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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-7
68df5f1638ac3a658931de05
2 octobre 2025
2 octobre 2025
RG 24/10858 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNUJG [H] [Z] [U] [T] [D] [A] [D] [M] [D] C/ [R] [O] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Benjamin CRESPY
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
603309c8aafc937c13f7ecbb
12 octobre 2017
12 octobre 2017
(table réfrigérante sur laquelle glisse un film à usage unique qui sert de bande transporteuse des crêpes) dénommé "tunnel Supercontact".
Source officielle14e chambre
633fc3a3e633183e2ee17d23
6 octobre 2022
6 octobre 2022
LENARY EXERÇANT SOUS LE NOM COMMERCIAL CREPERIE LOUIS Prise en la personne de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 7] Représentant : Me Mélodie
Source officielleJuge des référés
ORCA_25PA05705_20260428
28 avril 2026
28 avril 2026
du préjudice subi suite à l’adoption de la décision par laquelle le maire de la commune de Saint-Denis a refusé de lui attribuer un local commercial pour abriter une boutique de glace artisanale, crêperie
Source officielleChambre 1-7
64a7af0a3bcaf505db69626e
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Monsieur [E], qui a démissionné de l'emploi auprès de l'EURL LA CREPERIE, sans démontration de son caractère légitime, ne pouvait par la suite percevoir une allocation de retour à l'emploi.
Source officielleCour d'Appel
6253cceebd3db21cbdd91bcf
30 octobre 2014
30 octobre 2014
Par acte sous seing privé du 3 novembre 2004, Mme Y...a signé avec la société CREST un compromis de vente portant sur l'acquisition du lot 17 d'une surface loi Carrez de 32, 10 m2 au prix de 53. 402 euros
Source officielle1re chambre 1re section
63d0d65381a7b805de12b83a
24 janvier 2023
24 janvier 2023
code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 31 Octobre 2022 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Anna MANES, Présidente et Madame Sixtine DU CREST
Source officielle2ème Chambre
627b559e76c5d9057df80082
10 mai 2022
10 mai 2022
[P] [T] né le 07 Mars 1953 à CREST (26) de nationalité Française Le Rieu 30430 BARJAC Mme [A] [T] née le 05 Mars 1956 à BOULOC (82) de nationalité Française 21 Avenue Albert Mazade 26250 LIVRON
Source officielleCour d'Appel
6253ca55bd3db21cbdd8ab81
8 janvier 2008
8 janvier 2008
. ************* L' Association CRESPA a engagé Dominique X... en qualité de directeur des études supérieures comptables et financières (cadre, niveau H, coefficient 450) suivant contrat écrit à durée
Source officielleCour d'Appel
6253cb87bd3db21cbdd8db4f
6 avril 2011
6 avril 2011
cour : Jugement rendu (e) le 29 Juin 2010 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de MONTMORENCY Section : Commerce No RG : 09/ 00729 Copies exécutoires délivrées à : Me Anne-Chantal CRESPY
Source officielle1ère Chambre
DCA_24VE00030_20260217
17 février 2026
17 février 2026
. (…) / Ainsi, sont soumis au taux réduit de 10 % notamment les quiches, les pizzas, les hamburgers, les pops-corn, les hot-dogs, les crêpes, à l’exception des crêpes natures vendues non réchauffées, les
Source officielleCour d'Appel
6253ccf6bd3db21cbdd91d99
11 décembre 2014
11 décembre 2014
CORBET, avocat au barreau de GRENOBLE ET : INTIME CENTRE HOSPITALIER LE VALMONT bp 16 26760 MONTELEGER non représenté TIERS DEMANDEUR A L'ADMISSION Monsieur Djemel X... ... 26400 CREST
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
615e0e1fc25a97f0381f5269
17 décembre 2014
17 décembre 2014
prise en la personne de ses représentants légaux (Intimée dans le RG 13/06737 ayant fait l'objet d'une jonction avec le RG 13/00117) [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Jean-François CRESPY
Source officielleCour d'Appel
6253ccdcbd3db21cbdd9187e
24 juin 2014
24 juin 2014
Elle explique que sa famille a quitté l'Ille-et-Vilaine pour s'installer dans la Manche où son conjoint va ouvrir une crêperie. Elle sollicite la mainlevée de la mesure.
Source officielleChambre 1-5
5fd9952d6d6e8786e0c6690f
9 janvier 2020
9 janvier 2020
Les intimés expliquent principalement que les faits et infractions dont se plaint l'appelante ne sont pas établis, qu'affecté aux Creps de Saint-Raphaël et Antibes, M.
Source officiellePREMIERE CHAMBRE SECTIONA
6035f1d3e3c5d8578686ce71
27 janvier 2016
27 janvier 2016
Bien plus, madame [J], qui n'est pas plus précise sur l'année, indique avoir vu la 'crêperie Mignon'.
Source officielleCour d'Appel
6253cd1fbd3db21cbdd92502
26 mai 2015
26 mai 2015
Y... ne fasse donation le 12 mai 1993 au fils du couple de l'immeuble cadastrée section AN no 10, 11 et 300 comprenant une crêperie, puis lui cède le 31 décembre 1996 la propriété cadastrée section AN
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22NC02497_20241205
5 décembre 2024
5 décembre 2024
l'ancien directeur du pôle formation à la direction régionale de la jeunesse des sports et de la cohésion sociale du Grand Est lequel entendait l'évincer afin de favoriser son concurrent direct, le Creps
Source officielle1re chambre 1re section
64ae4e70dc6b4e05dbb0b977
11 juillet 2023
11 juillet 2023
des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 09 Mars 2023 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Sixtine DU CREST
Source officielleChambre civile 1-7
661a20394cfa010008a2d8bf
12 avril 2024
12 avril 2024
Public ORDONNANCE Le 12 Avril 2024 prononcé par mise à disposition au greffe, Nous Madame Sixtine DU CREST, conseiller à la cour d'appel de Versailles, déléguée par ordonnance de monsieur
Source officiellePage 8 sur 40
SELARL DE CHIRURGIE DENTAIRE CRESPEL DELPHINE
29/07/2026
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BECK-CRESPEL
22/07/2026
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BECK-CRESPEL
14/07/2026
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BECK-CRESPEL, BECK TIGHT
Avis au Bodacc relatif au projet commun de fusion nationale. Société absorbante : BECK-CRESPEL Forme : Société par actions simplifiée à associé unique Adresse du siège : 40 rue des Fusillés, 59280 Armentières Capital : 7.368.566 € Numéro unique d'identification : 852 233 881 Lieu d'immatriculation : RCS Lille Métropole Société absorbée : BECK TIGHT Forme : Société à responsabilité limitée à associé unique Adresse du siège : 40 rue des Fusillés, 59280 Armentières Capital : 7 630 € Numéro unique d
08/07/2026
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BECK-CRESPEL, BECK TIGHT
Société absorbante : Avis au Bodacc relatif au projet commun de fusion nationale. BECK-CRESPEL Forme : Société par actions simplifiée à associé unique Adresse du siège : 40 rue des Fusillés, 59280 Armentières Capital : 7.368.566 € Numéro unique d'identification : 852 233 881 Lieu d'immatriculation : RCS Lille Métropole Société absorbée : BECK TIGHT Forme : Société à responsabilité limitée à associé unique Adresse du siège : 40 rue des Fusillés, 59280 Armentières Capital : 7 630 € Numéro unique d
08/07/2026
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