AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
66ff85c0a4ff9ec259c097ce
3 octobre 2024
3 octobre 2024
AG Juge de la mise en état du tribunal judiciaire de Mende 10 janvier 2024 RG:21/00240 [R] C/ [F] SARL AURELAW Grosse délivrée le 03/10/2024 à Me Philippe
Source officielle1ère Chambre
66a099172be3e083f4fad5b4
23 juillet 2024
23 juillet 2024
COUR D'APPEL DE RIOM PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE Du 23 juillet 2024 N° RG 22/02113 - N° Portalis DBVU-V-B7G-F467 -PV- Arrêt n° 344 EARL DES [Adresse 4] / S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253ca12bd3db21cbdd89f67
27 septembre 2007
27 septembre 2007
COUR D'APPEL DE RIOM PREMIERE CHAMBRE CIVILE Du 27 septembre 2007 Arrêt no-BG / SP / MO- Dossier n : 06 / 02255 Jean-Marie X..., Chantal Y... épouse X... / Emilie Z... A... B...
Source officielle1ère Chambre
6864bdf1cf476b3ae025857d
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Société TABELLION, Compagnie d'assurance AXA FRANCE IARD Requête en rectification d'erreur matérielle de l'arrêt n°103BIS rendu le 4 mars 2025 par la première chambre civile de la cour d'appel de RIOM
Source officielle1ère Chambre
65aa2e82009f81000890dbee
18 janvier 2024
18 janvier 2024
EXPRO, JCP de [Localité 11], décision attaquée en date du 29 Juin 2023, enregistrée sous le n° 21/00570 ORDONNANCE rendue le DIX HUIT JANVIER DEUX MILLE VINGT QUATRE par Nous, Philippe VALLEIX, président
Source officielle2ème Chambre
6353889c513cb5adff9437c8
21 octobre 2022
21 octobre 2022
juridictionnelle de RENNES) INTIMÉE : BANQUE POPULAIRE GRAND OUEST [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Tiphaine LE BERRE BOIVIN, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Jena-Philippe
Source officielle1ère Chambre
6035ce34014e37354013ae46
23 février 2016
23 février 2016
l'issue des débats **** APPELANT : Monsieur [U] [N] [S] [L] né le [Date naissance 2] 1943 à [Localité 2] [Adresse 2] [Localité 1] Représenté par Me Dominique LE COULS-BOUVET de la SCP PHILIPPE
Source officielleCour d'Appel
6253c9abbd3db21cbdd88fc1
15 mars 2006
15 mars 2006
Jean-Claude Y.... M.
Source officielle1ère Chambre
6801dca22d41c0a3fc6ec9f1
17 avril 2025
17 avril 2025
COUR D'APPEL DE RIOM PREMIERE CHAMBRE CIVILE Du 17 avril 2025 Ordonnance n° 199 N° RG 24/01657 - N° Portalis DBVU-V-B7I-GIGQ PV S.A.R.L. AXO ARCHITECTURE, S.A.M.C.V.
Source officielle1ère Chambre
659e4a39553798000884740b
9 janvier 2024
9 janvier 2024
COUR D'APPEL DE RIOM PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE Du 09 janvier 2024 N° RG 23/00664 - N° Portalis DBVU-V-B7H-F7T7 -LB- Arrêt n° 11 [U] [S] épouse [T], [G] [S] épouse [X], [E] [S], [Y] [S] épouse
Source officielleCour d'Appel
6253c8f2bd3db21cbdd86c4f
4 mars 2004
4 mars 2004
DONNE ACTE Il sera donné acte - à la SCP Jean-Loup BOURGES & Luc BOURGES de ce qu'elle se constitue pour les AGF aux lieu et place de Maître Jean-Loup BOURGES précédemment constitué, - à NANTES HABITAT
Source officielle1ère Chambre
67ff39b2303a1b38839f7c4b
15 avril 2025
15 avril 2025
COUR D'APPEL DE RIOM PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE Du 15 avril 2025 N° RG 24/01072 - N° Portalis DBVU-V-B7I-GGQM -PV- Arrêt n° [G] [U] / S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253ca32bd3db21cbdd8a51d
14 décembre 2006
14 décembre 2006
COUR D'APPEL DE RIOM PREMIERE CHAMBRE CIVILE Du 14 décembre 2006 Arrêt no-BG / SP- Dossier n : 06 / 00413 S. C. I. DES DEUX FONTAINES / Robert X...
Source officielleCour d'Appel
6253c8fcbd3db21cbdd86e91
7 avril 2004
7 avril 2004
DU 07 Avril 2004 ------------------------- B.B/S.B Philippe G. Roseline X... pouse G. C/ Edouard Y... RG N : 02/00323 - A R R X... T N!
Source officielleChambre civile Section 1
69e07889cdc6046d4769c14b
15 avril 2026
15 avril 2026
[C] [Z] représenté par Me Philippe JOBIN, avocat au barreau de BASTIA et par Me Jean-Christophe BESSY, avocat plaidant au barreau de LYON Mme [S] [U] [P] [Z] représentée par Me Jean-pierre RIBAUT-PASQUALINI
Source officielleCour d'Appel
6253cd31bd3db21cbdd928c0
25 juin 2015
25 juin 2015
Jean-Luc Z....
Source officielleCour d'Appel
6253ca33bd3db21cbdd8a533
8 février 2007
8 février 2007
COUR D'APPEL DE RIOM PREMIERE CHAMBRE CIVILE Du 08 février 2007 Arrêt no -CB/SP - Dossier n : 06/00590 Jean-Paul X..., Gérard Y... / SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE LA RESIDENCE DESAIX Arrêt
Source officielleCour d'Appel
6253cb35bd3db21cbdd8d1c8
16 juin 2009
16 juin 2009
né le 09 Avril 1964 à ALGECIRAS (ESPAGNE) de nationalité Française ... 34220 COURNIOU représenté par la SCP ARGELLIES-WATREMET, avoués à la Cour assisté de Me Jean-Philippe Y..., avocat au barreau
Source officielle1ère Chambre
642fb7b5cece1704f5747a19
6 avril 2023
6 avril 2023
COUR D'APPEL DE RIOM PREMIERE CHAMBRE CIVILE Du 06 avril 2023 Ordonnance n° 189 N° RG 22/02402 - N° Portalis DBVU-V-B7G-F5YR PV/MB [C] [S] / [Y] [P] épouse [W] ; S.A.
Source officielle1ère chambre civile A
616359d51416be03751aa407
10 mars 2011
10 mars 2011
R.G : 09/06765 Décisions - du tribunal de grande instance d'Aurillac du 30 mai 2007 RG : 06/00591 - de la Cour d'appel de Riom chambre commerciale du 25 juin 2008 RG : 07/02227
Source officiellePage 8 sur 17