AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sécurité Sociale
6878846c63001e49f9f26aed
8 juillet 2025
8 juillet 2025
et du 2ème doigt gauche, de l'espace interdigital entre 1er et 2ème rayon gauche et de la face palmaire du pouce gauche gênant la pince pouce ' index.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
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17 octobre 2022
17 octobre 2022
à la hanche, à la cuisse et au genou gauche.
Source officielleChambre Sociale
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18 janvier 2024
18 janvier 2024
Collatéral latéral du genou gauche » ; - le certificat médical du docteur [R] du 7 juillet 2017 faisant état d'une lésion nouvelle, soit « une lésion méniscale genou gauche » et d'un « avis favorable
Source officielleCour d'Appel
6253cc11bd3db21cbdd8f077
25 janvier 2012
25 janvier 2012
sur tout le côté latéral gauche, ce qui est la preuve que Monsieur X...avait commencé à tourner sur la gauche quand il a été dépassé et heurté par Madame Y...; Que l'intimée ne rapporte pas la preuve
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
671b356c2edfb0b58c05ec0b
24 octobre 2024
24 octobre 2024
gauche et syndrome du défilé cervico brachial gauche', - le 06 décembre 2018 jusqu'au 06 janvier 2019 pour 'syndrome douloureux du défilé cervicobrachial gauche avec douleurs persistantes', - le 08
Source officielleCour d'Appel
6253ccacbd3db21cbdd90e57
24 décembre 2013
24 décembre 2013
, du syndrome du canal carpien droit et du syndrome du canal carpien gauche déclarés par M.
Source officielleChambre Sécurité Sociale
69fc234acdc6046d47e16c85
28 avril 2026
28 avril 2026
col de l'omoplate gauche ; disjonction acromio-claviculaire gauche ; hémo-pneumothorax gauche. » Il ressort des éléments non contestés du débat qu'il est droitier.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
67ff39ce303a1b38839f7d79
15 avril 2025
15 avril 2025
Le 3 mai 2018, le salarié a produit un certificat médical de prolongation faisant état des lésions suivantes : « suites traumatismes poignet gauche, syndrome canal carpien + (illisible) coude gauche à
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
6520f61bbb275d83183a3c4d
6 octobre 2023
6 octobre 2023
Le laboratoire d'analyse médicale SELARL Laboratoire Aymar Rive Gauche lui a commandé une installation de climatisation.
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_23MA02832_20250513
13 mai 2025
13 mai 2025
membre des mouvements de flexion-extension de la cheville gauche, une persistance d'un équin d'une dizaine de degrés, en l'impossibilité de l'inversion du pied gauche, l'éversion possible de seulement
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
626b8130d1fb03057d9a4f2f
26 avril 2022
26 avril 2022
du membre gauche et mentionne "doigts : rien à signaler".
Source officielle2ème chambre sociale
696133edcdc6046d47c3dad3
8 janvier 2026
8 janvier 2026
(horizontale en échelle) force de serrage 20 droite-30 gauche mobilisation : antépulsion : droite : 110° (actif) / 150° passif ; gauche : 110° (actif) / 160° (passif) abduction : droite : 110° (actif
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
60366a730862aa0b9b68da98
28 octobre 2015
28 octobre 2015
La SCI SAINT MAURICE RIVE GAUCHE a reproché à M.
Source officielleSociale B salle 3
69fc25e5cdc6046d47e21a00
30 avril 2026
30 avril 2026
Par décision du 4 juillet 2022 la caisse primaire d'assurance-maladie l'a reconnue atteinte de la maladie professionnelle' «tendinopathie des muscles épicondyliens du coude gauche».
Source officielleCour d'Appel
6253c8f2bd3db21cbdd86c5f
25 mars 2004
25 mars 2004
Sté POMPES FUNÈBRES RIVE GAUCHE Y.../ S.A.R.L.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
62c7ca7fcb8dca058e3e7c31
7 juillet 2022
7 juillet 2022
hanche gauche, une rotation externe de 20/20.
Source officielleChambre sociale TASS
67f755cad8218d22f82bd4a2
9 avril 2025
9 avril 2025
de la coiffe gauche'.
Source officielleChambre Sociale
653b59d3502b828318c4e689
26 octobre 2023
26 octobre 2023
déclarée par Madame [R] est suffisante pour effacer l'erreur affectant la dénomination littérale de la maladie, mentionnée comme étant une épitrochléite gauche et non comme une épicondylite gauche.
Source officielleCour d'Appel
6253cd1fbd3db21cbdd92528
11 juin 2015
11 juin 2015
Pascal X...et Melle Evelyne Y... ; - Condamné la SCI VILLENEUVE SAINT GEORGES RIVE GAUCHE a payé à M.
Source officielle1ère chambre
DCA_23PA04056_20250515
15 mai 2025
15 mai 2025
Sur le bien-fondé du jugement : S'agissant de la demande de la commune de La Ferté-Gaucher tendant à sa mise hors de cause : 3.
Source officiellePage 8 sur 621