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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 2-4
697c723ccdc6046d473b1247
28 janvier 2026
28 janvier 2026
APPELANTES Madame [E] [B]-[X] de nationalité Française, demeurant [Adresse 3] représentée par Me Christophe DALMET de la SELARL PASCAL JAMMET DALMET, avocat au barreau de TARASCON Madame [R] [L
Source officielleChambre 3-1
662b43a6fe2545000831473e
25 avril 2024
25 avril 2024
de : Madame Valérie GERARD, Présidente de chambre Madame Stéphanie COMBRIE, Conseillère Mme Marie-Amélie VINCENT, Conseillère qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Madame Marielle JAMET
Source officielleChambre 3-1
662209599ce1420008389559
18 avril 2024
18 avril 2024
de la cour, composée de : Madame Valérie GERARD, Présidente de chambre Madame Stéphanie COMBRIE, Conseillère Mme Marie-Amélie VINCENT, Conseillère Greffier lors des débats : Madame Marielle JAMET
Source officielleChambre 4-8a
67f0be032b128a29976857b0
3 avril 2025
3 avril 2025
Rôle N° RG 23/01082 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BKUZX CPAM DES BOUCHES-DU-RHONE C/ [E] [G] Copie exécutoire délivrée le : 03 avril 2025 à : - Me Alexandre JAMMET
Source officielle4e Chambre C
616372571cf28a447224dff8
20 janvier 2011
20 janvier 2011
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Eric JAMET, vice-président placé , a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253cbcfbd3db21cbdd8e5a2
31 août 2011
31 août 2011
à la cour : Jugement rendu (e) le 23 Juin 2010 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de NANTERRE No RG : 09/ 00188 Copies exécutoires délivrées à : Me Romain SUTRA Me Morgan JAMET
Source officielleFormation à 2 chambres
DCA_23VE01954_20260415
15 avril 2026
15 avril 2026
Par un mémoire en défense, enregistré le 15 janvier 2024, la société Shoo Be Doo, représentée par Me Jamet, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de la commune de Bièvres la
Source officielleChambre 3-1
6690c71d0d808eb34e455362
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Intimés ORDONNANCE D'INCIDENT DU 11 JUILLET 2024 Nous, Marie-Amélie VINCENT, magistrat de la mise en état de la Chambre 3-1 de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, assistée de Marielle JAMET
Source officielleChambre 3-1
660f94e3a40f8b0008cb71bd
4 avril 2024
4 avril 2024
d'AIX-EN-PROVENCE Intimée ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Valérie GERARD, magistrat de la mise en état de la Chambre 3-1 de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, assistée de Marielle JAMET
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
6545ee4e4ac6088318da1225
2 novembre 2023
2 novembre 2023
ARTS AVOCAT [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Morgan JAMET, avocat au barreau de PARIS, toque : C0739 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 786 et 907
Source officielle3ème Chambre Commerciale
642d14e9cb8fa004f57da3b3
4 avril 2023
4 avril 2023
Sur ce point l'expert précise : Les accords commerciaux avec les fournisseurs SAINT JAMES et MAT DE MISAINE sont les suivants : - Retour pour le fournisseur SAINT JAMES de la totalité des invendus
Source officielle1ère chambre 1ère section
6162cc36fea1086acdbe41e8
20 décembre 2012
20 décembre 2012
de Grande Instance de PONTOISE N° chambre : 1 N° Section : N° RG : 11/08107 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : SELARL Arst Avocats représentée par Maitre JAMET
Source officielleCour d'Appel
6253ccd5bd3db21cbdd916af
2 juin 2014
2 juin 2014
James X..., Mme Angéla Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cceebd3db21cbdd91be2
31 octobre 2014
31 octobre 2014
RG N : 13/ 01310 AFFAIRE : James Z..., Jeanne Y...épouse Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cd0bbd3db21cbdd921f8
31 mars 2015
31 mars 2015
RG N : 14/ 00322 AFFAIRE : James X..., Jeanne Y... épouse X...
Source officielle1ere Chambre Section 2
65af6d50b6c6260008b53308
22 janvier 2024
22 janvier 2024
, avons rendu l'ordonnance suivante, dans la procédure suivie entre: APPELANTS Madame [B] [M] épouse [I], demeurant [Adresse 5] [Adresse 5] Représentée par Me Dominique JEAY de la SCP JEAY & JAMES-FOUCHER
Source officielleChambre 3-1
6690c71b0d808eb34e455354
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Intimés ORDONNANCE D'INCIDENT DU 11 JUILLET 2024 Nous, Marie-Amélie VINCENT, magistrat de la mise en état de la Chambre 3-1 de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, assistée de Marielle JAMET
Source officielleCour d'Appel
6253ca95bd3db21cbdd8b759
6 septembre 2007
6 septembre 2007
; * Michel A... et Monique B... épouse A... la somme de 12. 400 € ; * Laurentius Henderikus I... et à Yvonne J... épouse I... la somme de 16. 800 € ; * Daniel C... la somme de 19. 600 € ; * John James
Source officielle3ème chambre
627b563576c5d9057df80318
10 mai 2022
10 mai 2022
de la SCP JEAY - MARTIN DE LA MOUTTE - JAMES-FOUCHER, avocat au barreau de TOULOUSE Madame [P] [J] 475 Chemin de Canet 31790 SAINT SAUVEUR Représentée par Me Nicolas JAMES-FOUCHER de la SCP JEAY
Source officielle1ère chambre sociale
650e811d75c1a9831875485c
6 septembre 2023
6 septembre 2023
JAMRT , défenseur syndical INTIMEE Nous, L. DELAHAYE, Président de Chambre, chargé de la Mise en Etat, Attendu que S.A.S.
Source officiellePage 8 sur 65