CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

4 536 résultats pour « Grelin »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

63b7cc8e6b63637c907b78d8

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

GREFFIER : Mme Charlotte RODRIGUES COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Odile GREVIN en a rendu compte à la Cour composée de : Mme Odile GREVIN, Présidente de chambre, Mme Françoise

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

671b35342edfb0b58c05ea07

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

, Présidente a signé la minute avec Mme Malika RABHI, Greffier

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

65cb14cb474256000835c3a8

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

KONÉ, Greffier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c84bbd3db21cbdd84cee

Appel

14 mai 1998

14 mai 1998

société MOISSELLES DISTRIBUTION SA en son appel, Y faisant droit, - Infirme en toutes ses dispositions le jugement déféré et statuant à nouveau, - Condamne la société BISCUITS SAINT-MICHEL GRELLIER

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

64379d719477fe04f5cc6309

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

GREFFIER : Mme Sophie TRENCART, adjointe administrative faisant fonction.

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

64379d789477fe04f5cc6313

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

GREFFIER : Mme Sophie TRENCART, adjointe administrative faisant fonction.

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

63660b10bb0cef7f74279215

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

GREFFIER : Mme Charlotte RODRIGUES, assistée de Madame Sophie TRENCART, adjointe administrative faisant fonction COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Odile GREVIN, en a rendu compte à

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

696a8346cdc6046d478ed07e

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

, présidente a signé la minute avec Madame Elise DHEILLY, greffière

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

679336b0cc9763289b72510e

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

, présidente a signé la minute avec Madame Malika RABHI, greffière

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

65a77cf78121050008662b8b

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

GREFFIER : Mme Charlotte RODRIGUES COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Odle GREVIN en a rendu compte à la Cour composée de : Mme Odile GREVIN, Présidente de chambre, Mme Françoise

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b5bd3db21cbdd8916a

Appel

30 janvier 2007

30 janvier 2007

GRELLIER, président M.

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

69f1a349cdc6046d47ee9aa1

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

PAR CES MOTIFS Nous, Odile GREVIN, présidente de chambre, Rejetons la demande de caducité de la déclaration d'appel n° 25/3265 inscrite sous le n° 25/4207 ; Réservons les frais irrépétibles

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

6970dec9cdc6046d471e8783

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

PANTHEON SCP ALPHA MANDATAIRES JUDICIAIRES représentée par Me [T] [P] Es qualité de « Mandataire liquidateur » de l'association « ES PANTHEON » INTIMES ORDONNANCE DE CADUCITÉ Nous, Odile Grévin

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

66878ca605d6f7f678d48f1e

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

KONÉ, Greffier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca82bd3db21cbdd8b380

Appel

3 juin 2008

3 juin 2008

pénale, Assisté de Madame CAMBIEN, Greffier, Dans la cause enregistrée sous le numéro 07 / 02939 du rôle général.

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

68e5f347e11beca089b88dec

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

, présidente a signé la minute avec Madame Elise DHEILLY, greffière

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

662209649ce14200083896e7

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

GREFFIER : Mme Charlotte RODRIGUES COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Odile GREVIN en a rendu compte à la Cour composée de : Mme Odile GREVIN, Présidente de chambre, Mme Françoise

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

679336b1cc9763289b725116

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

, présidente a signé la minute avec Madame Malika RABHI, greffière

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

679336b2cc9763289b725124

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

, présidente a signé la minute avec Madame Malika RABHI, greffière

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

660f94e5a40f8b0008cb7201

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

GREFFIER : Madame Diénéba KONÉ COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Odile GREVIN en a rendu compte à la Cour composée de : Mme Odile GREVIN, Présidente de chambre, Mme Françoise LEROY-RICHARD

Source officielle

Page 8 sur 227

← PrécédentSuivant →