, niveau 2, échelon 1, avec une rémunération

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CA

Avis

CADA:20160408

Appel

17 mars 2016

17 mars 2016

directeur général des finances publiques à sa demande de communication des informations contenues dans le fichier national des comptes bancaires (FICOBA) concernant les sociétés civiles immobilières HÔTEL CHRISTOL

Source officielle
CA

3e chambre civile

68f1d5bc0b565ec7590f7c11

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

[D] [T] [Adresse 4] [Localité 1] Représentant : Me Christelle MARINI de la SELARL BCA - AVOCATS ET ASSOCIES, avocat au barreau de BEZIERS Mme [G] [Z] épouse [T] [Adresse 4] [Localité 1] Représentant

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CA

5e chambre civile

63c79b75da31367c908eb685

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

* * * Par acte du 15 juillet 2015, la SCI des Coks a donné à bail un local commercial à la SASU Christelle Faure.

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CA

Cour d'Appel

6253ccadbd3db21cbdd90e80

Appel

7 janvier 2014

7 janvier 2014

G : 12/ 02099 Mme Christelle X... épouse Y... Mme Nadine X... veuve Z... M. Aristide X... C/ EHPAD DE TREBRIVAN M. Thierry X...

Source officielle