Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9bfbd3db21cbdd89250
20 juillet 2007
20 juillet 2007
DEFENDERESSE ORDONNANCE No36 DU vingt Juillet deux mille sept Nous, Joëlle BOYER-CAMPOURCY, Conseiller à la cour d'appel, magistrat délégué par le Premier Président, assisté de Josseline
Source officielleCour d'Appel
6253c9bfbd3db21cbdd89251
20 juillet 2007
20 juillet 2007
DEFENDEUR ORDONNANCE No38 DU vingt Juillet deux mille sept Nous, Joëlle BOYER-CAMPOURCY, Conseiller à la cour d'appel, magistrat délégué par le Premier Président, assisté de Josseline
Source officielleCour d'Appel
6253c9bfbd3db21cbdd89252
20 juillet 2007
20 juillet 2007
DEFENDEUR ORDONNANCE No39 DU vingt Juillet deux mille sept Nous, Joëlle BOYER-CAMPOURCY, Conseiller à la cour d'appel, magistrat délégué par le Premier Président, assisté de Josseline
Source officielleCour d'Appel
6253c9f4bd3db21cbdd89a4b
20 juillet 2007
20 juillet 2007
DEFENDERESSE ORDONNANCE No36 DU vingt Juillet deux mille sept Nous, Joëlle BOYER-CAMPOURCY, Conseiller à la cour d'appel, magistrat délégué par le Premier Président, assisté de Josseline
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
603484d120354272520cea7e
24 novembre 2016
24 novembre 2016
jugement rendu le 4 septembre 2015 par le conseil de prud'hommes de PARIS -section commerce- RG n° F15/04294 APPELANTE Société CAFE DE FLORE [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me André JOULIN
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
6163c2b71a5f0a71dc3c911d
23 février 2010
23 février 2010
ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS substituée par Me Guillaume DESMOULIN, avocat au barreau de PARIS, toque : P107 INTIMÉE Mlle [R] [E] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me André JOULIN
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
60326d7d098a34a204d6f206
5 février 2018
5 février 2018
99 % SAS A.E.V.A 80 % SAS Electrowatt 70 % SAS Ivaldi 99 % SAS Jouanin Engineering 91 % SAS Jeannot 91 puis 95 % SAS Vtitelec 99,50 % SAS Thermobaby 99 % La brigade de fiscalité immobilière
Source officielleCour d'Appel
6253ca94bd3db21cbdd8b709
4 juin 2008
4 juin 2008
La minute de la présente ordonnance a été signée par Christian FABRE, conseiller délégué par le Premier Président et par Josseline B...adjoint administratif principal faisant fonction de greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253ca94bd3db21cbdd8b70a
5 juin 2008
5 juin 2008
décision du bureau d'aide juridictionnelle du 3 octobre 2007 La minute de la présente ordonnance a été signée par Joëlle BOYER- CAMPOURCY, le magistrat délégué par le Premier Président et par Josseline
Source officielleCour d'Appel
6253cabfbd3db21cbdd8bee0
17 juillet 2008
17 juillet 2008
La minute de la présente ordonnance a été signée par Christian FABRE, le magistrat délégué par le Premier Président et par Josseline NEVEZ adjoint administratif principal faisant fonction de greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253cb29bd3db21cbdd8cf94
11 février 2009
11 février 2009
La minute de la présente ordonnance a été signée par Christian FABRE, le magistrat délégué par le Premier Président et par Josseline A...adjoint administratif principal faisant fonction de greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253cb29bd3db21cbdd8cf9b
25 février 2009
25 février 2009
La minute de la présente ordonnance a été signée par Mme Joëlle BOYER-CAMPOURCY, le magistrat délégué par le Premier Président et par Josseline B...adjoint administratif principal faisant fonction de greffier
Source officielleCour d'Appel
6253ca53bd3db21cbdd8ab01
29 avril 2008
29 avril 2008
Jean-François GABIN, Premier Président et Mme Josseline NEVEZ, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. LE GREFFIERLE PRÉSIDENT
Source officielleCour d'Appel
6253ca6abd3db21cbdd8af63
29 mai 2008
29 mai 2008
La minute de la présente ordonnance a été signée par Joëlle BOYER- CAMPOURCY, magistrat délégué par le Premier Président et Josseline NEVEZ, adjoint administratif principal faisant fonction de Greffier
Source officielleCour d'Appel
6253ca6abd3db21cbdd8af65
29 mai 2008
29 mai 2008
.- CAMPOURCY, magistrat délégué par le Premier Président et Josseline B..., adjoint administratif principal faisant fonction de Greffier. Le GreffierLe Magistrat
Source officielleCour d'Appel
6253cdacbd3db21cbdd94178
22 janvier 2018
22 janvier 2018
Représentée par Maître Josselin Z...
Source officielleJuge des référés
ORCA_25PA04456_20250902
2 septembre 2025
2 septembre 2025
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 25 août 2025, la société Valentina Promotion, représentée par Me Jouanin demande à la cour d'ordonner qu'il soit sursis à l'exécution du jugement
Source officielleETRANGERS
62c67ca5ca9bf263790309e5
6 juillet 2022
6 juillet 2022
MOKHTARI avons entendu: [V] [O] assisté de Me Agathe JOUBIN, avocat au barreau de TOULOUSE qui a eu la parole en dernier avec le concours de [P] [B], interprète, En l'absence du représentant
Source officielleCour d'Appel
6253c9fbbd3db21cbdd89b92
22 janvier 2008
22 janvier 2008
nous, puis après débats et observations des parties, nous avons indiqué à celles-ci que l'ordonnance sera prononcée par sa mise à disposition le 22 janvier 2008 ; GREFFIER LORS DES DÉBATS Mme Josseline
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
60350ba1ffffa53873fbe61f
28 juin 2016
28 juin 2016
Date naissance 1] 1959 en Algérie [Adresse 1] [Adresse 2] représentée par Me Charles JOSEPH-OUDIN de la SELARL DANTE, avocat postulant du barreau de PARIS, toque : P0115 assistée de Me Sophie JOUSLIN
Source officiellePage 8 sur 25
Jouslin De Pisseloup De Noray, Rose
17/03/2026
Voir →
PEREIRA DE REZENDE, Emilie, Jacqueline, Monique, JOUSLIN
23/10/2025
Voir →
Benoit MOHN, Julie LOULIER, Charlotte METZDORF, Charlotte JOUSLIN, Notaires associés Droit et Conseils
24/07/2025
Voir →
Benoit MOHN, Julie LOULIER, Charlotte METZDORF, Charlotte JOUSLIN, Notaires associés Droit et Conseils
24/07/2025
Voir →
Benoit MOHN, Julie LOULIER, Charlotte METZDORF, Charlotte JOUSLIN, Notaires associés Droit et Conseils
24/07/2025
Voir →