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259 résultats pour « Jean-Baptiste CESSIO »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre A - Civile

680b1c0dc0f38137e6792b76

Appel

22 avril 2025

22 avril 2025

Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me Eric CHOUQUER, avocat au barreau du MANS - N° du dossier 2019008 INTIMEE : SAFER PAYS DE LA LOIRE [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Jean-baptiste

Source officielle

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CA

Chambre 2-4

5fd9df7b77f6971ea43b76b1

Appel

13 novembre 2019

13 novembre 2019

Jean-Baptiste COLOMBANI, Premier président de chambre , a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries. La Cour était composée de : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0ebd3db21cbdd9228c

Appel

15 avril 2015

15 avril 2015

APPELANTE : SARL CIRCINELLU Prise en la personne de son gérant en exercice domicilié en cette qualité au dit siège social 16, rue Jean Baptiste Marcaggi 20000 AJACCIO assistée de Me Jean-Pierre

Source officielle
CA

Chambre 1-1

69fad882cdc6046d47c0e643

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

Rôle N° RG 25/08789 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BPAM6 [R] [O] Société SOVEREIGN COUNCIL SAC LIMITED C/ [P] [I] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Bénédicte PEIGNE Me Jean-François

Source officielle
CA

Chambre 2-4

5fca5998f623992e47e15423

Appel

18 novembre 2020

18 novembre 2020

Jean-Baptiste COLOMBANI, Premier président de chambre Mme Annie RENOU, Conseiller Mme Annaick LE GOFF, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

11e Chambre A

615e0e41c25a97f0381f5402

Appel

3 décembre 2013

3 décembre 2013

La Cour était composée de : Monsieur Daniel ISOUARD, Président Monsieur Jean-Claude DJIKNAVORIAN, Conseiller Madame Sylvie PEREZ, Conseillère qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

634507a53d3abfadff7c7906

Appel

10 octobre 2022

10 octobre 2022

au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Rachid CHENIGUER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me Valérie DIAZ-MARTINAT de la SCP DEGROUX BRUGÈRE, avocat au barreau de PARIS substituée par Me Jean-baptiste

Source officielle
CA

Référés

69eaffa4cdc6046d47579f06

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

BMA ADMINISTRATEURS JUDICIAIRES prise en la personne de Maître [B] [H], es qualités d'administrateur judiciaire de la SAS HAINAUT RECYCLAGE [Adresse 3] [Localité 3] Ayant pour avocat Me Jean-baptiste

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8fbd3db21cbdd907e6

Appel

26 juin 2013

26 juin 2013

BAECHLIN (Me Jeanne BAECHLIN) (avocats au barreau de PARIS, toque : L0034) et de Me Jean-Baptiste HUGUET (avocat au barreau de PARIS, SCP KUHN, toque : P 90) SCP P... ... 78601 MAISONS LAFITTE

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CA

Chambre commerciale 3-1

65b36e568c0355000835f7cd

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Paris n° 334 768 652 [Adresse 3] [Adresse 3] Représentant : Me Martine DUPUIS de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 625 Représentant : Me Jean-Baptiste

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CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

66235ac8aec0e60008fe9927

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

[32] ayant son siège [Adresse 7] [Localité 18] représentées par Me Sylvie Teyssedre, avocat au barreau de Lille substitué par Me Régis Debavelaere, avocat au barreau de Lille, assistées de Me Jean-Pierre

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CA

Cour d'Appel

6253cd68bd3db21cbdd93401

Appel

6 juillet 2016

6 juillet 2016

Jean Baptiste A...

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CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

68d62526f345149cf84d2b8d

Appel

25 septembre 2025

25 septembre 2025

en cette qualité audit siège, ayant son siège [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Arnaud Boix, avocat constitué substitué par Me Fanny Desmet, avocats au barreau de Lille, assistée de Me Jean-Baptiste

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CA

CHAMBRE SOCIALE B

61624d72ed30a8f5617383a3

Appel

31 octobre 2013

31 octobre 2013

OCTOBRE 2013 APPELANTE : Me BELAT DESPRAT (SELARL MJ SYNERGIE) Mandataire liquidateur de SA LAMBERET CONSTRUCTIONS ISOTHERMES [Adresse 1] [Adresse 4] [Localité 1] représenté par Me Jean-Baptiste

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CA

CHAMBRE SOCIALE B

61624d72ed30a8f5617383a7

Appel

31 octobre 2013

31 octobre 2013

barreau de MARSEILLE INTIMÉES : Me BELAT DESPRAT (SELARL MJ SYNERGIE) Mandataire liquidateur de SA LAMBERET CONSTRUCTIONS ISOTHERMES [Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2] représenté par Me Jean-Baptiste

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CA

Référés

69eaffa8cdc6046d47579f50

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

ADMINISTRATEURS JUDICIAIRES prise en la personne de Maître [E] [V], es qualités d'admnistrateur judiciaire de la SAS TRAITEMENT ET VALORISATION DE DECHETS [Adresse 3] [Localité 3] Ayant pour avocat Me Jean-baptiste

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CA

3ème Chambre Commerciale

627b560376c5d9057df8027b

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

[Localité 5] [Localité 3] Représentée par Me Jean-Baptiste SOUFRON de la SELARL FELTESSE WARUSFEL PASQUIER & ASSOCIES, Plaidant, avocat au barreau de PARIS Représentée par Me Hortense SGRO, Postulant

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CA

6ème Chambre

696b53d5cdc6046d47a06703

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

[H] [V] domicilié [Adresse 5] [Localité 4] Représenté par Me Jean-Baptiste BADO de la SELARL ABEILLE AVOCATS - LYON, avocat au barreau de LYON, toque : 421 assisté de Me Stéphane GALLO, avocat au

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CA

Pôle 6 - Chambre 8

6162f6e3b807dfe813d29628

Appel

21 juin 2012

21 juin 2012

[Adresse 1] [Localité 4] comparant en personne, assisté de Me Laurent PARLEANI, avocat au barreau de PARIS, toque : L0036 INTIMÉE SA BNP PARIBAS [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Jean-Baptiste

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CA

Chambre 2-4

5fca6e2e57b60559469a6246

Appel

21 octobre 2020

21 octobre 2020

Jean-Baptiste COLOMBANI, Premier président de chambre Mme Annie RENOU, Conseiller Mme Annaick LE GOFF, Conseiller qui en ont délibéré. Greffier lors des débats : Madame Céline LITTERI.

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