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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c996bd3db21cbdd88b55
24 octobre 2006
24 octobre 2006
Paule, de nationalité française, demeurant 8, Rue des Marais, 78120 RAMBOUILLET, Jamais condamné, libre, comparant, assisté de Maître DUTHEIL DE LA ROCHERE Cyrille, avocat au barreau de VERSAILLES
Source officielleChambre commerciale 3-2
69d5e117cdc6046d477a98aa
7 avril 2026
7 avril 2026
de la SAS BREDIN PRAT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : T12 - **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 09 Février 2026, Monsieur Cyril
Source officielleCour d'Appel
6253ca5cbd3db21cbdd8ad25
19 décembre 2007
19 décembre 2007
Attendu que, alors que Etienne X... qui travaillait à MARCQ EN BAREUIL (Nord) avait été promu chef comptable, la société Transports Cyrille était cédée par le Groupe Lesaffre auquel elle appartenait, à
Source officielleChambre civile TGI
646c5a68a63ed2d0f8757b09
7 avril 2023
7 avril 2023
juin 2022 DÉBATS : en application des dispositions des articles 804 et 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 25 Novembre 2022 devant Monsieur OZOUX Cyril
Source officielleChambre 1-5
66878c8105d6f7f678d48d3c
4 juillet 2024
4 juillet 2024
LOGIREM Copie exécutoire délivrée le : à : SELEURL KOUBI-FLOTTE AVOCATS Me Cyrille MICHEL SELARL ABEILLE & ASSOCIES Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal
Source officielle2ème Chambre
63c257040bfda47c9007614d
13 janvier 2023
13 janvier 2023
[E] [Y] Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Cyril DUBREIL
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
5fdb8e180bcd5d6c753c2bb3
25 février 2019
25 février 2019
Greffière, lors des débats : Mme Cyrielle BURBAN ARRET : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
603239da5011a7702783a11e
26 mars 2018
26 mars 2018
Greffière, lors des débats : Mme Cyrielle BURBAN ARRET : - défaut - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
653a06ccd0451e8318d0eb23
25 octobre 2023
25 octobre 2023
Localité 13] représenté par son syndic, le Cabinet IMMO DE FRANCE, SAS immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 529 196 412 C/O Société IMMO DE FRANCE [Adresse 5] [Localité 10] Représenté par Me Cyril
Source officielleCour d'Appel
6253c956bd3db21cbdd87fb6
27 février 2006
27 février 2006
ses neveux et nièces :- Nadia N...,- Patrice N...,- Ludovic N...,- Stéphane F..., - Laetitia D..., agissant tant en son nom personnel qu ès-qualité de représentant légal de son frère mineur Cyril
Source officielleChambre civile TGI
665abae197d5920008107f00
26 avril 2024
26 avril 2024
CLÔTURE : 2 juin 2023 DÉBATS : en application des dispositions des articles 804 et 805 du code de procédure civile, l'affaire a été appelée à l'audience publique du 24 Novembre 2023 devant Monsieur Cyril
Source officielleCour d'Appel
6253caf4bd3db21cbdd8c859
20 novembre 2008
20 novembre 2008
: SAS CHOMETTE FAVOR 1 rue René Clair 91353 GRIGNY représentée par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assistée de la SCP ANCELET DOUCHIN, avocats au barreau de PARIS INTIME : Monsieur Cyril
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
6711fab37603bf88a1884687
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Et lors du délibéré par : Madame Valéry CHARBONNIER, Président, Monsieur Cyril GUYAT, Conseiller Madame Isabelle CHUILON, Conseiller, ******** Exposé du litige': Le 1er décembre 1997, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb4cbd3db21cbdd8d452
18 janvier 2011
18 janvier 2011
Cyrille D... (directeur général ainsi qu'il a été indiqué), M.
Source officielleChambre 1-11 référés
64cc95090fec5dd96933f900
31 juillet 2023
31 juillet 2023
En application des articles 957 et 965 du code de procédure civile Greffier lors des débats : Cyrielle GOUNAUD.
Source officielleCour d'Appel
6253c8b4bd3db21cbdd8606a
11 mars 2002
11 mars 2002
Jean T..., en changeant et en facturant la pièce la plus chère d'un chauffe eau alors qu'elle était en parfait état de marche, M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8babd3db21cbdd86153
11 mars 2002
11 mars 2002
Jean XX..., en changeant et en facturant la pièce la plus chère d'un chauffe eau alors qu'elle était en parfait état de marche, M.
Source officielle12e chambre section 2
6033fada60ab40ab28d6a7bc
21 février 2017
21 février 2017
15/01498 (Fond) Représentant : Me Véronique BUQUET-ROUSSEL de la SCP BUQUET-ROUSSEL-DE CARFORT, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 462 - N° du dossier 10015 Représentant : Me Cyril
Source officielleCHAMBRE CIVILE
627368f0a58162057dac6552
4 mai 2022
4 mai 2022
L'affaire a été débattue et plaidée en audience publique le 07 Février 2022 devant la cour composée de : Présidente : Claude GATÉ, Présidente de Chambre Assesseurs : Dominique BENON, Conseiller Cyril
Source officielleChambre 4-8b
66162bd299851e0008f1e47a
9 avril 2024
9 avril 2024
[O] [F] et Mme [G] [V] est né [Y] [F], le 11 juillet 2007, reconnu par ses deux parents.
Source officiellePage 8 sur 66