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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème chambre
6809c9291f1ed98b447f42e0
23 avril 2025
23 avril 2025
société Gaidon Jardin Concept sur ses parcelles, sur l'environnement et la santé de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbc7bd3db21cbdd8e3d7
30 juin 2011
30 juin 2011
Par ailleurs, l'attention du consommateur est particulièrement attirée sur cet effet de "mini-jardin" ou de "jardin-miniature", et non point sur le caractère révolutionnaire d'un tableau végétal vertical
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6162af169547460d26ddb689
3 février 2012
3 février 2012
JARDINS ET ESPACES VERTS, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social situé [Adresse 4] [Localité 2] représentée par la SCP GUIZARD, avoué à la Cour
Source officielle3ème chambre
64379e749477fe04f5cc684a
12 avril 2023
12 avril 2023
[B] [Z] de la SCI Jardin de Valade.
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
6348ff7f63d497adffda4009
13 octobre 2022
13 octobre 2022
de leur demande de dommages et intérêts pour procédure abusive, débouté la société Dinoir Parcs et Jardins et M.
Source officielleChambre 1-2
68e899ec60ca52a2831c01b8
9 octobre 2025
9 octobre 2025
JARDIN D'AFRIQUE représentée par Me Abdelhak AJIL, avocat au barreau de NICE Appelante S.C.
Source officielleChambre commerciale
5fe210a3655d6b18a9e85d2b
15 décembre 2020
15 décembre 2020
à lui payer la somme de 2.417,47 € au titre des frais de réparation du matériel détérioré ; condamné la SARL ASSISTANCE MEDICALE SERVICES 66 à rembourser à la SARL RÉSIDENCE DES JARDINS les sommes dues
Source officielle4e Chambre B
6162b24f4abc2618d50e04fa
5 mars 2013
5 mars 2013
attributaire de cette parcelle de 514 m² représentant 453/100 millièmes de la superficie totale des jardins familiaux.
Source officielleChambre 1-1
6364ba24e405357f749ea4b6
25 octobre 2022
25 octobre 2022
APPELANTE La SARL PLANETE JARDIN, prise en la personne de son gérant en exercice M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20NC03405_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
A B, ainsi que celles de Me Chenaoui, pour le centre hospitalier Louis Jaillon. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème Chambre
670f58564ad0d5ee7d7e5d24
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Le 1er février 2024, la société Brassotel a relevé appel de cette ordonnance en intimant la société Les Jardins. Le 5 février 2024, la société Les Jardins a constitué avocat.
Source officielle2e Chambre
60339dd37d0ed5528557c403
11 mai 2017
11 mai 2017
Le 30 novembre 2009, a été immatriculée au registre du commerce de Marseille la SAS LES JARDINS DU SOLEIL PROVENCAL qui exerce une activité de création de jardins et d'espaces verts, aménagement extérieurs
Source officielleChambre Civile
66162be499851e0008f1e6ba
9 avril 2024
9 avril 2024
La SCI du jardin n'a pas formulé d'observation sur cette demande.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
603349063257a2b92d92b847
22 juin 2017
22 juin 2017
D'autres instances, opposant le syndicat des copropriétaires à la société Les Jardin de Vauban et à la société Banque Scalbert Dupont, la société Les Jardins de Vauban à la société de Montmirail, mandataire
Source officielle3e Chambre A
61624d6ced30a8f5617382ff
28 mai 2014
28 mai 2014
En 1998, la SARL les Jardins de Saint-Roch a réalisé un lotissement à [Localité 1].
Source officielleRéférés Civils
680875bfdfde5caae99bd028
22 avril 2025
22 avril 2025
[M] à payer à la société Jardins Services [Localité 4] la somme mensuelle de 150 euros, soit 6.935 euros, au titre du préjudice de jouissance ; débouté la société Jardins Services [Localité 4] du surplus
Source officielleChambre Sociale-Section 1
63577c7b21f86b05a77f6e09
24 octobre 2022
24 octobre 2022
LES JARDINS BIO CREHANGE prise en la personne de son représentant légal [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Yassin BOUAZIZ, avocat au barreau de METZ (Dépôt de mandat le 13 septembre 2022)
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6163a2434e100fed5ecc2ead
26 novembre 2010
26 novembre 2010
TRIGANO JARDIN, agissant en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social situé [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Frédéric BURET, avoué à la Cour
Source officielleCour d'Appel
6253ccaebd3db21cbdd90eec
13 novembre 2013
13 novembre 2013
C/ SARL LE JARDIN D'HORUS prise en la personne de son Gérant SCP MJA Mandataire Judiciaires associés de la SARL LE JARDIN D'HORUS SCP VALLIOT LE GUERNEVE ARBITOL pris en sa qualité d'Administrateur
Source officielleChambre commerciale
66a099062be3e083f4fad4c4
23 juillet 2024
23 juillet 2024
AUX SAVEURS DU JARDIN représentée par son liquidateur et ancien gérant M.
Source officiellePage 8 sur 411
JAIDANE GROUPE BSCC
07/07/2026
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JAIDANE, Samy
17/04/2026
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JAIDANE, Youssef
10/03/2026
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JAIDANE, selmen
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Jaidane, Senda
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