Le rapport de Mme Marie-Pierre Beuve Dupuy a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Le rapport de Mme Marie-Pierre Beuve Dupuy a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Le rapport de Mme Marie-Pierre Beuve Dupuy a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marie-Pierre Beuve Dupuy, - et les conclusions de M. Julien Dufour, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Le rapport de Mme Marie-Pierre Beuve Dupuy a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Foyer Hébergement CHRS Charles Dupre ...

ès-qualité audit siège [Adresse 6] [Localité 2] Représentée par Me Edouard JUNG, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMÉS Monsieur [U] [B] ' [N] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Laurence DUPUY-JAUVERT

Actuellement hospitalisé à l'Etablissement Public de Santé Mentale de Caen Comparant, assisté de Me Frédérike DURY GHERRAK, avocat au barreau de CAEN, commis d'office PARTIES INTERVENANTES

agricole en commun (GAEC) classé « installation classée pour la protection de l'environnement » (ICPE) : 1) la demande de communication de l'avis du comité de suivi de la déclaration d'utilité publique (DUP

représentée par la SCP COUDAMY, avoués à la Cour, assistée de Me Catherine DUPUY, avocat au barreau de LIMOGES Société LAFARGE ET CIE dont le siège est 43, Rue Henri Giffard-Z. I.

Générale des Finances Publiques, ès qualité de curateur de la succession de Madame [U] [I] épouse [C] [Adresse 6] [Adresse 5] [Localité 4] Représenté par Me Amélie ASHTA, substituant Me Philippe DUPUY

née le 04 Mai 1992 à CAAGUAZU de nationalité Paraguayenne Vu l'appel formé le 07/ 11/ 2016 à 13 h 35 par télécopie, par Me Elfried DUPUY-CHABIN, avocat A l'audience publique du 08 novembre 2016-

l'hospitalisation complète de Laurence X... épouse Y..., hospitalisée à la demande du Préfet du Calvados - Représentant de l'Etat à l'EPSM de CAEN le 1er novembre 2017 et transférée au Centre Hospitalier Victor Dupuy

Délibéré après l'audience du 21 février 2023 à laquelle siégeaient : Mme Marie Pierre Beuve Dupuy, présidente, M.

Délibéré après l’audience du 31 mars 2026, à laquelle siégeaient : - Mme Munoz-Pauziès, président de chambre, - Mme Beuve Dupuy, présidente-assesseure, - Mme Cazcarra, première conseillère, Rendu

DEUX MILLE SIX-LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX En l'audience publique de la Troisième Chambre Correctionnelle tenue par : Monsieur BOUGON, Président, Monsieur MINVIELLE, Conseiller, Madame CHAMAYOU-DUPUY

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marie-Pierre Beuve Dupuy ; - et les conclusions de Mme Isabelle Le Bris. Considérant ce qui suit : 1.

Le rapport de Mme Marie-Pierre Beuve Dupuy a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.