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854 résultats pour « Jabot »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2e chambre sociale

677f67a38c38f76f783032f7

Appel

8 janvier 2025

8 janvier 2025

barreau de TOULOUSE INTIME : Monsieur [L] [H] né le 07 Novembre 1985 à [Localité 5] (69) de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] Représenté sur l'audience par Me Philippe JABOT

Source officielle

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Annonces BODACC182 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

JABOT

SIREN 313712374Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nancy

26/07/2026

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Dépôts des comptes

LA JABOTTE

SIREN 440591782Greffe du Tribunal de Commerce d'antibes

09/07/2026

Voir →

Radiations

Jabot, Dominique Michel

SIREN 387788839Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Cayenne

03/07/2026

Voir →

Modifications diverses

LAUP--JABOT, Keisa, Betty

SIREN 923880298Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Basse-Terre

26/05/2026

Voir →

Radiations

JABOT, Mattias Romuald

SIREN 853492205Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny

11/05/2026

Voir →

CA

3e chambre sociale

6a0ff1c4cdc6046d47894c90

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

[Localité 2] Représentant : Mme [J] en vertu d'un pouvoir général INTIMEE : Madame [S] [A] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée et assistée par Me KISYLYCZKO avocat pour Me Philippe JABOT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cddbbd3db21cbdd94bbc

Appel

30 novembre 2020

30 novembre 2020

Représenté par Me Hubert JABOT, (TOQUE 43) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART COMPOSITION DE LA COUR En application des dispositions de l'article 799-3 du code de procédure civile

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

62bfe0e4413a8b69b32bf33f

Appel

1 juillet 2022

1 juillet 2022

S] épouse [N] C/ SAS GUESS FRANCE INFIRMATION PARTIELLE Grosse délivrée le 1 7 22 à Me Emilie TOUSSAINT Me Nissa JAZOTTES

Source officielle
CA

2ème chambre civile

5fdb1c49de55e7b0e875becf

Appel

8 avril 2019

8 avril 2019

[Z] [T] [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 6] Représentée par Me Hubert Jabot, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART INTIMEE : SARL Eponine agissant poursuites et diligences

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

696760d0cdc6046d473d5bed

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Greffier, lors des débats : Monsieur Jadot TAMBUE ARRET : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

696762d3cdc6046d473d8a0a

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Greffier, lors des débats : Monsieur Jadot TAMBUE ARRET : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions

Source officielle
CA

2ème chambre

636ca5f96c7633dcd15b39ba

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

[Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Christophe BORIES, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMEE SARL FAUR EVASION [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Nissa JAZOTTES

Source officielle
CA

2ème chambre

636ca6236c7633dcd15b3ab7

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

[Z] [K] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Nissa JAZOTTES de la SELARL JAZOTTES & ASSOCIES, avocat au barreau de TOULOUSE Assistée par Me Bernard DE LAMY, avocat au barreau de TOULOUSE

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

66fe357591b69e88a370fe45

Appel

2 octobre 2024

2 octobre 2024

plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Stéphane MEYER, président Fabrice MORILLO, conseiller Nelly CHRETIENNOT, conseillère Greffier, lors des débats : Monsieur Jadot

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

6688de79676b73dd81b9734c

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Stéphane MEYER, président Fabrice MORILLO, conseiller Nelly CHRETIENNOT, conseillère Greffier, lors des débats : Monsieur Jadot

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

67ecc5e9955548e0aba490a2

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Isabelle LECOQ-CARON, présidente Madame Anne HARTMANN, présidente Madame Catherine VALANTIN, conseillère Greffier, lors des débats : Monsieur Jadot

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

6811b1dcf1c2315e26d1a142

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Anne HARTMANN, présidente Madame Isabelle LECOQ-CARON, présidente Madame Catherine VALANTIN, conseillère Greffier, lors des débats : Monsieur Jadot

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

6799c4475331f58c9ee8702e

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

rapport, composée de : Madame Anne HARTMANN, présidente de chambre Madame Isabelle LECOQ-CARON, présidente de chambre Madame Catherine VALANTIN, conseiller Greffier, lors des débats : Monsieur Jadot

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

65af6bc3b6c6260008b53252

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

Fabrice MORILLO, conseiller Mme Nelly CHRETIENNOT, conseillère Greffier, lors des débats : Monsieur Jadot TAMBUE ARRET : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

6a167e43cdc6046d4710dadd

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

rapport, composée de : Madame Anne HARTMANN, Présidente de chambre Madame Isabelle LECOQ-CARON, Présidente de chambre Madame Catherine VALANTIN, Conseillère Greffier, lors des débats : Monsieur Jadot

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb74bd3db21cbdd8d86c

Appel

22 février 2011

22 février 2011

D'APPEL DE LYON 8ème chambre ARRET DU 22 Février 2011 APPELANTS : Monsieur Guillaume X... ... 61240 NONANT LE PIN représenté par Me Christian MOREL, avoué à la Cour assisté de Me Michel JALLOT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd21bd3db21cbdd9258f

Appel

15 juin 2015

15 juin 2015

APPELANTS Monsieur Steeve X... ... 97115 SAINTE-ROSE/ GUADELOUPE Représenté par Me Pascal BICHARA-JABOUR, avocat au barreau de GUADELOUPE (TOQUE 14), substitué par Maître PIERRE-LOUIS Nancy, avocat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdc9bd3db21cbdd94760

Appel

16 septembre 2019

16 septembre 2019

Représentée par Me Pascal BICHARA-JABOUR, (toque 14) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART INTIMÉ : Monsieur Z... Q...

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

67061e5bfde28ee42071136a

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

- signé par Madame Isabelle LECOQ-CARON Présidente de chambre, et par Monsieur Jadot TAMBUE, Greffier à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle