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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
Monsieur le Procureur de la République, le 20 mars 2008c/Christophe X
6253cac1bd3db21cbdd8bf95
18 juin 2008
18 juin 2008
Christophe X... a contesté les faits d'extorsion reprochés en soutenant que Patrick B... lui avait proposé de l'aider financièrement spontanément.
Source officielleChambre civile TGI
62ea106941b41fe2e9b5cabe
1 juillet 2022
1 juillet 2022
, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION SARL ESPRIT CREATIF DU BATIMENT (ECB) [Adresse 5] [Localité 15] Représentant : Me Guillaume jean hyppo DE GERY de la SELARL GERY-SCHAEPMAN, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253cbd0bd3db21cbdd8e5cb
1 septembre 2011
1 septembre 2011
née le 23 Mars 1982 à SAINT OMER (62500) demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
é par la société ALC le 28 février 2017 dirigéc/M.J
6253cdbbbd3db21cbdd944cc
28 février 2019
28 février 2019
ARRÊT DU 28 Février 2019 N 284/19 No RG 17/00430 - No Portalis DBVT-V-B7B-QPVZ PS/SST RO AJ Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de Saint Omer
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
644229f6d2fa6fd0f8040511
20 avril 2023
20 avril 2023
TRANSPORT PAYET PATRICK agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice, domiciliés en cette qualité audit siège immatriculée au RCS de SAINT PIERRE sous le numéro 511 755 787
Source officielleCour d'Appel
6253cbc3bd3db21cbdd8e2ce
20 juin 2011
20 juin 2011
Patrick X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd5ebd3db21cbdd931a2
18 avril 2016
18 avril 2016
APPELANTE Madame Patricia, Viviane X...épouse Y... ... ... 97115 SAINTE ROSE Comparante en personne Assistée de Maître Jean-Claude BEAUZOR (Toque 44), avocat au barreau de la GUADELOUPE INTIMÉS
Source officielleCour d'Appel
6253c9d3bd3db21cbdd894da
27 juillet 2007
27 juillet 2007
(avocat au barreau de ST DENIS) Monsieur Edouard Jean W... ... Boucan Canot 97434 ST GILLES LES BAINS Représentant : Me Michel Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cbc5bd3db21cbdd8e37f
28 juin 2011
28 juin 2011
Jean-Louis LESAINT, Conseiller, désigné par ordonnance de Monsieur le Premier Président en date du 17 décembre 2010, assisté de Monsieur Patrick LOM, faisant fonction de Greffier, dans l'affaire opposant
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
627ca8574781dc057dee7b96
11 mai 2022
11 mai 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Patrick BIROLLEAU, Premier Président de chambre, Jean-Christophe CHAZALETTE, Président, Edmée BONGRAND, Conseillère
Source officielleCour d'Appel
6253ccfbbd3db21cbdd91e88
13 janvier 2015
13 janvier 2015
Patrick X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd7fbd3db21cbdd9387f
21 décembre 2016
21 décembre 2016
COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS Chambre de la famille ARRET DU 21 DECEMBRE 2016 REQUÊTE EN RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE PRÉSENTÉE PAR : Monsieur Jean Patrick X... ... ... ...
Source officielleCour d'Appel
6253cc10bd3db21cbdd8f050
25 janvier 2012
25 janvier 2012
* * * Vu le jugement rendu le 19 avril 2010 par le tribunal de grande instance d'AJACCIO : - donnant acte à Monsieur X...Jean Baptiste de ses réserves quant aux dépenses de santé actuelles restées
Source officielleCour d'Appel
6253ccb8bd3db21cbdd910e6
3 février 2014
3 février 2014
APPELANT Monsieur Xiaodong Jean-Patrick X..., ... 97130 CAPESTERRE BELLE EAU Représenté par Maître Philippe MATRONE de la SELARL DERAINE JEAN-MARC substituant Maître Jean-marc DERAINE (Toque 23),
Source officielleCour d'Appel
6253ccdabd3db21cbdd91802
18 juin 2014
18 juin 2014
Maison de l'Agriculture 15 av Jean Zuccarelli 20200 BASTIA ayant pour avocat Me Jean-paul EON, avocat au barreau de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique
Source officielleCour d'Appel
6253cb8fbd3db21cbdd8dc97
14 avril 2011
14 avril 2011
COUR D'APPEL DE DOUAI CHAMBRE 7 SECTION 2 ARRÊT DU 14/ 04/ 2011 **** No MINUTE : No RG : 10/ 05964 Jugement (No 09/ 01353) rendu le 09 Juillet 2010 par le Juge aux affaires familiales de SAINT
Source officielleCour d'Appel
6253ca49bd3db21cbdd8a920
5 juin 2007
5 juin 2007
X... ... 92200 NEUILLY SUR SEINE représenté par Me Jean Charles GUILLARD, avocat au barreau de PARIS, toque : P.19 INTIMEE SA METAROM FRANCE ... 94103 SAINT MAUR DES FOSSES CEDEX représentée
Source officielleCour d'Appel
6253cbd0bd3db21cbdd8e5c3
1 septembre 2011
1 septembre 2011
COUR D'APPEL DE DOUAI CHAMBRE 7 SECTION 2 ARRÊT DU 01/ 09/ 2011 *** No MINUTE : No RG : 10/ 09224 Jugement (No 10/ 00724) rendu le 19 Novembre 2010 par le Juge aux affaires familiales de SAINT
Source officielleCour d'Appel
6253c882bd3db21cbdd85761
20 juin 2001
20 juin 2001
COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE SOCIALE ARRET N° 572 AFFAIRE N : 97/00090 AFFAIRE Patrick X... C/ S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253cb66bd3db21cbdd8d629
7 février 2011
7 février 2011
Entreprise de Charpente Couverture Zinguerie Jean-Charles Y... cabinet UTEX STE SEE JEAN LURBE Jean-Claude A...
Source officiellePage 8 sur 113
SAINT SIXTE MULTISERVICES, BEGUE, Jean Patrick
05/06/2024
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CORDONNERIE SAINT JEAN, REQUENA, Christian Jean-Patrick
17/04/2024
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RIVES DE SAINTONGE / ZEN SENSATIONS, MILER, Jean-Patrick
29/03/2023
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SAINT MAC., KOHR, Aurélien, Jean, Patrick
25/08/2022
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OPTIQUE SAINT JACQUES BOËREAU, POITRINEAU, Patrick Jean
Modification survenue sur l'activité. Acte en date du 30/06/2022 enregistré au spfe de clermont ferrand le 01/07/2022 sous le numéro DOSSIER 2022 00081433 Référence 6304P01 2022 A 03173 Adresse de l'ancien propriétaire: 39 Rue du Général Cremere 92700 Colombes
12/07/2022
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