Enfin, un enjeu modéré est retenu s’agissant de la truite Fario.

Madame [I] [F] née le [Date naissance 1] 1962 à [Localité 7] (ALGERIE) demeurant [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par la SCP COCHEME-KRAUT-LABADIE, avoués associés à la Cour assistée de Maître Farid

Les parties ont été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe.

COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 80C 17e chambre ARRÊT N° CONTRADICTOIRE DU 05 SEPTEMBRE 2018 N° RG 16/01506 AFFAIRE : Farid B...

Café, thé, cacao, sucre, riz tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiture, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre

BANQUE MARTIN MAUREL - Sté FINANCIERE DIMOTRANS Copie certifiée conforme Expédition exécutoire délivrées le : à : ä SCP KEIME & GUTTIN ä Me Farid Z... ä Me Jean-Michel A... ä SCP MERLE & CARENA-DORON E.D

Me Farid SEBA ? Me Jean-Michel TREYNET ? SCP MERLE & CARENA-DORON E.D.

SGAC [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Me Isabelle MISSOTY de la SCP DPCMK, avocat au barreau du HAVRE substituée par Me Farid KACI, avocat au barreau de ROUEN COMPOSITION DE LA COUR

[K] [J] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Farid MAACHI, avocat au barreau de LILLE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 59178/02/23/003221 du 10/11/2023 accordée par le

Madame Murielle X... ... par Me Farid SEBA Avoué - N du dossier 0010918 Rep/assistant : Me Philippe QUIMBEL (avocat au barreau de VERSAILLES) APPELANTS [****************] Monsieur Jean Y... né le 24 août

De cette union sont issus cinq enfants : - Hatem X..., né le 24 avril 1979 - Farid X..., né le 29 avril 1981 - Selma X..., née le 24 mars 1982 - Sadok X..., né le 14 mai 1987 - Faissal X..., né le 24

éléments produits et en faisant prévaloir dans l'établissement de la consistance légale l'état statistique établi par l'administration le 5 mars 1864 et enfin, en refusant de tenir compte des éléments issus

Sur son site industriel, situé à Marseille, elle transformait le blé tendre en farine et le blé dur en semoule.

Sur son site industriel, situé à Marseille, elle transformait le blé tendre en farine et le blé dur en semoule.

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à partager, masse qui sera répartie entre les co-indivisaires à proportion des droits de chacun dans la succession tels que défini dans les dispositions du présent jugement, renvoyé directement à l'issue

SARL Maëlle Pizzas, qui exerce une activité de vente de pizzas à emporter à Oraison, a fait l'objet d'une vérification de comptabilité portant sur la période du 1er janvier 2014 au 31 décembre 2015, à l'issue

Ledit jugement comportait initialement la description suivante du bien mis en vente : "un moulin à eau à faire farine situé au lieu de Chante Merle commune de Courcoury canton Sud de Saintes avec toutes