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1 781 résultats pour « Goorts »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c85cbd3db21cbdd850df

Appel

28 janvier 2000

28 janvier 2000

Les gendarmes rendus sur place se trouvaient en présence de plusieurs jeunes gens qui leur apprenaient qu'un de leurs amis, C X... venait d'être victime d'un coup de couteau au niveau de la gorge.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

65a77f428121050008662c6d

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

[Z] mentionne qu'il a été « poussé par la gorge ». Le salarié a, en outre, déposé plainte le 9 août 2016 et l'inspection du travail a été saisie. Dans sa déclaration de main courante, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a4bd3db21cbdd88e5c

Appel

12 décembre 2006

12 décembre 2006

1996 sur la même commune, dont les références de publication sont indiquées :- vente du 22 août 1996 concernant une maison de catégorie cadastrale 6 de l'an 1800, située au lieu dit Fontcaudette à GORDES

Source officielle
CA

Chambre civile

65b20cb3c4cf860008dff47b

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

LIMOGES Monsieur [O] [R] pris en sa qualité d'héritier de Monsieur [T] [R], demeurant [Adresse 5] défaillant Monsieur [F] [R], demeurant [Adresse 4] Représenté par Me Mélanie COUSIN de la SELAS GOUT

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

6a1926ffcdc6046d4753f2f1

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : D1901 - N° du dossier RL22-044 Intimé : Monsieur [N] [R] Aide juridictionnelle totale n°C-75056-2023-509509 du 17/11/2023, représenté par Me Marine GORRE-DUTEIL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccffbd3db21cbdd91f8d

Appel

30 janvier 2015

30 janvier 2015

.-19510 MASSERET représenté par Me Martine GOUT, avocat au barreau de TULLE INTIME --- = = oO § Oo = =--- Selon avis de fixation du Conseiller de la Mise en Etat, l'affaire a été fixée à l'audience

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 4

ALIS de la SELARL BECAM-MONCALIS, avocat au barreau d'ESSONNEc/DEFENDEURS

652f7908b053208318995af5

Appel

16 octobre 2023

16 octobre 2023

par Me Philippe MONCALIS de la SELARL BECAM-MONCALIS, avocat au barreau d'ESSONNE contre DEFENDEURS Monsieur [K] [B] [Adresse 4] [Localité 14] Représenté par Me Ladislas FRASSON-GORRET

Source officielle
CA

Chambre 6 (Etrangers)

6785ff9688a2258b37c9d709

Appel

10 janvier 2025

10 janvier 2025

[I] [C] - Me Hélène GORET, avocat au barreau de STRASBOURG, avocat commis d'office DISONS que la présente décision sera communiquée à monsieur le procureur de la république près le tribunal judiciaire

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb5bd3db21cbdd9106d

Appel

4 février 2014

4 février 2014

Boulevard Koenig-19100 BRIVE LA GAILLARDE NON COMPARANT NI REPRESENTE SCI " LA ROSERAIE " REPRESENTEE PAR MME Z...GERANTE dont le siège social est La Séguine-46600 MARTEL REPRESENTEE par la SCP GOUT-DIAS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd04bd3db21cbdd9204f

Appel

19 février 2015

19 février 2015

représentée par Me Martine GOUT, avocat au barreau de TULLE Madame Marie Rose Y... de nationalité Française, née le 30 Avril 1953 à TULLE (19000), Employée, demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c943bd3db21cbdd87c7b

Appel

10 novembre 2005

10 novembre 2005

Suzanne Y... née X... et que pour le surplus ils constatent que les consorts Y... jouissent d'un prêt à usage jusqu'à leur décès sur les parties de l'immeuble cadastrées section BE no 140 la Haute Goutte

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_23DA00371_20251030

Admin. Appel

30 octobre 2025

30 octobre 2025

Des constructions sont édifiées sur quasiment toutes les parcelles situées de part et d’autre de l’avenue des Rouges-Gorges, dont les parcelles AV 260, AV 261, et AV 611 qui sont limitrophes au terrain

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_25MA00015_20260209

Admin. Appel

9 février 2026

9 février 2026

est diversifiée » (« Pediakid appétit tonus », « Pediakid fer + vitamine B », « Pediakid immuno-fort », « Pediakid nausées – vomissement – mal des transports », « Pediakid nervosité », « Pediakid nez-gorge

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccaebd3db21cbdd90ec4

Appel

18 septembre 2013

18 septembre 2013

Ayant pour avocat Me Martine GOUT, avocat au barreau de CORREZE CPAM, demeurant 6 rue Souham - 19033 TULLE Ayant pour avocat Me Anne-Laure CATHERINOT, avocat au barreau de LIMOGES INTIMÉS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc34bd3db21cbdd8f773

Appel

22 mai 2012

22 mai 2012

rue Beaujon 75008 PARIS ayant pour avocat Me Vincent COHEN STEINER (avocat au barreau de PARIS, toque : C0087) DÉFENDERESSE AU RECOURS SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE UETTWILLER - GRELON - GOUT

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

Portalis DBVJ-V-B7D-LFXX SARL PIXAGRAMc/SARL EMC

627a00f9dd6bd9057dc56c1c

Appel

9 mai 2022

9 mai 2022

Le constat d'huissier du 29 janvier 2019, effectué deux ans après la dernière intervention de la société EMC, et qui relève seulement un écoulement en 'goutte-à-goutte' au fond du bâtiment et 'quelques

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb0bd3db21cbdd90f30

Appel

16 janvier 2014

16 janvier 2014

représentée par Me Martine GOUT, avocat au barreau de CORREZE substituée à l'audience par Me GARRELON, avocat. Madame Antoinette Rose Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad7bd3db21cbdd8c484

Appel

30 septembre 2008

30 septembre 2008

à goutte " et l'huissier de justice ayant relevé des fissurations, traces de moisissures et craquelures.

Source officielle
CA

8ème chambre

66177da7e5d80f0008c2e7a0

Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

FONCIERE DES GORGES [Adresse 2] [Localité 3] INTIMÉE Nous, Bénédicte BOISSELET, Président de chambre, assisté de William BOUKADIA, Greffier, Vu la procédure en instance d'appel inscrite au répertoire

Source officielle
CA

4e chambre 2e section

6260f9726d9e13277d6e3a30

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

le 23 Septembre 2019 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE N° Chambre : 8 N° Section : N° RG : 19/02037 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Marine GORRE-DUTEIL

Source officielle

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