Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb12bd3db21cbdd8ccbb
10 octobre 2008
10 octobre 2008
Comparant en personne, assisté de Me HUREL, avocat au barreau d'ARGENTAN INTIMEE : I. R. E. O.
Source officielle5ème chambre
DCA_24VE03393_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
Considérant ce qui suit : Mme A..., ressortissante chinoise née le 24 mai 1990 à Hubei, est entrée en France le 5 septembre 2010 munie d’un visa long séjour « étudiant » et y réside régulièrement depuis
Source officielle1ère ch. civile
68008c7fecbbb650faffb02b
16 avril 2025
16 avril 2025
représenté et assisté par Me Olivier JOUGLA de la SELARL EKIS, avocat au barreau du Havre SA MMA IARD RCS du Mans 440 048 882 [Adresse 3] [Localité 5] représentée et assistée par Me Micheline HUMMEL-DESANGLOIS
Source officielleCour d'Appel
6253cc28bd3db21cbdd8f4c0
16 mars 2012
16 mars 2012
APPELANT : Monsieur Bernard Alain Antoine Y... ... 97232 LAMENTIN représenté par Me Laurence HUNEL OZIER-LAFONTAINE, avocat au barreau de MARTINIQUE INTIMEE : Madame Marie-Françoise X...
Source officielleChambre Sociale
63ca43259066fd7c90fc2861
19 janvier 2023
19 janvier 2023
[Localité 2] [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Guillaume DES ACRES DE L'AIGLE de la SCP BONIFACE DAKIN & ASSOCIES, avocat au barreau de ROUEN substituée par Me Micheline HUMMEL-DESANGLOIS
Source officielle3e chambre civile
6622096d9ce142000838980b
18 avril 2024
18 avril 2024
veuve [E] et le coffre-fort, dont l'inventaire a été dressé par commissaire-priseur en 1995, l'antiphonaire du XIVème siècle, les toiles signées [W], « Portrait de Charles Lenglart et Marie-Anne Van Huffel
Source officielle2ème Chambre civile
65aa23b1a34ad10008581905
18 janvier 2024
18 janvier 2024
DEUXIEME CHAMBRE CIVILE ET COMMERCIALE ARRÊT DU 18 JANVIER 2024 APPELANT : Monsieur [H] [J] né le 22 Février 1981 à [Localité 5] [Adresse 3] [Localité 4] Représenté par la SCP FERRETTI HUREL
Source officielleChambre civile
65aa2629a34ad10008581a15
9 janvier 2024
9 janvier 2024
barreau de MARTINIQUE Me Sarah BRUNET, de la SELARL SB, avocat plaidant au barreau de BORDEAUX INTIMEES : Madame [T] [C] [Adresse 6] [Adresse 6] [Localité 7] Représentée par Me Laurence HUNEL
Source officielleChambre civile
65aa262da34ad10008581a17
9 janvier 2024
9 janvier 2024
barreau de MARTINIQUE Me Sarah BRUNET, de la SELARL SB, avocat plaidant, au barreau de BORDEAUX INTIMEES : Madame [O] [Y] [Adresse 7] [Adresse 7] [Localité 5] Représentée par Me Laurence HUNEL
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
5fca7e75d709d36d8ebadb3b
28 septembre 2020
28 septembre 2020
Représenté par Me Stéphane FERTIER de l'AARPI JRF AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : L0075 Représenté par Me Paul SORIN, avocat au barreau de PARIS, toque : D0888, substitué par Me Christelle HUBBEL
Source officielle1ère ch. civile
69732653cdc6046d4764998f
21 janvier 2026
21 janvier 2026
ASSOCIES, avocat au barreau de Rouen SA MMA IARD ès qualités d'assureur de A2b ingénierie économiste RCS Le Mans 440 048 882 [Adresse 3] [Localité 10] représentée et assistée de Me Micheline HUMMEL-DESANGLOIS
Source officielle1ère ch. civile
6620b8d1bd6a8f00086abb6b
17 avril 2024
17 avril 2024
INTIMES : Monsieur [K] [V] né le 24 janvier 1987 à [Localité 7] [Adresse 2] [Localité 6] représenté et assisté par Me Rose-Marie CAPITAINE, avocat au barreau de Dieppe substituée par Me Nathalie HUREL
Source officielle1ère ch. civile
66878d0f05d6f7f678d4945c
3 juillet 2024
3 juillet 2024
DÉFÉRÉE : 2015003727 Tribunal de commerce de Rouen du 27 mars 2023 APPELANTES : SA MMA IARD RCS le Mans 440 048 0882 [Adresse 2] [Localité 5] représentée et assistée par Me Micheline HUMMEL-DESANGLOIS
Source officielleCour d'Appel
6253c9abbd3db21cbdd88fed
10 janvier 2007
10 janvier 2007
désigné : "ensemble des bâtiments et dépendances composant le moulin sis à Chantemerle, commune de Saint-Sever (sic ; cette désignation communale erronée est expliquée par l'expert extra-judiciaire HUREL
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
651fa596c601f08318991845
5 octobre 2023
5 octobre 2023
diligences en la personne de son gérant en exercice domicilié audit siège [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Julie SCAVAZZA, avocat au barreau de Paris, toque : C1982 Assistée de Me Cyrille HUMEL
Source officielleChambre Sociale
64a9001303029105dbedc395
7 juillet 2023
7 juillet 2023
la SELARL BENOIT - LALLIARD - ROUANET, avocat au barreau de LYON substitué par Me Olivier ZAGO, avocat au barreau de ROUEN S.A.S. [4] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Micheline HUMMEL-DESANGLOIS
Source officielle1re chambre civile
68008ead7389f87eaf1283c7
15 avril 2025
15 avril 2025
à [Localité 4] (Belgique) [Adresse 3] [Localité 2] Madame [I] [D] [O] [Z] épouse [W] née le 29 Septembre 1973 à [Localité 7] (Belgique) [Adresse 3] [Localité 2] Représentés par Me Cyrille HUMEL
Source officielle2ème Chambre civile
65aa23afa34ad10008581903
18 janvier 2024
18 janvier 2024
COMMERCIALE ARRÊT DU 18 JANVIER 2024 APPELANTE : Madame [R] [E] née le 19 Mai 1981 à [Localité 5] (BURKINA FASO) [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par la SCP FERRETTI HUREL
Source officielle4e chambre
6160920cdb7ff645d85664a1
23 juin 2014
23 juin 2014
représenté par Maître Emmanuel JULLIEN de l'AARPI INTER-BARREAUX JRF AVOCATS, avocat postulant du barreau de VERSAILLES, N° du dossier 20120706 vestiaire : 617 ayant pour avocat plaidant Maître Jean-Marc HUMMEL
Source officielle1ère ch. civile
660e431f0740db0008fa9659
3 avril 2024
3 avril 2024
] représenté et assisté par Me Géraldine DE PELLISSIER, avocat au barreau de Rouen Sa MMA IARD RCS Le Mans 440 048 882 [Adresse 1] [Adresse 1] représentée et assistée par Me Micheline HUMMEL-DESANGLOIS
Source officiellePage 8 sur 12
Hubbel, Gabriel Curtis Raymond
26/07/2026
Voir →
HUBBEL, Maëlly, Eve, Rolande
15/01/2026
Voir →
HUBBEL, Matthieu Guy Pierre
13/11/2025
Voir →
SARL HUBBEL TAXI SERVICES
06/11/2025
Voir →
HATILIP, Michelle Philomène, HUBBEL
31/08/2025
Voir →