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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE C
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10 avril 2015
la SAS STYLE DECOR aux dépens.
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Cour d'Appel
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25 janvier 2001
KAINDL Z... est spécialisée dans l'achat et la revente des papiers décors.
Référés
6a2260d8cdc6046d4738e587
3 juin 2026
DECORATION DE SOUSA FRERES, prise en la personne de son représentant légal en exercice, [Adresse 5] [Localité 6] et S.A.R.L.
6253cd7abd3db21cbdd937d2
7 décembre 2016
JPB AMÉNAGEMENTS DÉCORATIONS prise en la personne de son président en cette qualité au siège C/ S. A. R. L.
2ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02868_20220602
2 juin 2022
DÉCIDE : Article 1er : La requête de la SARL Alpes Bâti Décor est rejetée.
Pôle 6 - Chambre 9
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12 décembre 2019
Le montant de l'enveloppe globale de la rémunération variable pour l 'ensemble du Desk Financial Futures and Options à [Localité 1] sera équivalent à 35% du revenu net de ce Desk à [Localité 1] après déduction
5fd9ac210aab6fa0a2dc2a25
Le montant de l'enveloppe globale de la rémunération variable pour l 'ensemble du Desk Financial Futures and Options à [Localité 2] sera équivalent à 35% du revenu net de ce Desk à [Localité 2] après déduction
1ère Chambre
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5 septembre 2023
SOL DECOR, S.A.R.L.
3ème chambre A
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6 avril 2023
LG FINANCES C/ [X] [X] [X] [X] LA PROCUREURE GENERALE SASU AMS GROUP SELARL MJ SYNERGIE SASU DECO METAL RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 3ème
1ère chambre sociale
64101ee3980e61fb026a9c0a
3 novembre 2022
POINT CLIM VAL DECOR SARL POINT CLIM VAL DECOR EXERCANT SOUS L'ENSEIGNE LE LION D'OR Représentée par Me Urielle SEBIRE, avocat au barreau de LISIEUX Le TROIS NOVEMBRE DEUX MILLE VINGT DEUX,
Pôle 5 - Chambre 3
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26 juin 2013
toque : L0020, avocat postulant assistée de Me Valérie PANEPINTO de la SCP GUILLEMAIN SAINTURAT PANEPINTO, avocat au barreau de PARIS, toque : P0102, avocat plaidant INTIMÉE La SA CHAUFFAGE DECOR
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
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8 février 2011
La SARL Décor Agencement Aquitaine a engagé ensuite M.
Chambre civile
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25 janvier 2023
CORREZE DECORATION demandeen rectification d'erreur matérielleen en omission de statuer ou en interprétation MCS/MLL Mention rectificative effectuée le 25 janvier 2023 sur arrêt
Chambre sociale 4-4
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31 juillet 2024
DU 31 JUILLET 2024 N° RG 22/00286 N° Portalis DBV3-V-B7G-U7FJ AFFAIRE : [P] [R] C/ SELARL V&V REAJIR représentée par Me [B] [D], en qualité d'administrateur judiciaire de la Société DECI
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2 octobre 2000
MALET Ayant pour avocat Maître ROSSI LEFEVRE du barreau de Toulouse Aide Juridictionnelle 85 % du 26/01/2000 INTIMES Monsieur B Ayant pour avoué la S.C.P SOREL DESSART SOREL Ayant pour avocat Maître DECKER
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17 mai 2000
CASTRES Monsieur B Ayant pour avocat Me COHEN, 5 Rue Genty-Magre à TOULOUSE Monsieur C Ayant pour avocat Me CATALA, HOTEL DU VIEUX RAISIN 36, rue du Languedoc à TOULOUSE Monsieur d Ayant pour avocat Me DECKER
6253c885bd3db21cbdd857d7
18 juin 2001
LESCAT MERLE C... pour avocat Maître NOUGAROLIS du barreau de Toulouse Aide Juridictionnelle 100 % du 03/05/2000 INTIME BANQUE POPULAIRE C... pour avoué la S.C.P NIDECKER PRIEU C... pour avocat Maître DECKER
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16 avril 2015
F... : Attendu que cet appartement disposait d'un jardin en élévation qui a dû être supprimé en raison des désordres affectant le voile de béton qui retenait les terres ; qu'un deck provisoire a été
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13 décembre 2017
La société DECORS ET STRUCTURES conteste le bien fondé de cette demande et le montant du salaire allégué.
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
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14 octobre 2010
Condamner la société CHARENTAISE DE DÉCOR aux entiers dépens de première instance et d'appel'.