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2 741 résultats pour « Douarche »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre civile

671b35702edfb0b58c05ec41

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

pendant plus d'un mois du fait d'un dysfonctionnement du système d'évacuation de l'eau de la douche.

Source officielle

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Annonces BODACC54 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

THIERRY DOUARCHE & CO

SIREN 503142549Greffe du Tribunal de Commerce de bayonne

09/06/2026

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Dépôts des comptes

DOUARCHE AMBULANCES SARL

SIREN 410432397Greffe du Tribunal de Commerce de béziers

24/05/2026

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Radiations

DOUARCHE, Amélie, Maria, Rachel

SIREN 951307222Greffe du Tribunal de Commerce de Carcassonne

09/09/2025

Voir →

Dépôts des comptes

THIERRY DOUARCHE & CO

SIREN 503142549Greffe du Tribunal de Commerce de bayonne

18/08/2025

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Procédures collectives

DOUARCHE, Olivier

SIREN 497661157Greffe du Tribunal Judiciaire de Montpellier

Dépôt de l'état des créances — Dépôt de l’état des créances au tribunal judiciaire de Montpellier où les réclamations seront recevables dans un délai de 30 jours à compter de la présente publication. N° RG : 24/1144

13/06/2025

Voir →

CA

Chambre sociale

660e431c0740db0008fa95e7

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

- Sur le rappel de salaire au titre du temps de douche : Madame [T] [E] demande à la cour d'infirmer le jugement du chef du rejet de sa demande de rappel de salaire au titre d'un temps de douche

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

63d8c0b52182c005de24d2dc

Appel

15 janvier 2023

15 janvier 2023

[V] [X] né le 21 Décembre 2004 à [Localité 1] de nationalité Marocaine ayant pour avocat Me Florian DOUARD, avocat au barreau de RENNES En l'absence de représentant du préfet de MANCHE, dûment convoqué

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

68f9b6c90a84a5e5f0016a81

Appel

22 octobre 2025

22 octobre 2025

S'agissant des installations sanitaires des époux [C], l'expert a relevé: - l'absence d'étanchéité sur le sol sous le bac à douche, - un ruissellement d'eau sur le sol en dehors du bac à douche entre

Source officielle
CA

Chambre 1-8

6a17d8b9cdc6046d47319547

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

Une expertise amiable a été diligentée par le Cabinet ELEX pour le compte du syndic, attribuant la cause des désordres à un défaut d'étanchéité du bac de douche de l'un des logements situés au deuxième

Source officielle
CA

2ème Chambre

64a8ff4d03029105dbedc1a2

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Le siphon de la douche est sec. Nous faisons couler de l'eau dans la douche. Le siphon se vide à nouveau en quelques minutes. Le siphon de la douche n'est donc pas étanche.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1dbd3db21cbdd8f2b9

Appel

7 mars 2012

7 mars 2012

mais également du fond de la douche, y compris au droit de la bonde ; Attendu que ces malfaçons sont en conséquence imputables à l'installateur de cette cabine et, comme l'ont retenu les premiers juges

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

65434b490147228318b91500

Appel

28 octobre 2023

28 octobre 2023

[O] [M] [T] né le 27 Juin 1973 à [Localité 1] (CHINE) de nationalité Chinoise ayant pour avocat Me Florian DOUARD, de la SELARL PENEAU & DOUARD, avocat au barreau de RENNES d'une ordonnance rendue

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_22NT03293_20230602

Admin. Appel

2 juin 2023

2 juin 2023

Catroux, - et les observations de Me Douard, représentant Mme D. Considérant ce qui suit : 1. Mme D, ressortissante congolaise, est entrée en France le 22 juin 2018.

Source officielle
CA

Chambre commerciale

63c79ba1da31367c908eb739

Appel

16 janvier 2023

16 janvier 2023

D'autres désordres liés à l'étanchéité des douches sont apparus et une deuxième expertise a été ordonnée le 12 septembre 2018.

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

62da3e672eb797effb070447

Appel

21 juillet 2022

21 juillet 2022

PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE RENNES --------------------------------------------------------------------------- APPELANT [Z] [I] Représenté par Me Gaëlle PENEAU-MELLET de la SELARL PENEAU & DOUARD

Source officielle
CA

Chambre 1-5

6708bff0445a086e2bceda2f

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

son rapport le 24 novembre 2014 duquel il ressort notamment que les infiltrations subies dans le local de Mme [F] sont la conséquence d'un défaut d'étanchéité des joints et de la bonde de fond de la douche

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

69e314aacdc6046d47a7a99a

Appel

17 avril 2026

17 avril 2026

Le 9 janvier 2011, M. et Mme [B] ont été informés par leur locataire de la survenance d'un dégât des eaux dans leur logement (les eaux usées de la douche s'étaient répandues sur le sol).

Source officielle
CA

2e chambre sociale

65aa27dfa34ad10008581ada

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

et 3 x 8 semi-continu et continu, lequel précise que cette prime compense toutes les contraintes liées à ce type de travail : décalage horaire, passage de consignes sur le poste de travail, temps de douche

Source officielle
CA

Sociale A salle 1

5fddc334ae401c68c7f126f2

Appel

31 mai 2018

31 mai 2018

Il a saisi, le 16 mai 2014, la juridiction prud'homale pour obtenir paiement de diverses sommes à titre de rappel de prime de vacances, de prime d'habillage-déshabillage, de prime de douche, de prime de

Source officielle
CA

5ème Chambre

63b677a4a853827c9026d29c

Appel

4 janvier 2023

4 janvier 2023

Ces différents éléments démontrent que : - [Y] [R] a eu un accident au magasin de [Localité 6], - [Y] [R] a reçu une porte de douche au niveau du fémur, - la porte d'une douche est tombée sur l'enfant

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

69d8a064cdc6046d47bd0130

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

* Douche : elle est très dégradée. Le receveur est « très fortement taché », tout comme le carrelage mural en partie basse et certains joints.

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

6780be11780de3a214879d9e

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

février 2024 faisant état des débits constatés de VMC dans les WC 9m3, douche 8m3 et cuisine 26 m3 en prévoyant uniquement une prochaine intervention pour le caisson VMC et la gaine de la salle de douche

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9efbd3db21cbdd899c2

Appel

7 novembre 2007

7 novembre 2007

PROXISERVE est intervenue en février 2002 pour changer les tuyaux en cuivre sous le bac à douche à l'origine de la fuite.

Source officielle
CA

4ème Chambre

63b7cdc36b63637c907b7d35

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

Sur le préjudice de jouissance en l'absence d'eau chaude sanitaire, de douche et de chauffage Les appelants soutiennent qu'ils ont été privés de l'installation d'une douche et de l'accès à l'eau chaude

Source officielle