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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 11
67ecc5e9955548e0aba49096
1 avril 2025
1 avril 2025
Jugement du 28 Avril 2022 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CRETEIL - RG n° F20/01398 APPELANTE Madame [Y] [A] née [E] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Marie-Hélène EYRAUD
Source officielle1ère Chambre
64a50d08b8594705dbfcccf9
4 juillet 2023
4 juillet 2023
[G] [K] [Adresse 7] [Localité 10] Représenté par Maître Emmanuelle BONNET-MARQUIS de la SELARL BONNET- EYMARD -NAVARRO - TEYSSIER, avocat au barreau de HAUTE-LOIRE Timbre fiscal acquitté S.C.P.
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
66fe356f91b69e88a370fdcf
2 octobre 2024
2 octobre 2024
Adresse 16] [Localité 29] Représentée par Me Caroline HATET-SAUVAL de la SELARL CAROLINE HATET AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, toque : L0046 Ayant pour avocat plaidant à l'audience Me Benoît EYMARD
Source officielleChambre Commerciale
6319879551eeae4f1309d350
7 septembre 2022
7 septembre 2022
au barreau de HAUTE-LOIRE APPELANTS ET : La société CREDIT LOGEMENT SA immatriculée au RCS de Paris sous le n° 302 493 275 00044 [Adresse 4] [Localité 6] Représentant : la SCP BONNET-EYMARD-NAVARRO-TEYSSIER
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
6360c5913c369c7f74996e95
26 octobre 2022
26 octobre 2022
MARIGNAN RESIDENCES [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Bruno REGNIER de la SCP REGNIER - BEQUET - MOISAN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0050 assistée de Me Benoît EYMARD, avocat au
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_23TL01360_20240124
24 janvier 2024
24 janvier 2024
Son époux, titulaire d'un titre de séjour espagnol et bénéficiaire d'un contrat de travail espagnol en qualité d'ouvrier agricole détaché auprès de l'EARL RANC à Eyragues (13) pour la période du 2 juillet
Source officielle1ère Chambre
626b8161d1fb03057d9a5013
28 avril 2022
28 avril 2022
DEMANDERESSE AU RENVOI DE CASSATION suivant déclaration de saisine du 06/05/2021 APPELANTE II - Mme [X] [U] épouse [T] née le 1er Juin 1947 à ORLÉANS (45000) 695 route du Métadier 24130 ST PIERRE D'EYRAUD
Source officielleChambre 1-6
65a0e6f65bbe450008b2cc1c
11 janvier 2024
11 janvier 2024
MUTUELLE ASSURANCE DES INSTITUTEURS DE FRANCE Venant aux croits de la FILIA MAIF à la suite d'une fusion avec effet au 31/12/2020 : demeurant [Adresse 3] représentée par Me David GERBAUD-EYRAUD de
Source officielleChambre 1-6
60136537a8060bb2d34bd691
28 janvier 2021
28 janvier 2021
VICTIMES DES ACTES DE TERRORISME ET D'AUTRES INFRACTIONS, demeurant [Adresse 2] représenté et assisté par Me Alain TUILLIER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me David GERBAUD-EYRAUD
Source officielle2ème Chambre
626b817bd1fb03057d9a51be
28 avril 2022
28 avril 2022
------------------------- COUR D'APPEL DE NANCY DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE ARRÊT N° /22 DU 28 AVRIL 2022 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 21/00923 - N° Portalis DBVR-V-B7F-EYAD
Source officielleChambre 2-4
677f67bd8c38f76f7830346f
8 janvier 2025
8 janvier 2025
1360 du code de procédure civile, Mme [W] vise les pièces suivantes : - ses pièces 9 à 11 : la pièce n°9 de l'intimée est un courrier de Maître [F] [S] (conseil de Mme [W]) envoyé à la SCP [O] EYMARD
Source officielleChambre 4-5
65aa1faea34ad1000858172f
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Pour exemple, le 29/11/18, votre responsable vous transfère le tableau de répartition des paiements directs des sous-traitants du chantier Eylau.
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6262486bb1a50c277d4c5c1a
20 avril 2022
20 avril 2022
BOULOGNE-BILLANCOURT Représentée par Me Bruno REGNIER de la SCP REGNIER - BEQUET - MOISAN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0050 Ayant pour avocat plaidant Me Vincent CHAMARD-SABLIER de l'AARPI EYMARD
Source officielleChambre Commerciale
69fc1f0ecdc6046d47e0b1b0
6 mai 2026
6 mai 2026
S] [C] en leur nom personnel et es qualités de représentants légaux de [J] [C], mineure Mme [H] [C] [Adresse 3] [Localité 5] Représentés par Me Emmanuelle BONNET-MARQUIS de la SELARL BONNET - EYMARD-NAVARRO
Source officielleChambre pôle social
6789f242e53fca3659f673ba
14 janvier 2025
14 janvier 2025
débats et du prononcé ENTRE : Mme [X] [R] en sa qualité de tutrice de son fils Monsieur [T] [R] [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Emmanuelle BONNET-MARQUIS de la SELARL BONNET - EYMARD-NAVARRO
Source officielleCour d'Appel
6253c880bd3db21cbdd856f3
12 juin 2001
12 juin 2001
DES VINS FRANCAIS, prise en la personne de son représentant légal, ayant son siège social, 17 avenue d'Eylau - 75116 PARIS, représentée par Maître de CONTENCIN, avocat au barreau de BORDEAUX, DEMANDERESSE
Source officielleChambre 3-3
69cf6e5dcdc6046d47f4fd45
2 avril 2026
2 avril 2026
sis [Adresse 3] représentée par Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assistée de Me Emmanuelle BONNET-MARQUIS de la SELARL BONNET - EYMARD-NAVARRO
Source officielleChambre 1-1
6a0d4e57cdc6046d474659e3
19 mai 2026
19 mai 2026
[W] [C] pris en sa qualité de mandataire liquidateur de Monsieur [Y] [I] demeurant [Adresse 2] tous deux représentés par Me Pierre VARENNE, avocat au barreau de NICE, et plaidant par Me Benoît EYMARD
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03948_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
A, - les conclusions de Mme Isoard, rapporteure publique, - et les observations de Me Montamat, représentant le centre hospitalier de Lannemezan, de Me Eyraud, représentant C, dit H I et Mme D, et
Source officielle2e chambre civile
62624817b1a50c277d4c5aed
21 avril 2022
21 avril 2022
PICCA-AUDRAN ET PAUL prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié ès qualité audit siège social Notaires associés, Chemin des Arènes 13630 EYRAGUES non représenté INTIME 21/
Source officiellePage 8 sur 11