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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cd0fbd3db21cbdd922db
16 avril 2015
16 avril 2015
03546 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 10 Décembre 2010 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de PARIS section Encadrement RG no 04/ 05717 APPELANT Monsieur Jean-Jacques
Source officielleCour d'Appel
6253c8ddbd3db21cbdd8678a
16 décembre 2002
16 décembre 2002
DU 16 Décembre 2002 ------------------------- C.L/M.F.B CAISSE DE MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE DE LOT ET GARONNE C/ Jacques SAINT MARTIN RG N : 00/01460 - A R R E T N° - ----------------------------- Prononcé
Source officielleCour d'Appel
6253cabfbd3db21cbdd8bedd
5 juin 2008
5 juin 2008
Monsieur Jacques X... , né le 7 octobre 1933, a été exposé aux poussières d'amiante au cours de son activité professionnelle au sein de la Société WEIZSAEKER et CARRERE.
Source officielleCour d'Appel
S.A. CR21c/E.A
6253ca30bd3db21cbdd8a4b1
18 février 2008
18 février 2008
LAMOUREUX JEAN-JACQUES Y... Z... S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253cbd1bd3db21cbdd8e5f0
10 mai 2011
10 mai 2011
né le 05 Janvier 1979 à SEINE SAINT DENIS ... 42660 ST GENEST MALIFAUX représenté par la SCP GUIZARD-SERVAIS, avoué à la Cour assisté de Me Jacques TARTANSON, avocat au barreau d'AVIGNON Monsieur
Source officielle4ème Chambre
62c7cb0ecb8dca058e3e7ed4
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Selon lui, ce contrôle était à la charge de la société Jacques Boucheton.
Source officielleCour d'Appel
6253c945bd3db21cbdd87ce7
17 janvier 2006
17 janvier 2006
04359 R.G : 04/04549 COUR D'APPEL DE ROUEN CHAMBRE DES APPELS PRIORITAIRES ARRET DU 17 JANVIER 2006 DÉCISION DÉFÉRÉE : TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE DIEPPE du 31 Août 2004 APPELANT : Monsieur Jean-Jacques
Source officielleCour d'Appel
6253cbadbd3db21cbdd8dfd5
22 mars 2011
22 mars 2011
SARL LYON OMNIUM APPELANT : Monsieur Jacques X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb06bd3db21cbdd8cb08
22 septembre 2008
22 septembre 2008
collective concernant Monsieur Jacques Z
Source officielleCour d'Appel
6253cd5bbd3db21cbdd930ea
30 mars 2016
30 mars 2016
Jacques Antoine Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc38bd3db21cbdd8f844
6 juin 2012
6 juin 2012
Jugement rendu(e) le 17 Mai 2011 par le Conseil de prud'hommes - Formation de départage de CHARTRES Section : Activités diverses No RG : 09/00602 Copies exécutoires délivrées à : Me Orane CARDONA Me Jacques
Source officielle1re Chambre B
6036ab632f49344ce3f9b22b
17 septembre 2015
17 septembre 2015
- dire et juger que [E] [M] a exercé sa fonction au sein d'un service juridique chargé uniquement au sein des entreprises qui l'ont employé des problèmes juridiques posés par leur activité.
Source officielle1ère chambre civile A
6979e1a9cdc6046d47f68c56
27 janvier 2026
27 janvier 2026
, agissant en qualité de liquidateur amiable de la SCM [Adresse 11] [L] [13] [C] [19] et de la SCI [16] désignée à cet effet par par AGE du 19/06/2020 [Adresse 5] [Localité 8] Représentant : Me Jacques
Source officielleCour d'Appel
6253cc56bd3db21cbdd8fcfb
16 octobre 2012
16 octobre 2012
Jacques X... repose sur une faute grave, - M. Jacques X... soit condamné à lui rembourser la somme de 3 480, 11 versée en exécution du jugement, - subsidiairement, et en toute hypothèse, M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccfbbd3db21cbdd91e5d
29 décembre 2014
29 décembre 2014
- le prix du marché n'a jamais atteint la somme énoncée au compromis de vente invoqué par Jacques Z...qui ne fait pas état du caractère occupé de la parcelle, - il n'est pas crédible que Jacques Z...ait
Source officielleCour d'Appel
6253cc1cbd3db21cbdd8f27e
14 mars 2012
14 mars 2012
No 11/ 00675 AFFAIRE : POLE EMPLOI INSTITUTION NATIONALE PUBLIQUE C/ Jean-Jacques X... ...
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
60371fbd0acc79b9da12e2e3
4 juin 2015
4 juin 2015
La société JACQUES FRITEAU est une Société A Responsabilité Limitée (SARL), fondée en 1990 par Monsieur [L] [V].
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6160920adb7ff645d8566491
27 novembre 2014
27 novembre 2014
Jacques BICHARD, président et par Mme Fatiha MATTE, greffier présent auquel la minute du présent arrêt a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_24DA02219_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
anonyme (SA) Axa France Iard a demandé au tribunal administratif de Lille de condamner solidairement les sociétés Architecture Studio, Arc-Ame Vilet Pezin Architecture Aménagement, Khephren Ingénierie, Jacques
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6036b6149510cd56c7c2a387
10 septembre 2015
10 septembre 2015
DÉBATS : à l'audience tenue le 11 Juin 2015, on été entendus : - Mme Marie-Claude HERVE, en son rapport - Me Jacques PELLERIN, en ses observations - Me Hervé ROBERT, avocat représentant le Conseil
Source officiellePage 8 sur 239