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1 635 résultats pour « Coquillon »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 2

6164028180759c6f2497fa08

Appel

16 décembre 2009

16 décembre 2009

pour des imbéciles'. 4 - Quand(sic) au Directeur général de la SPA, oui vous savez bien [S] [I], le petit 'Bernard TAPIE' de la rentabilité animale'. 5 - Le 9 juillet 2008 : Les copains et les coquins

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cc00bd3db21cbdd8ecfa

Appel

19 septembre 2011

19 septembre 2011

né le 27 Avril 1967 à SAINT-ETIENNE (42000) ... 42160 BONSON représenté par la SCP DUTRIEVOZ Eve et Jean-Pierre, avoués à la Cour assisté de la SCP CORNILLON-CHALENDAR, avocats au barreau de SAINT-ETIENNE

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Versailles

ORCA_22VE02729_20230920

Admin. Appel

20 septembre 2023

20 septembre 2023

Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 6 décembre 2022, la commune de Rueil-Malmaison représentée par Me Cotillon, avocat, demande à la Cour : 1° d'annuler ce jugement ; 2° de

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CA

Avis

CADA:20160724

Appel

17 mars 2016

17 mars 2016

Basse-Normandie à sa demande de communication des documents suivants : 1) le procès-verbal concernant la délibération du Comité portant le n° 2013/CSJOC-21B fixant les conditions d'exploitation de la coquille

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CA

Cour d'Appel

6253ca17bd3db21cbdd8a05f

Appel

22 novembre 2006

22 novembre 2006

Procédure Civile, devant la Cour composée de : Monsieur Daniel ISOUARD, Président de Chambre Madame Myriam GREGORI, Conseiller Mme Marie CONTE, Conseiller Greffier, lors des débats : Mme Chantal COULON

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

67908cc81b5a79f73270548c

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

[I] [B] né le 06 Janvier 1979 à [Localité 4] [Adresse 3] [Localité 1] Représenté par la SCP CORNILLON-CHARBONNIER-SUC, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE INTIME : M.

Source officielle
CA

Chambre 4-1

627f4854551627057d32de24

Appel

13 mai 2022

13 mai 2022

En effet, alors qu'elle vous avait fait part des difficultés qu'elle rencontrait à porter un plateau de coquillages, vous avez cru devoir lui en ajouter un deuxième, conduisant Mlle [B] à faire tomber

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CA

Pôle 1 - Chambre 3

68fb978111af6ba0065f3cd8

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

ITM ALIMENTAIRE INTERNATIONAL, représentée par Me Samuel LEMAÇON de la SELAFA JEAN CLAUDE COULON ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : K0002 - N° du dossier E0008V6Y Intimée : S.A.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

ORCA_22BX01099_20220422

Admin. Appel

22 avril 2022

22 avril 2022

Considérant ce qui suit : La requête enregistrée sous le n° 22BX01099 comporte dans ses conclusions une coquille, ayant conduit Me Peyronne à redéposer aussitôt une seconde requête enregistrée sous le

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CA

2ème chambre

636ca5ec6c7633dcd15b395e

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

Les publications de Monsieur [X], qui vante son établissement, en soulignant le succès de ses soirées libertines et après-midi coquins ne sont pas en elles-même constitutives d'actes de dénigrement et

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CA

Pôle 5 - Chambre 9

6162a32136ab09eb9a2fd7d6

Appel

16 février 2012

16 février 2012

Conseiller qui en ont délibéré, Un rapport, a été présenté à l'audience dans les conditions prévues par l'article 785 du Code de procédure civile, Greffier, lors des débats : Monsieur Daniel COULON

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

616372511cf28a447224dfd4

Appel

10 mars 2011

10 mars 2011

Conseiller qui en ont délibéré, Un rapport a été présenté à l'audience dans les conditions prévues par l'article 785 du Code de procédure civile, Greffier, lors des débats : Monsieur Daniel COULON

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CA

Pôle 5 - Chambre 9

616372521cf28a447224dfdb

Appel

24 février 2011

24 février 2011

Conseiller qui en ont délibéré, Un rapport a été présenté à l'audience dans les conditions prévues par l'article 785 du Code de procédure civile, Greffier, lors des débats : Monsieur Daniel COULON

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CA

Pôle 5 - Chambre 9

6163773bf6919f4eda2c38cb

Appel

7 avril 2011

7 avril 2011

Conseiller qui en ont délibéré, Un rapport a été présenté à l'audience dans les conditions prévues par l'article 785 du Code de procédure civile, Greffier, lors des débats : Monsieur Daniel COULON

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CA

Pôle 5 - Chambre 9

6163873a947dd77ae6de025c

Appel

24 février 2011

24 février 2011

Conseiller qui en ont délibéré, Un rapport a été présenté à l'audience dans les conditions prévues par l'article 785 du Code de procédure civile, Greffier, lors des débats : Monsieur Daniel COULON

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CA

Pôle 5 - Chambre 9

61638eee0d12e998c06d9d4b

Appel

28 octobre 2010

28 octobre 2010

Conseiller qui en ont délibéré, Un rapport a été présenté à l'audience dans les conditions prévues par l'article 785 du Code de procédure civile, Greffier, lors des débats : Monsieur Daniel COULON

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CA

Pôle 5 - Chambre 9

6163de20e9a173d6d859cd6f

Appel

1 avril 2010

1 avril 2010

Conseiller qui en ont délibéré, Un rapport a été présenté à l'audience dans les conditions prévues par l'article 785 du Code de procédure civile, Greffier, lors des débats : Monsieur Daniel COULON

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

5fd9a9f4d6727d9e2f2af2b4

Appel

13 décembre 2019

13 décembre 2019

retenant essentiellement que l'engagement de la société THEODO 'ne porte que sur une prestation de service sans définition d'un quelconque produit fini', que les objections ne portent 'que sur des coquilles

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CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_20NC02883_20230302

Admin. Appel

2 mars 2023

2 mars 2023

propriétaires en indivision de trois parcelles contiguës d'une superficie totale de 7 809 mètres carrés, cadastrées Section 405 AD 37, AD 38 et AD 123 et situées 8 B rue du Tacot, au lieu-dit " La Coqueline

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CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

635a216dc549ea05a7cd2be8

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

Depuis début mars, notre distributeur ainsi que notre importateur japonais nous ont informés d'un défaut qualité majeur de nos chaussures Cotillon produites en soudé.

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