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20 171 résultats pour « Jean- Claude »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc03bd3db21cbdd8ed95

Appel

10 janvier 2012

10 janvier 2012

Jean-Claude/ Madame X...

Source officielle

Page 8 sur 1009

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CA

Cour d'Appel

6253cd26bd3db21cbdd926aa

Appel

8 septembre 2015

8 septembre 2015

Jean-Claude X... a régulièrement relevé appel de ce jugement par lettre recommandée postée le 26 novembre 2013.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbebbd3db21cbdd8ea27

Appel

28 novembre 2011

28 novembre 2011

Jean-Claude Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c838bd3db21cbdd84a5c

Appel

18 décembre 1998

18 décembre 1998

Monsieur Jean-Claude X... a cessé de faire face à ses engagements le 5 novembre 1992.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc47bd3db21cbdd8fab9

Appel

13 septembre 2012

13 septembre 2012

C/ SARL SEE HARGAIN JEAN CLAUDE ET FILS Grosse délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS A R R E T Prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8debd3db21cbdd867da

Appel

7 février 2003

7 février 2003

ROBER ; en outre, le délit de détention de substances suppose une intention de conservation et Jean-Claude AUGÉ affirme avoir tout fait pour se débarrasser des produits censés être contaminés alors qu'ils

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e8bd3db21cbdd869e1

Appel

7 février 2003

7 février 2003

ROBER ; en outre, le délit de détention de substances suppose une intention de conservation et Jean-Claude AUGÉ affirme avoir tout fait pour se débarrasser des produits censés être contaminés alors qu'ils

Source officielle
CA

Chambre 3-4

66fe354691b69e88a370fb95

Appel

2 octobre 2024

2 octobre 2024

FINANCIERE CP prise en la personne de son représentant légal en exercice Représentant : Me Jean-claude SASSATELLI, avocat au barreau de MARSEILLE S.C.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8c8bd3db21cbdd8643d

Appel

27 février 2003

27 février 2003

DU 27 Février 2003 ------------------------- F.C/M.F.B Jean-Claude X... C/ S.A.

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CA

Cour d'Appel

6253cbaabd3db21cbdd8df2e

Appel

19 mai 2011

19 mai 2011

Monsieur Jean-Claude X...et Madame Monique Z... X...ont interjeté appel de cette décision.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb89bd3db21cbdd8db8f

Appel

31 mars 2011

31 mars 2011

Jean-Claude Z... et Carole X... ont entretenu des relations desquelles sont issus 2 enfants qu'ils ont tous deux reconnus: Elodie née le 27 février 1995 et Céline née le 14 août 1996.

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CA

Chambre sociale

5fdc9dc1cfa5ad01db3f4dee

Appel

8 novembre 2018

8 novembre 2018

Représentée par la SCP CAPSTAN AVOCATS, avocats au barreau de TOULOUSE INTIMÉ : Monsieur Jean Claude Y... [...]

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0fbd3db21cbdd922b4

Appel

16 avril 2015

16 avril 2015

Jean-Claude X...; les conclusions de l'appelante lui ont été signifiées par acte postérieur du 13 janvier 2014 déposé à l'étude de l'huissier instrumentaire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb4bd3db21cbdd8e0aa

Appel

1 juin 2011

1 juin 2011

Jean-Claude X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c95bbd3db21cbdd880ba

Appel

7 février 2006

7 février 2006

Jean-Claude Z... était aussi actionnaire de Procom et associé de Proservices.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a6bd3db21cbdd88ed1

Appel

23 janvier 2007

23 janvier 2007

(bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2005 / 020265 du 01 / 12 / 2005 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de BORDEAUX) c / Monsieur Jean-Claude X...

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CA

Cour d'Appel

6253c9debd3db21cbdd8967a

Appel

6 novembre 2007

6 novembre 2007

-PARTIES CIVILES * BAEZA Jean-Claude, Sans domicile connu, ayant demeuré ..., Intimé, Absent, sans avocat, * Y...

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CA

Cour d'Appel

6253ccb7bd3db21cbdd910be

Appel

12 février 2014

12 février 2014

Jean-Claude A... et lui vivent ensemble. Il rappelle que M. Jean-Claude A... peut être adopté puisque l'épouse du père de ce dernier qui l'avait adopté est décédée.

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CA

Cour d'Appel

6253cd8abd3db21cbdd939c0

Appel

8 février 2017

8 février 2017

Par déclaration au greffe du 18 août 2016, Monsieur Jean-Claude X...a interjeté appel de cette décision par laquelle le juge aux affaires familiales du tribunal de grande instance de Saint-Pierre a :

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CA

Cour d'Appel

6253ccf5bd3db21cbdd91d82

Appel

9 décembre 2014

9 décembre 2014

Jean-Claude X... C/ M. Jacques René Marcel Y..., Mme Danièle Marie José A...épouse Y...

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