au lundi matin dépôt de l'enfant à la crèche, outre chaque milieu de semaine du mardi soir sortie de crèche au jeudi matin retour à la crèche, et la moitié des vacances scolaires par alternance, la première

et en dehors des cas autorisés par l'article L 1243-1 du Code du travail, - condamné sur le fondement de l'article L 1243-4 dudit Code l'Association Crèche Les Marguerites à verser à Mme [D] [F] la somme

Par des mémoires en défense, enregistrés le 7 juillet 2023 et le 30 octobre 2023, la SARL Unebam et la SAS Platinium Center, représentées par Me Creach, concluent à l'incompétence de la cour pour connaitre

Le 6 janvier 2020, jour de l'inauguration de la crèche, une partie du flocage a chuté du plafond endommageant l'aménagement de celle-ci.

A compter du mois de juin 2003, elle a occupé le poste de directrice de la crèche "Le Jardin de Lise".

Cette personne, remettant en question le fonctionnement de la crèche et ses installations m'a dit que la crèche est "hors norme" Je ne veux pas incriminer cette personne à cent pour cent Car je le répète

Nantes d'annuler l'arrêté du 9 novembre 2018 par lequel le maire de Saint-Herblain a délivré à la société Otrante un permis de construire un immeuble de douze logements comprenant des bureaux et une crèche

[U] [Y], en qualité de co-associés trois sociétés, dont, le 6 avril 2018, la SARL Tipikan [Localité 4], exploitant une activité de micro-crèche.

Pour se déterminer ainsi, les premiers juges ont estimé que la procédure de licenciement avait été respectée, que la suppression de poste était justifiée par l'octroi des places en crèche, que les heures

des périodes au cours desquelles Cyril X... accueille les enfants et qu'à défaut d'un tel accord, fixe les modalités suivantes : - jusqu'au 1er septembre 2017 : du lundi au jeudi de la sortie de la crèche

maternelle et infantile de Masevaux, relatif à leurs enfants, comprenant notamment tous les courriers et fiches de suivi ainsi que tous les courriers et notes établis par d'autres organismes (CRIPS, crèches

: les première, troisième et éventuellement cinquième fins de semaine de chaque mois, du vendredi à la sortie des classes ou de la crèche au dimanche à 19h, avec extension aux jours fériés accolés,

Mme D, directrice de la crèche associative " Les Moussaillons " depuis avril 1995, a poursuivi ses fonctions lorsque l'établissement est devenu municipal le 1er septembre 2007.

ou de l'école, jusqu'au lundi matin au retour à la crèche ou à l'école, et pendant la moitié des vacances scolaires, a fixé à 200 € la pension alimentaire due par le père, et ce, avec indexation.

200021 du directeur général des services du conseil départemental de l'Aisne décidant la fermeture totale et immédiate pour une durée de trois mois de l'établissement d'accueil du jeune enfant, micro-crèche

condamner le syndicat intercommunal d'Ermont et d'Eaubonne à lui verser la somme de 197 028,12 euros en réparation des préjudices occasionnés par la résiliation du contrat d'affermage relatif à la crèche

jusqu'à un incident du 9 mars 2010 où elle a quitté la crèche de manière anticipée et précipitée en prétextant un rendez-vous avec le contrôleur de travail.

plein temps à compter du 1er mars 2016 en qualité d'accueillante petite enfance par la société LE CHAT BLEU ayant pour activité l'accueil de jeunes enfants de moins de 4 ans sous la forme de micro-crèches

le droit de visite et d'hébergement chaque semaine du mercredi 18 heures au jeudi 18 heures, • dit que selon l'accord des parties Pascal X... versera directement à l'organisme gestionnaire de la crèche

[N] [R], éducateur spécialisé et salarié en qualité de référent technique / directeur socio-éducatif de la société [8] (SARL) qui exploite la micro-crèche "[9]" accueillant des enfants atteints de troubles