Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE ÉCONOMIQUE
6690c7280d808eb34e4553e0
11 juillet 2024
11 juillet 2024
ANGEL [S] DUVAL FLR COUR D'APPEL D'AMIENS CHAMBRE ÉCONOMIQUE ARRET DU 11 JUILLET 2024 N° RG 23/03140 - N° Portalis DBV4-V-B7H-I2KU JUGEMENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6811b1e6f1c2315e26d1a1ca
29 avril 2025
29 avril 2025
ANGEL [B] DUVAL, en qualité de liquidateur judiciaire de la SARL ESTEL, nommée à cette fonction par jugement du Tribunal de commerce de MEAUX du 7 octobre 2024, Immatriculée au registre du commerce et
Source officielle1ère Chambre
659e49e355379800088473e1
9 janvier 2024
9 janvier 2024
[G] [D] SOCIÉTÉ [C] [D]-DUVAL ET [G] [D] Copie exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT
Source officielleETRANGERS
66a1ea8ff87273063ab3f59a
24 juillet 2024
24 juillet 2024
[M] [V] né le 12 Février 1994 à [Localité 4] (VIETNAM) de nationalité Française Actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 1], représenté par Me Justine DUVAL, avocat au barreau de DOUAI
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
6871efa057f38d6b27c2760f
11 juillet 2025
11 juillet 2025
CFH [Localité 5] HOTEL prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 2] Représentée à l'audience par Me Alexandre DUVAL STALLA de la
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
64364d6b29c3df04f589a603
11 avril 2023
11 avril 2023
ANGEL-HAZANE-DUVAL S.A.
Source officielle1ère Chambre civile
651fa501c601f08318991518
3 octobre 2023
3 octobre 2023
ANGEL [E] DUVAL S.A.
Source officielle2ème CH - Section 1
6780b92db10ab0632f7049bc
9 janvier 2025
9 janvier 2025
de la SELARL DUALE-LIGNEY-BOURDALLE, avocat au barreau de PAU Madame [P] [E]² [Adresse 4] [Localité 12] Représentant : Me Christophe DUALE de la SELARL DUALE-LIGNEY-BOURDALLE, avocat au barreau
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6360c5853c369c7f74996e52
26 octobre 2022
26 octobre 2022
Décision déférée à la Cour : Jugement du 15 Décembre 2020 -Tribunal de Commerce de Bobigny - RG n° 2019F00721 APPELANT Monsieur [T] [R] [Adresse 3] [Localité 5] Représenté par Me Nicolas DUVAL
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
653219dc9e4ea48318f5a9e3
19 octobre 2023
19 octobre 2023
PHILIPPE ANGEL - DENIS HAZANE - SYLVIE DUVAL S.C.P ALPHA MANDATAIRES JUDICIAIRES OG COUR D'APPEL D'AMIENS CHAMBRE ÉCONOMIQUE ARRET DU 19 OCTOBRE 2023 N° RG 22/05441 - N° Portalis
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
61632b3a81886c8c1bac97e3
20 septembre 2011
20 septembre 2011
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION A -------------------------- ARRÊT DU : 20 SEPTEMBRE 2011 (Rédacteur : Madame Raphaëlle Duval-Arnould, Conseiller) (PH) PRUD'HOMMES
Source officielle3ème Chambre
DCA_23VE00378_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
Illouz, rapporteur public, - et les observations de Me Duvaux pour la SARL Les Fidaniers.
Source officielle3ème Chambre
DCA_22VE00680_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
Illouz, rapporteur public, - et les observations de Me Duvaux pour la SARL Les Fidaniers.
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
6618cefb7935f50008be4073
11 avril 2024
11 avril 2024
PHILIPPE [H] - DENIS HAZANE - SYLVIE DUVAL VD COUR D'APPEL D'AMIENS CHAMBRE ÉCONOMIQUE ARRET DU 11 AVRIL 2024 N° RG 22/01800 - N° Portalis DBV4-V-B7G-INEV JUGEMENT DU
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
65336b51bb40ec8318f31d98
20 octobre 2023
20 octobre 2023
PHILIPPE ANGEL - [K] [R] - SYLVIE DUVAL, agissant par Maître [K] [R], en sa qualité de mandataire judiciaire de la SASU ARTESTATE [Adresse 10] [Localité 8] Représentées par Me Audrey SCHWAB de la
Source officielleCour d'Appel
6253c983bd3db21cbdd8888b
20 juin 2006
20 juin 2006
EXPOSE des FAITS, de la PROCÉDURE et des PRÉTENTIONS des PARTIES Monsieur et Madame Y..., directeur général et actionnaires de la SA LEROY et COMPAGNIE, désireux de céder cette société à la SARL LARRY DUVAL
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_22NT02592_20240621
21 juin 2024
21 juin 2024
Par un mémoire enregistré le 15 décembre 2022, la société concessionnaire aéroports du Grand Ouest, représentée par Me Duval, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 7000 euros soit mise
Source officielleCour d'Appel
6253c91fbd3db21cbdd87506
17 février 2005
17 février 2005
2002, la société GRINGOIRE a relevé appel d'un jugement du 10 octobre 2002 par lequel le tribunal de commerce de Saint-Étienne l'a déboutée d'une double action en contrefaçon d'un modèle de bague dit Ducale
Source officielleETRANGERS
67ecc9c0dab039e415d93298
1 avril 2025
1 avril 2025
à [Localité 3] (CAMEROUN) de nationalité camerounaise Actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 2], dûment avisé, comparant en personne par visioconférence assisté de Me Justine DUVAL
Source officielleETRANGERS
66a882027be56405acf78f05
27 juillet 2024
27 juillet 2024
1990 à [Localité 1] (ALGERIE) de nationalité Algérienne Actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 2] dûment avisé, comparant en personne par visioconférence assisté de Me Justine DUVAL
Source officiellePage 8 sur 150