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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sécurité Sociale

6878846c63001e49f9f26aed

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

et du 2ème doigt gauche, de l'espace interdigital entre 1er et 2ème rayon gauche et de la face palmaire du pouce gauche gênant la pince pouce ' index.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

634f954bb5afe5adfff2892e

Appel

17 octobre 2022

17 octobre 2022

à la hanche, à la cuisse et au genou gauche.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

65aa2d20009f81000890db3e

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Collatéral latéral du genou gauche » ; - le certificat médical du docteur [R] du 7 juillet 2017 faisant état d'une lésion nouvelle, soit « une lésion méniscale genou gauche » et d'un « avis favorable

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc11bd3db21cbdd8f077

Appel

25 janvier 2012

25 janvier 2012

sur tout le côté latéral gauche, ce qui est la preuve que Monsieur X...avait commencé à tourner sur la gauche quand il a été dépassé et heurté par Madame Y...; Que l'intimée ne rapporte pas la preuve

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

671b356c2edfb0b58c05ec0b

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

gauche et syndrome du défilé cervico brachial gauche', - le 06 décembre 2018 jusqu'au 06 janvier 2019 pour 'syndrome douloureux du défilé cervicobrachial gauche avec douleurs persistantes', - le 08

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccacbd3db21cbdd90e57

Appel

24 décembre 2013

24 décembre 2013

, du syndrome du canal carpien droit et du syndrome du canal carpien gauche déclarés par M.

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

69fc234acdc6046d47e16c85

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

col de l'omoplate gauche ; disjonction acromio-claviculaire gauche ; hémo-pneumothorax gauche. » Il ressort des éléments non contestés du débat qu'il est droitier.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

67ff39ce303a1b38839f7d79

Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

Le 3 mai 2018, le salarié a produit un certificat médical de prolongation faisant état des lésions suivantes : « suites traumatismes poignet gauche, syndrome canal carpien + (illisible) coude gauche à

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

6520f61bbb275d83183a3c4d

Appel

6 octobre 2023

6 octobre 2023

Le laboratoire d'analyse médicale SELARL Laboratoire Aymar Rive Gauche lui a commandé une installation de climatisation.

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_23MA02832_20250513

Admin. Appel

13 mai 2025

13 mai 2025

membre des mouvements de flexion-extension de la cheville gauche, une persistance d'un équin d'une dizaine de degrés, en l'impossibilité de l'inversion du pied gauche, l'éversion possible de seulement

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

626b8130d1fb03057d9a4f2f

Appel

26 avril 2022

26 avril 2022

du membre gauche et mentionne "doigts : rien à signaler".

Source officielle
CA

2ème chambre sociale

696133edcdc6046d47c3dad3

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

(horizontale en échelle) force de serrage 20 droite-30 gauche mobilisation : antépulsion : droite : 110° (actif) / 150° passif ; gauche : 110° (actif) / 160° (passif) abduction : droite : 110° (actif

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

60366a730862aa0b9b68da98

Appel

28 octobre 2015

28 octobre 2015

La SCI SAINT MAURICE RIVE GAUCHE a reproché à M.

Source officielle
CA

Sociale B salle 3

69fc25e5cdc6046d47e21a00

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

Par décision du 4 juillet 2022 la caisse primaire d'assurance-maladie l'a reconnue atteinte de la maladie professionnelle' «tendinopathie des muscles épicondyliens du coude gauche».

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f2bd3db21cbdd86c5f

Appel

25 mars 2004

25 mars 2004

Sté POMPES FUNÈBRES RIVE GAUCHE Y.../ S.A.R.L.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

62c7ca7fcb8dca058e3e7c31

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

hanche gauche, une rotation externe de 20/20.

Source officielle
CA

Chambre sociale TASS

67f755cad8218d22f82bd4a2

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

de la coiffe gauche'.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

653b59d3502b828318c4e689

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

déclarée par Madame [R] est suffisante pour effacer l'erreur affectant la dénomination littérale de la maladie, mentionnée comme étant une épitrochléite gauche et non comme une épicondylite gauche.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd1fbd3db21cbdd92528

Appel

11 juin 2015

11 juin 2015

Pascal X...et Melle Evelyne Y... ; - Condamné la SCI VILLENEUVE SAINT GEORGES RIVE GAUCHE a payé à M.

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_23PA04056_20250515

Admin. Appel

15 mai 2025

15 mai 2025

Sur le bien-fondé du jugement : S'agissant de la demande de la commune de La Ferté-Gaucher tendant à sa mise hors de cause : 3.

Source officielle

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