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Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre
DCA_22PA03606_20230516
16 mai 2023
16 mai 2023
D'une part, les premiers juges ont retenu que le centre hospitalier de Fontainebleau avait commis une faute en laissant les clips des ceintures de contention, avec l'un desquels M.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX02306_20230404
4 avril 2023
4 avril 2023
Le projet global a été découpé en cinq lots, dénommées " Clain Moyen ", " La Clouère ", " Dive Bouleure/ Clain Amont ", " Auxances " et " Pallu ", relevant chacun d'une demande d'autorisation et d'une
Source officielleCour d'Appel
6253cc87bd3db21cbdd90663
25 mars 2013
25 mars 2013
Daniel X... en qualité de chef de clan, et son éviction du clan X.... Par jugement du 14 novembre 2011, le tribunal, statuant en formation coutumière, a déclaré irrecevable la requête de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd2cbd3db21cbdd927cd
26 mars 2015
26 mars 2015
Elle est la source de nouvelles alliances et le lien entre les clans et entre les générations.
Source officielleChambre Sécurité Sociale
644a1291656d26d0f8b57ee2
25 avril 2023
25 avril 2023
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES AFFAIRES DE SÉCURITÉ SOCIALE GROSSE à : SCP SIMARD VOLLET OUNGRE CLIN CPAM DU LOIRET EXPÉDITION à : [G] [D] MINISTRE CHARGÉ DE LA SÉCURITÉ SOCIALE Pôle
Source officielleChambre Sécurité Sociale
679331d031df9338379d2755
21 janvier 2025
21 janvier 2025
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES AFFAIRES DE SÉCURITÉ SOCIALE GROSSE à : SCP SIMARD VOLLET OUNGRE CLIN [8] EXPÉDITION à : [U] [N] Pôle social du Tribunal judiciaire d'ORLEANS ARRÊT
Source officielleCour d'Appel
6253cad4bd3db21cbdd8c399
22 mai 2008
22 mai 2008
de nombreux travaux sur sa maison par la SARL ATLANTIC RENOV ; Que début 2004 il a signé deux devis : - un devis no18439 en date du 8 janvier 2004 pour la somme de 19 528,80 euros concernant le clin
Source officielle1ère Chambre civile
66a9d38205566a2f16fd8705
30 juillet 2024
30 juillet 2024
28%, résultent d'un défaut de ventilation naturelle nécessaire sur la face arrière des clins de bardage 'Werzalith' comme le préconisent les règles des DTU 41.2 et 31.2 ainsi que l'avis technique CSTB
Source officielle3ème chambre
636ca6886c7633dcd15b3d59
18 octobre 2022
18 octobre 2022
La SAS CVA a consenti à la SARL Responsive Business SL un droit d'utilisation du logiciel colis-clic à titre gracieux et précaire.
Source officielle3ème chambre
636ca6886c7633dcd15b3d5b
18 octobre 2022
18 octobre 2022
La SAS CVA a consenti à la SARL Responsive Business SL un droit d'utilisation du logiciel colis-clic à titre gracieux et précaire.
Source officielle1re Chambre B
60374e4788a3cb2c4508b2be
16 avril 2015
16 avril 2015
, - dire que la Sarl Air Clim doit à la société [Adresse 5] la somme de 266.700 € à l'effet de permettre l'admission de cette créance à la liquidation judiciaire de la Sarl Air Clim, - condamner M.
Source officielle1re chambre 2e section
627b564676c5d9057df8037c
10 mai 2022
10 mai 2022
[E] [T] un contrat de crédit d'un montant de 9 500 euros au taux contractuel de 4,80% remboursable en 72 mensualités de 156,64 euros hors assurance afin de financer un véhicule de marque Renault Clio IV
Source officielle1ère chambre sociale
653b58e9502b828318c4e34f
26 octobre 2023
26 octobre 2023
POINT CLIM VAL DECOR [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Urielle SEBIRE, avocat au barreau de LISIEUX INTIMEE : Madame [E] [M] [Adresse 1] [Localité 3] (bénéficie d'une aide juridictionnelle
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
615e0d26c25a97f0381f4c00
23 mars 2012
23 mars 2012
assorti de l'exécution provisoire du 19 novembre 2010, le tribunal a : - dit que [W] [C] et la société HYPETRAXX RECORDS ont manqué à leurs obligations contractuelles, - dit qu'en diffusant les clips
Source officielleChambre civile
6968fe72cdc6046d4767d439
14 janvier 2026
14 janvier 2026
Motifs Madame [N] conteste avoir vendu le véhicule Renault Clio n° [Immatriculation 3] à monsieur [Y] le 17 décembre 2022.
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
61637731f6919f4eda2c382e
19 janvier 2011
19 janvier 2011
Elle a ainsi légué à Mme [I] [IF] épouse [W] '1 parure collier de brillants et clips d'oreilles assortis', outre 'une paire de statuettes ivoire polychromé'.
Source officielleCour d'Appel
6253cc92bd3db21cbdd9089e
6 mai 2013
6 mai 2013
MOTIFS Attendu qu'il est constant que le clan maternel a, selon la procédure coutumière, donné l'enfant Moka au clan paternel ; qu'il n'en va pas de même de l'enfant Maeli, lequel n'est pas membre du
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
67ef6fb07985d82da296f731
3 avril 2025
3 avril 2025
Elle indique que l'expert ne retient pas un défaut du produit livré qui peut supporter une pose par vis mais que le type de pose utilisé, c'est-à-dire par clips, n'était pas adapté.
Source officielleCour d'Appel
6253cc87bd3db21cbdd9064d
25 mars 2013
25 mars 2013
Dylan a été présenté au chef du clan maternel et bénéficie donc d'un lien clanique.
Source officielleChambre Civile
64acf3f303c09105db6c0572
10 juillet 2023
10 juillet 2023
COUR D'APPEL D'ORLÉANS C H A M B R E C I V I L E GROSSES + EXPÉDITIONS : le 10/07/2023 la SCP SIMARD VOLLET OUNGRE CLIN la SARL ARCOLE ARRÊT du : 10 JUILLET 2023 N° : - N° RG : 20/01300
Source officiellePage 8 sur 92
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