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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
6e chambre
5fdb36a3bb99310d52e610b7
28 mars 2019
28 mars 2019
2015 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de VERSAILLES Section : Encadrement N° RG : 14/00749 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées le 29 Mars 2019 à : - Me Grégory
Source officielleCour d'Appel
6253caddbd3db21cbdd8c56d
14 mars 2008
14 mars 2008
00580 Conseil de Prud'hommes de NANCY 06 / 505 09 février 2007 COUR D'APPEL DE NANCY CHAMBRE SOCIALE APPELANT : Monsieur Kamel X... ... ... 54340 POMPEY Représenté par Maître Inès GREGORIO
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6711fae27603bf88a18849c1
17 octobre 2024
17 octobre 2024
[R] [O] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Grégoire BELMONT, avocat au barreau de PARIS, toque : A 02695 INTIMÉE S.A.
Source officielleCh. civile et commerciale
662b4402fe25450008314cf0
25 avril 2024
25 avril 2024
Par ailleurs, les 199 parts détenues par Solymer dans la Société [Adresse 12] ont été vendues aux enchères le 27 juin 2003 à la société Fred Loisirs, moyennant le prix de 10 000,00 euros.
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
65a0f41b383a880008fd0741
11 janvier 2024
11 janvier 2024
GREFFIER lors des débats : Monsieur Grégoire GROSPELLIER ARRÊT -contradictoire -par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions
Source officielle1ere Chambre
5fd9981c5c93fe8a0b17ebc6
7 janvier 2020
7 janvier 2020
Hélène COMBES, Président de chambre, Mme Dominique JACOB, Conseiller, Madame Joëlle BLATRY, Conseiller, Assistées lors des débats de Madame Anne BUREL, Greffier; en présence de Madame Pauline GREGOIRE
Source officielleCour d'Appel
6253cc8bbd3db21cbdd9070f
28 mai 2013
28 mai 2013
ROCHE SUR YON ... 85140 LES ESSARTS Rep/ assistant : Me Carine CHAINAIS, (avocat au barreau de RENNES) De la relation entre Madame Kelly X...et Monsieur Y... est née, le 28 mai 2008 à SAINT GREGOIRE
Source officielleCour d'Appel
6253cca6bd3db21cbdd90d22
26 novembre 2013
26 novembre 2013
24218 35042 RENNES CEDEX non comparante MISSION MINEURS ISOLES ETRANGERS Espace Anne de Bretagne 15 rue Martenot 35000 RENNES non comparante Mademoiselle Ilda X... ... ... 35760 SAINT GREGOIRE
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
642fb751cece1704f5747808
6 avril 2023
6 avril 2023
V-B7G-CF6SQ Décision déférée à la cour : Jugement du 02 juin 2022-Juge de l'exécution de Paris-RG n° 22/80342 APPELANTES Madame [L] [Z] [Adresse 1] [Localité 6] Représentée par Me Frédérique
Source officielle1re Chambre B
615e0dfbc25a97f0381f5108
13 février 2014
13 février 2014
[F] [I] né le [Date naissance 5] 1964 à [Localité 3] (75), demeurant [Adresse 4] représentés par la SCP TOLLINCHI - PERRET-VIGNERON, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE, ayant pour avocat Me Grégory
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
63d37aa3d1bc2605de4b4a73
26 janvier 2023
26 janvier 2023
- signé par Florence PAPIN, Présidente et par Florence GREGORI, greffier, présent lors de la mise à disposition. *** EXPOSE DU LITIGE Par acte authentique de vente viagère en date du
Source officielleCour d'Appel
6253cdd4bd3db21cbdd94a40
7 février 2020
7 février 2020
représenté par Me Frédérique ETEVENARD, avocat au barreau de Paris, toque : K0065 et par Me Olivier DESANDRE NAVARRE, avocat au barreau de Paris, toque : B0187 Composition de la cour : En application
Source officielle1ère ch. civile
66ff85e4a4ff9ec259c09a3a
2 octobre 2024
2 octobre 2024
[VJ] [B] et Mme [X] [B], sa s'ur, Mme [E] [B], son beau-frère, M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
64a7b1e83bcaf505db6968e0
6 juillet 2023
6 juillet 2023
35L7-V-B7H-CG6WT Décision déférée à la cour Jugement du 04 janvier 2023-Juge de l'exécution de PARIS-RG n° 22/81942 APPELANTE S.A.R.L. [5] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Frédérique
Source officielleCour d'Appel
6253cdddbd3db21cbdd94c5d
22 janvier 2021
22 janvier 2021
Grégoire Grospellier Arrêt : - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du
Source officielle3ème Chambre Commerciale
695e04ef75782d5f060c01b9
6 janvier 2026
6 janvier 2026
[H] TOULLEC, lors des débats et Madame Frédérique HABARE lors du prononcé DÉBATS : A l'audience publique du 17 Novembre 2025 devant Madame Constance DESMORAT, magistrat rapporteur, tenant seule
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
6364bbe9e405357f749eac2b
3 novembre 2022
3 novembre 2022
[U] [C], frère cadet de la présidente, par contrat de travail à durée indéterminée à temps plein en qualité de 'directeur retail et export', statut cadre.
Source officielle2ème chambre section A
6438f300a942a604f5e936db
13 avril 2023
13 avril 2023
DELHOMME de la SELARL CABINET GRÉGORY DELHOMME, Plaidant, avocat au barreau de VALENCE Représentée par Me Valérie HILD de la SCP LEXMAP&ASSOCIES, Postulant, avocat au barreau de CARPENTRAS ORDONNANCE
Source officielleChambre sociale
63c105a5bf9fd47c90a137f5
12 janvier 2023
12 janvier 2023
VETISOL [Adresse 3] [Adresse 5] [Localité 2] représentée par Me Grégory KUZMA de la SELARL R & K AVOCATS, avocat au barreau de LYON INTIMÉ : [H] [M] [Adresse 1] [Localité 2] représenté
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
63b7cd6b6b63637c907b7c63
5 janvier 2023
5 janvier 2023
GREFFIER lors des débats : Monsieur Grégoire GROSPELLIER ARRÊT -contradictoire -par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions
Source officiellePage 8 sur 12