sa demande de copie, de préférence par voie électronique, de la décision portant nomination de Monsieur X, ainsi que de toute décision ayant confirmé cette nomination au poste de chef d'atelier de l'Hôtel

consultatives départementales de sécurité et d'accessibilité concernant : 1) les établissements pénitentiaires ; 2) tous les types d'établissements recevant du public (hôpitaux, colonies de vacances, hôtels

directeur général des finances publiques à sa demande de communication des informations contenues dans le fichier national des comptes bancaires (FICOBA) concernant les sociétés civiles immobilières HÔTEL

par copie des documents suivants : 1) la décision par laquelle la direction de l'urbanisme ne s'est pas opposée à la déclaration préalable de travaux DP 075 101 17 V0181 déposée par la société JOLLY HOTELS

échangés avec le mandataire du groupement RELAIS-THALASSO dans le cadre de la mise au point du contrat relatif à l'appel à projets ayant pour objet la réalisation d'un centre de thalassothérapie, d'un hôtel

de communication d'une copie, par voie dématérialisée, des documents suivants relatifs à des travaux de démolition et de construction, ainsi qu'au changement de destination de locaux de commerce en hôtel

[I] et sa holding la SARL A7 Management ont créé la SARL Société d'Exploitation de l'Hôtel de [Localité 14] ( [C]) en vue du rachat d'un fonds de commerce exploitant l'hôtel [Adresse 16].

courrier enregistré à son secrétariat le 19 janvier 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Chilly-Mazarin à sa demande de copie de documents relatifs à la réfection des allées du parc de l'Hôtel

sur appel de la décision en date du 16 OCTOBRE 2007 rendue par le TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE DAX FAITS et PROCEDURE : Lors de l'acquisition le 20 avril 1998 de parts de la SARL L'HOSTELLERIE

sur appel de la décision en date du 16 OCTOBRE 2007 rendue par le TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE DAX FAITS et PROCEDURE : Lors de l'acquisition le 20 avril 1998 de parts de la SARL L'HOSTELLERIE

cours concernant les cotisations de taxes foncières auxquelles a été assujettie sa cliente au titre de l'année 2017, à raison des immeubles suivants : - une résidence hôtelière (X) située à X, X ; - l'hôtel

[N], qui souhaitait une chambre, que l'hôtel était complet sans même consulter les disponibilités. Il restait des chambres disponibles. Mr.

Elle a été promue gouvernante, échelon 3, niveau 2 de la convention collective nationale des hôtels, cafés, restaurants, en janvier 2019.

Au dernier état de la relation de travail, il bénéficiait de l'échelon 3, niveau 3 de la convention collective nationale des hôtels, cafés, restaurants.

Elle a été promue aide-gouvernante, échelon 3, niveau 2 de la convention collective nationale des hôtels, cafés, restaurants, en févier 2019.

cadre de l’établissement de son dossier de retraite, des justificatifs de frais de soins relatifs à : 1) sa grossesse et son accouchement en juin 1978 d’un enfant né vivant et décédé le lendemain, à l’Hôtel-Dieu

Y..., représentant de la société HOSTELLERIE DE LA MERE GUY, et désigné Maître SABOURIN Bernard en qualité de mandataire à cette liquidation.

au cours de l’audience publique : – le rapport de Mme Letellier, – les conclusions de Mme H..., – et les observations de Me Grisel, représentant la SCI L’eau vive et les consorts J..., et de Me Houssel