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203 résultats pour « Glasson »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cde2bd3db21cbdd94d36

Appel

1 avril 2021

1 avril 2021

variée : mobilier de cuisine (étagères, meuble plonge, plan de travail, table inox, vitrine réfrigérée), électroménager (congélateur, gazinière, four, hotte, lave-vaisselle, micro-ondes, machine à glaçons

Source officielle

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CA

2 e chambre civile

6a1a7706cdc6046d47750dad

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

EUROPATRIMOINE MANAGEMENT [Adresse 4] [Localité 5] Représentée par Me Corine GAUDILLIERE de la SCP PROFUMO GAUDILLIERE DUBAELE AVOCATS, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 97 assistée de Me Philippe GLASER

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

60376d736e73db49d7c5c15f

Appel

25 mars 2015

25 mars 2015

début de l'année les propriétaires ont décidé de transformer, chaque week-end, leur cabaret en 'club de poche', invitant 'meilleures pointures à prendre le contrôle des platines' ; -le magazine 'Glamour

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CA

2ème Chambre

652a305a7ed1ea8318112412

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

Le premier diagnostic indique : «- Un traumatisme crânien grave, coma Glasgow 5 initial, associant des contusions oedémato hémorragiques insulaire gauches, inter hémisphérique au niveau des ventricules

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CA

Chambre civile section B

6970c2abcdc6046d471b5c82

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Les lésions suivantes ont été décrites dans le certificat du Dr [N] en date du 8 août 2011 : « Un traumatisme crânien grave avec coma d'emblée Glasgow 6, une fracture temporale bilatérale, une hémorragie

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 3

603236587c78d06cce6b5c21

Appel

28 mars 2018

28 mars 2018

l'avis suivant dans ses rapports des 19/03/2005 et 28/09/2007 sur le préjudice corporel subi par [S] [B] : - blessures provoquées par l'accident : traumatisme crânien avec coma d'emblée, score de Glasgow

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CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_21LY02613_20230126

Admin. Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

L'examen réalisé par le médecin du SMUR l'a au contraire conduit à constater expressément un score de Glasgow coté à 6, et la poursuite de l'examen neurologique a fait apparaître une " motricité conservée

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CA

Pôle 5 - Chambre 5

616290d1e498f0b428bb835e

Appel

5 septembre 2013

5 septembre 2013

La société Paris Glamour, agent commercial, ayant des mandats sur ces territoires, a signé, le 9 juillet 2003, pour le compte de la société CCCP en voie de création, avec chacune des deux sociétés, un

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CA

Chambre 1-6

633fc2a5e633183e2ee17738

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

Il a été admis au centre hospitalier Nord de [Localité 14] (Glasgow 4).

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CA

9e Chambre C

61627ea938d18b7ebf63d322

Appel

15 mars 2013

15 mars 2013

témoin faisait état d'une rencontre ayant eu lieu, le 2 juin 2006, avec Monsieur [X] au cours de laquelle Madame [D] avait mis en avant les attitudes de Monsieur [B] ('il faisait pipi dans le bac à glaçons

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CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

6801e1919b53b0c2f5373e99

Appel

17 avril 2025

17 avril 2025

connaissance initiale, amnésie post-traumatique de quelques heures, fracture complexe du membre inférieur gauche compliqué au bout de quelques jours d'une dégradation neurologique avec un score de Glasgow

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

6036145c9811e278818a4486

Appel

18 décembre 2015

18 décembre 2015

Le certificat médical initial établi à l'hôpital le 25 juillet 2007 indique que « La chute a entraîné un traumatisme crânien suivi d'une altération rapide de la vigilance score de Glasgow évalué à 6-7

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CA

Pôle 5 - Chambre 2

6162c1c334defd4c4b3b4573

Appel

20 mai 2011

20 mai 2011

discerner la forme de l'escarpin ; Mais considérant que les publicités litigieuses ont été diffusées dans des magazines de la presse française à très fort tirage, (Elle, Marie Claire, Cosmopolitain, Glamour

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CA

Cour d'Appel

6253c9a9bd3db21cbdd88f4a

Appel

11 janvier 2007

11 janvier 2007

bailleur a notifié un droit de repentir au congé préalablement délivré à son locataire le 2 mai 2002 et offert le renouvellement du bail portant sur les lots 3086 et 3090 exploités sous l'enseigne GLAMOUR

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CA

Cour d'Appel

6253cd74bd3db21cbdd93686

Appel

9 novembre 2016

9 novembre 2016

Elle a été transportée à l'hopital d'Ajaccio où il a été constaté qu'elle présentait un traumatisme crânien grâve avec Glasgow à 5 au ramassage, 3 à l'arrivée, dû à une hémorragie temporale gauche, chez

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CA

10e Chambre

6162fde33ebbdffcbea6a98d

Appel

23 mai 2012

23 mai 2012

apprenti cuisinier en première année de CAP, a présenté des plaies superficielles de la face et du genou gauche, une perte de la dent numéro 12 et un grave traumatisme crânien avec coma d'emblée et Glasgow

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CA

Cour d'Appel

6253c954bd3db21cbdd87f44

Appel

10 mars 2006

10 mars 2006

dispositions des articles L 431-1 et R 431-1 du Code la route résultent de la description des blessures subies par Y..., le certificat médical initial faisant état de : "un traumatisme crânien avec score de Glasgow

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CA

Cour d'Appel

6253c9dbbd3db21cbdd89622

Appel

10 septembre 2007

10 septembre 2007

Sur le préjudice: Il résulte du rapport d'expertise des docteurs PATEL, LACERT et DENEUVILLE qu'à la suite de l'accident Patrick Z... a présenté : -un traumatisme crânio-facial avec score de Glasgow

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CA

Cour d'Appel

6253cd75bd3db21cbdd936be

Appel

25 octobre 2016

25 octobre 2016

en personne, assisté de Me François GREGOIRE de l'AARPI LCG Avocats, avocat au barreau de PARIS APPELANT **************** SA SOPRA STERIA GROUP, venant aux droits de la SA STERIA ZAE Les Glaisins

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CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX00250_20220414

Admin. Appel

14 avril 2022

14 avril 2022

Lors de la seconde, le patient, semi mutique et présentant un score de Glasgow de 14, a été placé en surveillance dans l'unité d'hospitalisation de courte durée (UHCD).

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