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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre 3-1
68676bd2fdaf41a8356be5f9
3 juillet 2025
3 juillet 2025
SWISS LIFE ASSURANCES DE BIENS Copie exécutoire délivrée le : 3 juillet 2025 à : Me Pierre-yves IMPERATORE Me Nathalie MARCHESSEAU Me Joseph MAGNAN Me Capucine VAN ROBAYS Me Olivia DUFLOT
Source officielle3e Chambre A
6035ef6a462599553cd3ea89
28 janvier 2016
28 janvier 2016
JANVIER 2016 N°2016/0036 Rôle N° 15/02240 Compagnie d'assurances COVEA RISKS C/ [R] [Q] Grosse délivrée le : à : Me Olivia DUFLOT
Source officielle1ère chambre civile A
60370374d4334f9e485292ed
25 juin 2015
25 juin 2015
FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 1ère chambre civile A ARRET DU 25 Juin 2015 APPELANTE : SARL CREA DOME [Adresse 1] [Localité 1] représentée par la SCP DE MAITRES ARRUE BERTHIAUD DUFLOT
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
603442e7f717ce33da0b82e0
12 janvier 2017
12 janvier 2017
l'execution du Tribunal de grande instance de Paris APPELANT Monsieur [B] [G] [Adresse 1] [Adresse 1] né le [Date naissance 1] 1946 à [Localité 1] (ALGERIE) (08000) Représenté par Me Guillaume DUFLOS
Source officielle1re chambre 1re section
6037686140fe40454171142c
26 mars 2015
26 mars 2015
de la SCP DUFFOUR & ASSOCIES, Plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0470 Monsieur [I] [U] avocat demeurant [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Alain CLAVIER,
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
686f4c99d3976f57d00d3196
9 juillet 2025
9 juillet 2025
application des dispositions des articles 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 26 Juin 2025, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Madame Patricia DUFOUR
Source officielleCHAMBRE DES MINEURS
5fdc345feecccc58615e34d5
12 décembre 2018
12 décembre 2018
Président en date du 11 décembre 2017, Monsieur Alain DESALBRES, Conseiller, désigné par ordonnance de Monsieur le Premier Président en date du 11 décembre 2017, Greffier lors des débats : Mme Valérie DUFOUR
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02386_20250320
20 mars 2025
20 mars 2025
A cet égard, si la proposition de rectification fait état de la réduction d'impôt " Duflot ", c'est uniquement dans le but d'informer les contribuables de l'application de la sanction prévue à l'article
Source officielleChambre 1-2
5fd9356cfc93ae174bb0963d
14 mai 2020
14 mai 2020
Portalis DBVB-V-B7D-BELJ6 SA MAAF ASSURANCES C/ [G] [S] [Z] [J] CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DES ALPES MARITIMES Copie exécutoire délivrée le : à : Me DUFLOT
Source officielle1ère chambre civile A
61631f4c8007cf6451ddcc81
8 décembre 2011
8 décembre 2011
INTIMEES : SAS FIRMINY DISTRIBUTION [Adresse 10] [Adresse 10] [Localité 5] représentée par Maître André BARRIQUAND, avoué à la Cour assistée de la SCP DE MAITRES ARRUE BERTHIAUD DUFLOT
Source officielle3e Chambre B
616340337dbf94c22343caac
26 mai 2011
26 mai 2011
APPELANTS Monsieur [A] [W] [M] né le [Date naissance 4] 1962 à [Localité 11] demeurant [Adresse 6] représenté par la SCP DE SAINT FERREOL-TOUBOUL, avoués à la Cour, assisté de Me Olivia DUFLOT,
Source officielleCour d'Appel
Pontoise statuant sur les poursuites exercéesc/BA pour
6253c8debd3db21cbdd867bd
19 mars 2003
19 mars 2003
et du prononcé de l'arrêt PARTIES EN CAUSE Bordereau Nä du BA né le (95) de de nationalité française célibataire demeurant 60 déjà condamné, libre non comparant PARTIES CIVILES MEGHERBI Lebya 3 rue Duflot
Source officielleCour d'Appel
6253cb1cbd3db21cbdd8cde2
14 janvier 2009
14 janvier 2009
APPELANTES SA NEXX ASSURANCES, poursuites et diligences de son représentant légal., demeurant CHABAN DE CHAURAY-79000 NIORT représentée par la SCP SIDER, avoués à la Cour, assistée de Me Gérard DUFLOT
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
65321b1d9e4ea48318f5ae60
18 octobre 2023
18 octobre 2023
EXPRO, JCP de PARIS le 04 Janvier 2022 Appelante : Société SCI DES PLACEMENTS IMMOBILIERS DU GROUPE ANCIENNE MUTUELLE, représentée par Me Arnaud DUFFOUR, avocat au barreau de PARIS, toque : P0043
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
64f2d02f5aeec3d969238905
31 août 2023
31 août 2023
LAON en date du 15 Décembre 2022 dans l'affaire portant le n° RG 22/00044 Mme [C] [W] née le 09 Janvier 1993 à [Localité 4] ([Localité 1]) Représentée par Me Carine LORENTE de l'ASSOCIATION AA DUFOUR
Source officielleChambre sociale 4-1
662b4419fe25450008314e96
25 avril 2024
25 avril 2024
ADD VALUE ASSURANCES [Adresse 4] [Localité 2] Représentant : Me Célia DUFOUR de la SELEURL CD AVOCAT, Plaidant/Constitué, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0532 INTIME *
Source officielle1ère Chambre
62721830228a02057de673dd
3 mai 2022
3 mai 2022
MESNIL SAINT DENIS Mme [N] [B] épouse [U] née le 11 Mars 1949 à MONTECCHIA DI CROSARA (Italie), demeurant 7 Rue de la Commanderie - 78320 LE MESNIL SAINT DENIS Représentés par la SELARL AVOCALP DUFOUR
Source officielleChambre des Rétentions
679331ce31df9338379d273d
23 janvier 2025
23 janvier 2025
[C] [P] ; Vu l'appel de ladite ordonnance interjeté le 22 janvier 2025 à 10H48 par la préfecture de la Sarthe ; Après avoir entendu Me Bérengère DUFOUR, en sa plaidoirie ; AVONS RENDU ce jour
Source officielle6e chambre
6036fae31ad5d59613322258
30 juin 2015
30 juin 2015
la cour : Jugement rendu le 20 Décembre 2013 par le Conseil de prud'hommes - Formation de départage de NANTERRE Section : Encadrement N° RG : 10/01587 Copies exécutoires délivrées à : SCP DUFFOUR
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6034e8d677740d1381e9b2ae
5 septembre 2016
5 septembre 2016
Le magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : - Madame Marthe-Elisabeth OPPELT-REVENEAU, Conseillère faisant fonction de Présidente - Madame Patricia DUFOUR,
Source officiellePage 8 sur 232