CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

2 929 résultats pour « Gustin »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca1dbd3db21cbdd8a170

Appel

21 novembre 2007

21 novembre 2007

Instance de VERSAILLES No chambre : No Section : No RG : 05/1424 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : SCP DEBRAY-CHEMIN Me Jean-Michel TREYNET, SCP KEIME GUTTIN

Source officielle

Page 8 sur 147

← PrécédentSuivant →
CA

3e chambre civile

62c7ca0bcb8dca058e3e7a25

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

, avocat au barreau de DIJON Monsieur [B] [W] [Adresse 4] [Localité 10] Représenté par Me Jean-michel BROCHERIEUX de la SCP BROCHERIEUX - GUERRIN-MAINGON, avocat au barreau de DIJON INTIME

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd59bd3db21cbdd9305c

Appel

3 mars 2016

3 mars 2016

Après avoir entendu : - le président en son rapport -Maître Maëlle GUITTON-FORESTIER, n'ayant soulevé aucun moyen relatif à la régularité de la procédure, en sa plaidoirie -Maître Maëlle GUITTON-FORESTIER

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 13

69df21dccdc6046d4747fa18

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

[B] [L], Entendu Maître Cyrielle LOUBEYRE, avocate au barreau de Paris, substituant Maître Fabienne DELECROIX,de la SELARL DELECROIX-GUBLIN, avocate au barreau de Paris, représentant l'Agent Judiciaire

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

64a66082bbd03a05db965368

Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

BPCP, représentée par Me Xavier GUITTON de l'AARPI AUDINEAU GUITTON, avocat au barreau de PARIS, toque : D0502 - N° du dossier 00081479 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT ACCEPTÉ TOTAL (n° , 1 page)

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

67134c02208351cec6586703

Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

GUERIN & ASSOCIEES - O R D O N N A N C E - Nous, Jeanne PELLEFIGUES, Présidente de la 2ème Chambre civile 1ère section, de la Cour

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

678b43bec6ad78dd9cf0d55c

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Par appel téléphonique du 4 décembre 2024, resté sans réponse, le greffier de la chambre commerciale de la cour a interrogé Me Guerin, avocat de l'appelant, sur l'absence d'intimé.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdeabd3db21cbdd94f43

Appel

12 juillet 2021

12 juillet 2021

[D] [T] né le [Date naissance 1] 1959 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Maxime Benoit GUERIN-FLEURY, avocat au barreau de NOUMEA Mme [U] [D] épouse [T] née le [Date naissance 2

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b7bd3db21cbdd891d4

Appel

21 décembre 2006

21 décembre 2006

L'expert a été remplacé selon ordonnance du 14 avril 2004, par Monsieur GUSTIN qui a déposé son rapport le 15 décembre 2005.

Source officielle
CA

Chambre 1-11 HO

69f1a388cdc6046d47ee9faa

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

[G] [Q] [S] APPELANT CENTRE HOSPITALIER HENRI GUERRIN DE [Localité 1] M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c889bd3db21cbdd858bd

Appel

8 juin 2001

8 juin 2001

RAMBOUILLET Expédition exécutoire Expédition Copie délivrées le : à : SCP FIEVET-ROCHETTE- LAFON SCP KEIME/GUTTIN, REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LE HUIT JUIN DEUX MILLE UN, APRES PROROGATION

Source officielle
CA

1ère chambre 1ère section

61631229615c943a65e043cb

Appel

24 mai 2012

24 mai 2012

par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE N° chambre : 1 N° Section : N° RG : 09/3974 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Monique TARDY Me Pierre GUTTIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb8cbd3db21cbdd8dbf7

Appel

4 février 2010

4 février 2010

de Grande Instance de NANTERRE No chambre : 2 No Section : No RG : 08/ 00582 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : - SCP LISSARRAGUE DUPUIS BOCCON GIBOD -SCP KEIME GUTTIN

Source officielle
CA

1ère Chambre

650d301871dfcd8318200c6d

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

[X] [I] et Mme [R] [I] épouse [S] ont mandaté Me [H], exerçant au sein de la SCP Brocherieux Guerrin-Maingon, avocat au barreau de Dijon, aux fins d'assurer conseil et représentation.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca6cbd3db21cbdd8afd8

Appel

5 mars 2008

5 mars 2008

. : 07 / 00037 CONSEIL DE PRUD' HOMMES D' AVIGNON 30 novembre 2006 Section : Industrie SA GROUPE GUILLIN HOLDING C / X...

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

68709b87123db6632de31768

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

GUERIN ET ASSOCIES 'SELAS GUERIN ET ASSOCIEES en la personne de Me [D] [Y], Société d'exercice libéral par actions simplifiée, dont le siège social est [Adresse 3], immatriculée au registre du commerce

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

635237ad8c924eadffcc4a43

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

Le local est resté vacant durant plusieurs mois, après l'échec d'un projet de reprise du bail par la SASU GUERIN JOAILLERIE.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccabbd3db21cbdd90e1e

Appel

17 décembre 2013

17 décembre 2013

La société Etablissements Guerin-Aubert, constituée le 1er mai 2009, dont le siège social est à Candé (49), est venue aux droits de la société Aubert.

Source officielle
CA

11e chambre

603281c7a8b6f5b5a0efad6c

Appel

18 janvier 2018

18 janvier 2018

exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Karima SAID, avocat au barreau de PARIS Me Stéphanie KUBLER de la SCP PEROL RAYMOND KHANNA ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS - Me Pierre GUTTIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a3bd3db21cbdd88dfb

Appel

9 novembre 2006

9 novembre 2006

NEUF NOVEMBRE DEUX MILLE SIX La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : SA OSEO ANVAR27-31 avenue du Général Leclerc94710 MAISONS ALFORTreprésentée par la SCP KEIME GUTTIN

Source officielle