Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cda6bd3db21cbdd9402e
1 juin 2018
1 juin 2018
pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 16/15267 Décision déférée à la Cour : Jugement du 27 Juin 2016 -Tribunal de Grande Instance d'EVRY - RG no 13/08055 APPELANTS Monsieur Gilles
Source officielleJURIDIC.PREMIER PRESIDENT
66878cb405d6f7f678d48fce
4 juillet 2024
4 juillet 2024
LAYDEKER-[W]-MOUSSEAU, avocats, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité [Adresse 3] représentée par Me Gilles SAMMARCELLI membre de la SCP LAYDEKER - SAMMARCELLI -
Source officielle3e chambre sociale
6347ac3b29ffd2adfff4f314
12 octobre 2022
12 octobre 2022
RG21500206 APPELANTE : URSSAF LANGUEDOC ROUSSILLON [Adresse 4] [Adresse 4] [Adresse 4] Représentant : Me Hélène MALDONADO, avocat au barreau de NIMES, (avocat plaidant) Représentant : Me Gilles
Source officielleChambre 3-2
6973ab38cdc6046d4771ad88
22 janvier 2026
22 janvier 2026
N° RG 24/08186 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNJN5 [D], [J], [S] [I] C/ S.A.S. [12] Copie exécutoire délivrée le :22 janvier 2026 à : Me Philippe BRUZZO Me Gilles
Source officielleCour d'Appel
6253c9ffbd3db21cbdd89c6d
12 juin 2007
12 juin 2007
C / Gilles Y... APPELANTE : S.A.R.L TRANSPORTS K... ... 79100 THOUARS Représentée par Maître Christian VIOT (avocat au barreau de BRESSUIRE) En présence de M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6788a222b815c30a4df70adc
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Mmes Isabelle DOUILLET a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : - Mme Isabelle DOUILLET, présidente, - Mme Déborah BOHEE, conseillère, - M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
633fc37ee633183e2ee17b9f
6 octobre 2022
6 octobre 2022
° Portalis 35L7-V-B7G-CGDR7 Décision déférée à la Cour : Jugement du 15 Juin 2022 - Tribunal de Commerce de PARIS - RG n° 2022023539 Nature de la décision : contradictoire NOUS, Madame Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253c9d6bd3db21cbdd89566
5 juin 2007
5 juin 2007
C/ SARL OCEANIS INFORMATIQUE APPELANT : Monsieur Jérôme X... ... 85800 ST GILLES CROIX DE VIE Représentant : Me Emmanuel BREILLAT (avocat au barreau de POITIERS) Substitué par Me DIEUMEGARD
Source officielleCour d'Appel
6253cb9dbd3db21cbdd8de2c
18 mai 2011
18 mai 2011
No 10/ 04155 AFFAIRE : Me Jean-Gilles X...- Mandataire liquidateur de Société CAMIF PARTICULIERS C/ Frédéric Y... ...
Source officielleChambre Commerciale
659f9b833328fa00087a27d0
10 janvier 2024
10 janvier 2024
[H] [P] [Adresse 3] [Localité 5] Représentants : Me Isabelle LABARTHE LENHOF de la SELARL ISABELLE LABARTHE-LENHOF AVOCAT, avocat au barreau de HAUTE-LOIRE (avocat postulant) et Me Romane CHAUVIN,
Source officielleCour d'Appel
6253cacbbd3db21cbdd8c177
23 juillet 2008
23 juillet 2008
mise à disposition au greffe conformément au second alinéa de l'article 450 et 453 du Code de Procédure Civile le vingt trois Juillet deux mille huit, par René SALOMON, Premier Président, assisté d'Isabelle
Source officielle1re Chambre A
61624d67ed30a8f5617382d1
25 mars 2014
25 mars 2014
Provence Alpes Côte d'Azur, venant aux droits de l'ASSEDIC COTE D'AZUR, représentée par son Directeur Régional Monsieur [D] [H] domicilié en cette qualité [Adresse 1], représentée et assistée par Me Isabelle
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_21DA00541_20240215
15 février 2024
15 février 2024
devant la cour : Par une requête enregistrée le 9 mars 2021 et des mémoires enregistrés les 29 octobre 2021 et 11 janvier 2022, la société Valorisation d'actifs France, représentée par Me Sandrine Gilet
Source officielleCour d'Appel
6253cceebd3db21cbdd91be5
1 avril 2014
1 avril 2014
Maître A...Philippe agissant en qualité de mandataire judiciaire au redressement judiciaire de la SA ESMA ... 34000 MONTPELLIER représenté par Me Gilles ARGELLIES de la SCP GILLES ARGELLIES, EMILY
Source officielle2e chambre sociale
635a21a2c549ea05a7cd2ca8
26 octobre 2022
26 octobre 2022
AD NEOPARTS FIA LITTORAL [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me Gilles ARGELLIES, substitué par Me Emily APOLLI, avocats de la SCP GILLES ARGELLIES, EMILY APOLLIS - AVOCATS ASSOCIES, au barreau
Source officielleChambre 1-2
66878c9905d6f7f678d48e72
4 juillet 2024
4 juillet 2024
[O] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Layla TEBIEL de la SCP CABINET BUVAT-TEBIEL Me Alain-David POTHET Me Isabelle FICI de la SELARL CABINET LIBERAS-FICI & ASSOCIÉS Décision
Source officielleChambre 4-4
5fca46defd0c9f9c649109d1
26 novembre 2020
26 novembre 2020
Copie exécutoire délivrée le : 26 NOVEMBRE 2020 à : Me Isabelle JOGUET, avocat au barreau de NICE Me Julien DARRAS, avocat au barreau de NICE
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
603276e4d596adab0a69f6d1
26 janvier 2018
26 janvier 2018
] [C] [L] né le [Date naissance 1] 1972 à [Localité 1] demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Marine MERLET BOICHÉ, avocat au barreau de PARIS, toque : E2018 Assisté sur l'audience par Me Isabelle
Source officielleChambre 4-4
5fd9e65319da8b26001a68f7
7 novembre 2019
7 novembre 2019
[Localité 4] Copie exécutoire délivrée le : 07 NOVEMBRE 2019 à : Me Alexis MANCILLA, avocat au barreau de NICE Me Camille POINAT, avocat au barreau de NICE Me Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253cda0bd3db21cbdd93ec7
26 janvier 2018
26 janvier 2018
Y..., avocat au barreau de PARIS, toque : E2018 Assisté sur l'audience par Me Isabelle H..., avocat au barreau d'ESSONNE Madame Z... A... née le [...]
Source officiellePage 8 sur 40
PHARMACIE BAGAGLIO, GILLET, Isabelle, COIFFARD, Joëlle
Acte en date du 01/11/2025 enregistré au SDE MARSEILLE le 03/11/2025 sous le numéro 1314P612025A06800 Adresse de l'ancien propriétaire: 33 Avenue du Jas Quartier de Laure - 13180 Gignac-la-Nerthe Adresse de l'ancien propriétaire: 35 Avenue Gaston Roux 13350 Charleval
19/12/2025
Voir →
Champcommunal, Anne Isabelle, Gillet
21/08/2024
Voir →
ARMAND, Isabelle Gillette Georgette
10/12/2023
Voir →
ISABELLE GILLET - SOINS A DOMICILE, ABILITY HOME - ROTOBED
11/02/2020
Voir →
SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE D'AVOCATS Christophe BEJIN - Alain CAMUS - Isabelle BELOT - Marie-Annick GILLET
13/09/2015
Voir →