BBL CARGO, anciennement dénommée BBL GALAX, venant aux droits de la SARL BBL CARGO [Adresse 1] [Localité 1] Représentée et Assistée par Me Olivier DECOUR, avocat au barreau de PARIS, toque : R259

Portalis 35L7-V-B7H-CHNQE Décision déférée à la Cour : Jugement du 07 Mars 2023 - Tribunal de Commerce de Créteil - RG n° 2021F01273 APPELANTE SA ARKEA FINANCEMENTS & SERVICES, anciennement dénommée

D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-5 ARRÊT AU FOND DU 26 OCTOBRE 2023 mm N° 2023/ 346 PROCÉDURE GRACIEUSE Rôle N° RG 22/17226 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BKRAE Syndicat des copropriétaires dénommé

[K] fait partie, ont conclu un contrat dénommé «contrat gagnant» le 5 août 2011 en vue de la participation à un programme audiovisuel dont le prix était un contrat d'artiste. M.

arrêts en date des 12 et 15 septembre 2014, cette cour a condamné la société Altran Technologies à payer aux salariés des heures supplémentaires aux motifs que : - soit le salarié est rémunéré en dessous

arrêts en date des 12 et 15 septembre 2014, cette cour a condamné la société Altran Technologies à payer aux salariés des heures supplémentaires aux motifs que : - soit le salarié est rémunéré en dessous

En 2009, la SCI DOMAINE DENOUS est victime d'un sinistre, le terrain en partie sud-ouest s'étant en partie effondré en limite de la propriété des époux [S].

S'agissant des débours supportés par la caisse d'assurance maladie de la Seine-Saint-Denis : 14.

Dès lors la question prioritaire de constitutionnalité posée par la SAS SKYLAR est dénuée de tout caractère sérieux et il n' y a pas lieu de la transmettre à la Cour de Cassation .

TD SYNNEX FRANCE (anciennement dénommée TECH DATA FRANCE), agissant en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Immatriculée au R.C.S. de [Localité 1] sous le numéro

par Me Mohamed JARRAYA, avocat au barreau des PYRENEES-ORIENTALES - non plaidant absence d'acquittement du droit de timbre S.A 3F SUD SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE anciennement dénommée

- la copie d'un jugement supplétif d'acte de naissance, répertoire N 3/ 99/ 2000 concernant la dénommé Cécilia Raymonde X... Y... née le 13 janvier 1988 à Mandji de Y... Gérard F...

[X] et Mme [E] confirment que Mlle [L] [A] volait, qu'une dénommée [Y] prenait son vol, et M. [A] confirme qu'au moment des faits, un dénommé [K] venait de se poser. Il y avait également M.

par une exacte appréciation des faits et de justes motifs que la cour adopte, que le conseil de prud'hommes a statué : En effet : Sur la compétence relativement au programme de co-investissement dénommé

Il a également adhéré le 18 janvier 2008 dans les mêmes conditions à un contrat d'assurance vie collectif dénommé « IMAGING » n°02641482 sur lequel il a investi la somme totale de 90.000 euros.

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-6 (anciennement dénommée la 10ème chambre).

Or il résulte de l'article A2 du contrat de maîtrise d'oeuvre d'exécution conclu le 25 octobre 2010 entre la SARL AV Développement dénommée maître d'ouvrage et la société Loire Expertise, dénommée maître

Puy-de-Dôme a demandé au tribunal administratif de Clermont-Ferrand de condamner le centre hospitalier universitaire de Clermont-Ferrand à lui rembourser la somme de 50 290,44 euros au titre de ses débours