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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc20bd3db21cbdd8f335
21 mars 2012
X... à hauteur de 32 927, 04 euros, - condamné in solidum Thierry X... et Eric X... à payer à Gérard Z... la somme de 32 927, 04 euros, - condamné in solidum Thierry X... et Eric X... à payer à Antoine
6253cd76bd3db21cbdd936f2
23 novembre 2016
Eric Y...
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
6274bc312799a9057d5dcfbb
5 mai 2022
[T] a été affilié au RSI Aquitaine du 2 janvier 2006 au 27 juin 2016 pour son activité de commerce de détail spécialisé journaux et papeterie.
Compétence 1ère présidenc
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8 avril 2025
Une convention d'honoraires au temps passé a été signée le 20 février 2024 entre l'avocat et son client sur la base d'un taux horaire de 180 euros HT.
6253c9b4bd3db21cbdd8912d
9 mars 2007
Erick X..., le 16 décembre 2004, affirmait de son côté qu'il rencontrait désormais son fils dans un lieu neutre (D37).
6253cd96bd3db21cbdd93c44
28 février 2017
NIMES représentée par Me Sabine NGO, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant assistée de Me Armance POCOGNANO, avocat au barreau de NIMES, avocat plaidant INTIMES : Monsieur Pierre-Eric
Chambre 1-9
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27 octobre 2022
CREDIT LOGEMENT C/ [K] [X] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Eric AGNETTI Me Frédéric KIEFFER Décision déférée à la Cour : Arrêt n° 2022/496 de la chambre
662209669ce142000838973b
18 avril 2024
COMPOSITION DE LA COUR POUR LE DELIBERE : Monsieur Eric Veyssière, président, Madame Sophie Lésineau, conseillère, Madame Valérie Collet, conseillère qui en ont délibéré.
6253cb90bd3db21cbdd8dcd4
18 avril 2011
Eric X...
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31 août 2011
* * * Vu le jugement du Tribunal de commerce d'AJACCIO du 3 novembre 2008 qui a : condamné la société à responsabilité limitée PC BTP à régler à Monsieur Eric X...la somme de 22 993, 21 euros
6253c994bd3db21cbdd88b24
26 octobre 2006
057 ç au titre de l'année 2005.Au cours de l'année 2002, Frank X... a été rattaché à la Division Automobile (Alain Y... étant le directeur commercial de cette division) et a travaillé en binôme avec Eric
Indemnisation détention
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24 avril 2025
PUBLIC Cour d'Appel de NIMES - [Adresse 9] [Localité 3] EN PRÉSENCE DE : Monsieur le Procureur Général près la COUR d'APPEL de NÎMES DÉBATS : Les débats ont eu lieu devant Monsieur Eric
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30 juillet 2008
C / Eric Y...
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18 décembre 2007
Zone Industriel Rue de l'Aubépin 49070 BEAUCOUZE représentée par Maître Gérard SULTAN, avocat au barreau d'ANGERS, INTIME : Monsieur Eric Y... ... 49240 AVRILLE représenté par Maître
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14 mars 2008
Eric Y... M. René X...
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19 décembre 2012
Monsieur Gérard Y... ... ...... 20100 SARTENE ayant pour avocat Me Jean Jacques CANARELLI, avocat au barreau de BASTIA, la SCP LEBAS-TOMASI, avocats au barreau de PARIS CONTRE : Monsieur Eric
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de PARIS CONTRE : Monsieur Thierry Z... ... ... 20100 SARTENE assisté de la SCP JOBIN, avocats au barreau de BASTIA, Me Claudine SCOTTO D'APOLLONIA, avocat au barreau de PARIS Monsieur Eric
6253c866bd3db21cbdd852fd
17 avril 2001
Eric S.C.P. Y...
Chambre 1-2
63b7cc756b63637c907b7871
5 janvier 2023
la SAS ERGC au paiement des dépens.
6253cccebd3db21cbdd91506
6 mai 2014
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