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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc09bd3db21cbdd8eef5
31 octobre 2011
31 octobre 2011
Date de clôture de l'instruction : 12 Septembre 2011 Date des plaidoiries tenues en chambre du conseil : 28 Septembre 2011 Date de mise à disposition : 31 Octobre 2011 Audience présidée par Isabelle
Source officielleJURIDIC.PREMIER PRESIDENT
6871f149df9b8685d8d068c6
23 janvier 2024
23 janvier 2024
COUR D'APPEL DE BORDEAUX Vu l'ordonnance de fixation en collégialité du 06 juillet 2023 de la première présidente ; Vu le renvoi de l'affaire devant la formation collégiale composée de : Isabelle
Source officielle4ème chambre commerciale
65ab746736bfc00008d68d3c
19 janvier 2024
19 janvier 2024
RICHAUD de la SELARL CABINET LAMY POMIES-RICHAUD AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de NIMES Monsieur [J] [D] né le 25 Août 1970 à [Localité 7] [Adresse 5] [Adresse 1] Représenté par Me Chantal
Source officielle1re chambre 3e section
63b91b07b63d827c909cadaa
6 janvier 2023
6 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Isabelle CHESNOT, présidente, Madame Lorraine DIGOT, conseillère, Madame Michèle LAURET, conseillère,
Source officielleCour d'Appel
6253c9f7bd3db21cbdd89aad
13 septembre 2007
13 septembre 2007
application des dispositions de l'article 945-1 du nouveau code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 25 Juin 2007, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Isabelle
Source officielle1ère chambre
67ef6c899a9834ffd825fb75
3 avril 2025
3 avril 2025
Carpentras, décision attaquée en date du 14 novembre 2023, enregistrée sous le n° 22/01641 Mme [I] [W] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Clotilde Lamy de la Selarl Cabinet Lamy Pomies-Richaud
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
64a6607fbbd03a05db965350
5 juillet 2023
5 juillet 2023
dans le délibéré de la Cour, composée de : Jean-Paul BESSON, Premier Président de chambre Jean-Christophe CHAZALETTE, Président Patricia LEFEVRE, conseillère Greffier, lors des débats : Olivier POIX
Source officielleChambre 4-8b
653a0645d0451e8318d0e931
20 octobre 2023
20 octobre 2023
Greffier lors des débats : Madame Isabelle LAURAIN.
Source officielleCour d'Appel
6253cab7bd3db21cbdd8bd4a
21 mai 2008
21 mai 2008
------ ARRÊT no478 / 08 COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Civile Prononcé à l'audience publique le vingt et un Mai deux mille huit, par Bernard BOUTIE, Président de Chambre, assisté d'Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253cc8ebd3db21cbdd907a9
20 juin 2013
20 juin 2013
Jacques X..., Mme Isabelle X..., Mme Nathalie X... C/ Mme Marie Jeanne Z... veuve A...
Source officielleCour d'Appel
6253ca16bd3db21cbdd8a016
6 novembre 2007
6 novembre 2007
COUR D'APPEL DE NIMES CHAMBRE CIVILE 1ère Chambre B ARRÊT DU 06 NOVEMBRE 2007 APPELANTS : SCI LA BATEJADE 9 Rue des Rouges Gorges 30100 ALES représentée par la SCP POMIES-RICHAUD-VAJOU, avoués
Source officielleCour d'Appel
6253cc19bd3db21cbdd8f1fd
24 novembre 2011
24 novembre 2011
Monsieur Michel Y... ... ... 84660 MAUBEC 84300 LES TAILLADES Représentant : la SCP POMIES-RICHAUD VAJOU Représentant : la SCP FONTAINE (avoués à la Cour)- Représentant : la SCP MACALUSO-JULLIEN
Source officielleCour d'Appel
6253ca43bd3db21cbdd8a839
22 janvier 2008
22 janvier 2008
BANQUE CHAIX prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège 43 cours Jean Jaurès 84000 AVIGNON représentée par la SCP POMIES-RICHAUD-VAJOU, avoués
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
DCA_23LY01208_20230802
2 août 2023
2 août 2023
Il ressort des pièces du dossier que la commune de Vallon-Pont-d'Arc a transmis aux services préfectoraux le 3 août 2022 le dossier de permis de construire.
Source officielle1ère Chambre
603673653ab518153351d58b
20 octobre 2015
20 octobre 2015
Le présent arrêt a été signé par Mme Pons, Président, et par Mme Vicente, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleSociale A salle 3
64ae46aaa1775905dba3bad0
7 juillet 2023
7 juillet 2023
Jean-luc HAUGER, avocat au barreau de LILLE COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Olivier BECUWE : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Frédéric BURNIER : CONSEILLER Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253ca71bd3db21cbdd8b0b3
5 novembre 2007
5 novembre 2007
Jugement du Tribunal de Grande Instance de BASSE-TERRE, décision attaquée en date du 01 Avril 2004, enregistrée sous le no 02/00564 APPELANTES : SARL QUICKDREAM Dont le siège social est Oyster Pond
Source officielleCour d'Appel
6253cdbebd3db21cbdd9458b
2 mai 2019
2 mai 2019
Ayant pour avocat postulant Me Isabelle TURBAT, membre de la SELARL LEXAVOUE POITIERS-ORLEANS, avocat au barreau d'ORLEANS, et pour avocat plaidant Me David LAURAND, avocat au barreau de LYON, Monsieur
Source officielleChambre civile TGI
69d9d706cdc6046d47d8a47f
10 avril 2026
10 avril 2026
Adresse 1] Représentant : Me Marius Henri RAKOTONIRINA, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-RÉUNION INTIMES : Madame [S] [K] [E] épouse [L] [Adresse 2] [Localité 1] Représentant : Me Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253cad0bd3db21cbdd8c2a8
26 février 2008
26 février 2008
experts de la Cour d'Appel de PAU D'AUTRE PART COMPOSITION DE LA COUR lors des débats en audience publique le 19 FÉVRIER 2008 et du délibéré : Monsieur TREILLES, Président Madame PONS
Source officiellePage 8 sur 37
ISABELLE LEBREUX-CAILLON, CLAIRE PONSOLE ET MARGAUX CASTERAN NOTAIRES ASSOCIES
28/05/2026
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PONS, Isabelle, Louise, Michèle, CARRÉ
21/04/2026
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Yoga Flo, BALLET-BAZ, Florence, Monique, Isabelle, PONSODA
30/09/2023
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POLLO LOCO OVER THE WATER, MULLER, Céline, Isabelle, Marie Thérèse, PONSOLE
27/12/2022
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POLLO LOCO OVER THE WATER, MULLER, Céline, Isabelle, Marie Thérèse, PONSOLE
13/04/2022
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