1 cake aux fruits, 1 mont blanc vanille, 1 ananas tranché, 1'quatre quarts, 1 chorizo, 8 paniers fruit de Yoplait, 8 veloutés fruits, 1 oignon, 1 tomate, 1'parmesan, 1 mozzarella, 1 confiture à la fraise

ayant été signifiée le 24 septembre 2025 à étude COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 30 mars 2026, en audience publique, devant Michel Rispe, président de chambre et Aurélie Fraisse

conversation a monté, vous avez tenu les propos suivants : 'T'as aucun ordre à me donner, je suis dans la boîte depuis longtemps et personne ne m'a fais chier et toi le petit nain, tu radines ta fraise

née le 02 Janvier 1981 à SAINT-ETIENNE (42000) ... 42490 FRAISSES représentée par Me Christian MOREL, avoué à la Cour assistée de Me Coraly SADURNI-RAFFAT, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE (

avocat au barreau de LILLE Monsieur [W] [K] [Adresse 8] [Adresse 17] [Localité 3] Représentant : Me Emmanuelle VAJOU de la SELARL LX NIMES, avocat au barreau de NIMES - Représentant : Me Pascal FRANSES

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Michel Rispe, président de chambre Aurélie Fraisse, vice-présidente placée Nicolette Guillaume, magistrate honoraire

naissance 6] 1997 de nationalité Française [Adresse 9] [Localité 5] Représentés par Me Dejan MIHAJLOVIC de la SELARL DAUPHIN ET MIHAJLOVIC, avocat au barreau de GRENOBLE, substitué par Me Wolfgang FRAISSE

longueur du bâtiment lui appartenant et se déversant sur la propriété de [R] [O] - condamner [D] [T] à lui verser la somme de 445,91 euros correspondant au coût du constat effectué par la SCP COQUIN-FRAISSE

4 34660 COURNONSEC Représentant : Me Christian DUMONT (avocat au barreau de MONTPELLIER) INTIME : Monsieur Pierre X... 3, rue de la Mairie 34680 SAINT GEORGES D' ORQUES Représentant : la SCP FABRE FRAISSE

demeurant [Adresse 4] Madame [H] [X] épouse [M] née le [Date naissance 1] 1944 à [Localité 8], demeurant [Adresse 4] représenté s par Me Jean-Marie JAUFFRES, avoué à la Cour, plaidant par Me Pascal FRANSES

[U] a été exposé de manière habituelle au bruit au sein de la société FONDERIE MESSIER, qu'il travaillait dans un milieu assez bruyant, provoqué par l'usage des fraises et que les premiers symptômes d'ennuis

Paul FRAISSE Délégué syndical CGT muni d'un pouvoir en date du 23 octobre 2006 APPELANTE ET : Association VATOP " LE CONTINENTAL " Route de Montbrison 63660 SAINT ANTHEME Représentée par Madame

La Plaine Avenue de l'Europe 34830 CLAPIERS représentée par la SCP JOUGLA - JOUGLA, avoués à la Cour assistée de la SCP FABRE FRAISSE ROZE SALLELES PUECH GERIGNY ISERN, avocats au barreau de MONTPELLIER

non exclusif en date de 7 septembre 1999 qu'il a donné à la société DE LABARRE pour la vente du bien immobilier litigieux pour le prix de 3. 000. 000 francs rémunération du mandataire incluse ; Que Fraser

Le 8 décembre 2003 Jean-Marc D... et Raymond Z... ont ensemble constitué la SARL au capital de 1000 euros dénommée LESRÉSIDENCES DU SOLEIL BLANC avec pour objet l'acquisition de terrain à ARACHES LA FRASSE

N° RG 20/03145 N° Portalis DBVM-V-B7E-KSJW N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : Me Wolfgang FRAISSE

ALLIANZ IARD Copie exécutoire délivrée le : à : Me [J]-charles LAMBERT Me Alain DE ANGELIS Me Thimothée JOLY Me Pascal FRANSES Décision déférée à la Cour :

Desforges, avocat au barreau de Paris, toque : K0131 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 23 mars 2026, en audience publique, devant Michel Rispe, président de chambre et Aurélie Fraisse