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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Chambre sociale-2ème sect
680c68b6230da8dfaf90c0ec
25 avril 2025
25 avril 2025
ARRÊT N° /2025 PH DU 25 AVRIL 2025 N° RG 24/02134 - N° Portalis DBVR-V-B7I-FOGL Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'EPINAL 22/00132 16 octobre 2024
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_21NC03132_20250603
3 juin 2025
3 juin 2025
Aux termes de l'article UE 3 du règlement du plan local d'urbanisme de la commune d'Epinal : " 1-accès.
Source officielle2ème Chambre
67c697480a84109ed6ce94b2
3 avril 2024
3 avril 2024
COUR D'APPEL DE NANCY 2ème Chambre Contentieux Appel d'une ordonnance de référé rendue par le président du tribunal judiciaire d'EPINAL en date du 13 décembre [Immatriculation 5]/00243 ORDONNANCE
Source officielleChambre sociale-2ème sect
628732ebc1d4e9057d612c7d
19 mai 2022
19 mai 2022
ARRÊT N° /2022 PH DU 19 MAI 2022 N° RG 22/00818 - N° Portalis DBVR-V-B7G-E6QX Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'EPINAL 19/00162 08 février 2021 Cour d'appel de Nancy -
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
5fd970520960d15d27530ba4
30 janvier 2020
30 janvier 2020
20 juillet 2007, Mme [H] [G] a été hospitalisée en urgence, en raison d'une altération de l'état général avec asthénie profonde, amaigrissement de 14 kg en deux mois, avec un syndrome douloureux épigastrique
Source officielleChambre sociale-2ème sect
697c5e92cdc6046d47393c6e
28 janvier 2026
28 janvier 2026
COUR D'APPEL DE NANCY Chambre sociale-2ème sect Appel d'une décision rendue par Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'EPINAL en date du 18 septembre [Immatriculation 1]/00178 ORDONNANCE
Source officielle5ème Chambre
66863d0bb1dbbe3bae600382
3 juillet 2024
3 juillet 2024
ARRÊT N° /24 DU 03 JUILLET 2024 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 23/01626 - N° Portalis DBVR-V-B7H-FG2B Décision déférée à la Cour : jugement du Tribunal de Commerce d'EPINAL
Source officielleRéférés
671b35882edfb0b58c05ed9d
24 octobre 2024
24 octobre 2024
Cet accord n'ayant pas été finalisé, les époux [X] ont saisi le tribunal de commerce d'Épinal aux fins de déclarer la vente parfaite et obtenir le paiement des titres cédés.
Source officielleChambre sociale-2ème sect
65a0efb45bbe450008b2cfe5
11 janvier 2024
11 janvier 2024
ARRÊT N° /2024 PH DU 11 JANVIER 2024 N° RG 23/00738 - N° Portalis DBVR-V-B7H-FE3G Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'EPINAL 21/00205 06 mars 2023
Source officielle1ère Chambre
64f6c4eded0253d969201cf8
4 septembre 2023
4 septembre 2023
Ambiance Cuisines et Bains devant le juge des référés du tribunal de grande instance d'Epinal afin d'obtenir une expertise judiciaire.
Source officielle5ème Chambre
686767037c03803a32c27241
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Suivant jugement, rendu contradictoirement le 5 décembre 2023, le tribunal de commerce d'Epinal a : In limine litis - jugé le tribunal de commerce d'Epinal compétent pour connaître de ce litige,
Source officielleChambre sociale-2ème sect
66ff85b9a4ff9ec259c09752
2 octobre 2024
2 octobre 2024
COUR D'APPEL DE NANCY Chambre sociale-2ème sect Appel d'une décision rendue par Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'Epinal en date du 22 février [Immatriculation 1]/00166 Minute 1902
Source officielle1ère Chambre
6798744e5b6b52f3e4a43175
27 janvier 2025
27 janvier 2025
/2025 DU 27 JANVIER 2025 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 24/00752 - N° Portalis DBVR-V-B7I-FLBK Décision déférée à la Cour : ordonnance de référé - tribunal judiciaire d'EPINAL
Source officielle5ème Chambre
66235acbaec0e60008fe999d
19 avril 2024
19 avril 2024
ARRÊT N° /24 DU 19 AVRIL 2024 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 23/00817 - N° Portalis DBVR-V-B7H-FFAZ Décision déférée à la Cour : jugement du Tribunal de Commerce d'EPINAL
Source officielleJuge des référés
ORCA_24NC01870_20250902
2 septembre 2025
2 septembre 2025
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Mme A B a demandé au tribunal administratif de Nancy de condamner le centre hospitalier Emile Durkheim d'Épinal à lui verser la somme
Source officielle5ème Chambre
651e537da81daa831884f557
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Suivant jugement en date du 30 mai 2023, le tribunal de commerce d'Epinal a condamné, sous le bénéfice de l'exécution provisoire, M.
Source officielle5ème Chambre
695f795dcdc6046d479a9847
7 janvier 2026
7 janvier 2026
ARRÊT N° /26 DU 07 JANVIER 2026 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 24/01842 - N° Portalis DBVR-V-B7I-FNRI Décision déférée à la Cour : ordonnance du Tribunal de Commerce d'EPINAL
Source officielle2ème Chambre
66235accaec0e60008fe99a5
18 avril 2024
18 avril 2024
Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 23/01447 - N° Portalis DBVR-V-B7H-FGNM Décision déférée à la cour : Jugement du juge des contentieux de la protection du tribunal judiciaire d'EPINAL
Source officielle1ère Chambre
6684eaf7a0de54ff609f7ef8
2 juillet 2024
2 juillet 2024
JUILLET 2024 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 23/02491 - N° Portalis DBVR-V-B7H-FIYJ Décision déférée à la Cour : ordonnance du juge de la mise en état du tribunal judiciaire d'EPINAL
Source officielleChambre sociale-2ème sect
696a32a7cdc6046d47851752
15 janvier 2026
15 janvier 2026
ARRÊT N° /2026 PH DU 15 JANVIER 2026 N° RG 24/02201 - N° Portalis DBVR-V-B7I-FOLM Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'EPINAL F22/00141 17 octobre 2024
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