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3 552 résultats pour « Leclerc »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 2

6719e5035857dd64cbdaa5a6

Appel

23 octobre 2024

23 octobre 2024

[C] [J] : 10 %, pour la société Leclere Fils & Beineix : 90 %. - condamné la société Leclere Fils & Beineix à garantir M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc32bd3db21cbdd8f713

Appel

16 mai 2012

16 mai 2012

Affectée initialement sur le site de la chaîne télévisée ARTE à Issy les Moulineaux, elle a été mutée au magasin LECLERC de Gennevilliers à compter du 10 avril 2006 puis au centre LECLERC d'Osny à partir

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c940bd3db21cbdd87b8d

Appel

19 janvier 2006

19 janvier 2006

Cie d'Assurances prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social 1 Quai Georges V 76000 LE HAVRE représentée par la SCP COCHEME-KRAUT-LABADIE, avoués à la Cour Assistée de Me LECLERC

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb6ebd3db21cbdd8d73b

Appel

16 février 2011

16 février 2011

SODIAM S/ S L'ENSEIGNE " LECLERC MOISSELLES " Décision déférée à la cour : Jugement rendu (e) le 24 Juin 2009 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de MONTMORENCY Section : Encadrement

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc8bd3db21cbdd8e40e

Appel

30 juin 2011

30 juin 2011

07403 Décision du tribunal de grande instance de Lyon Au fond du 05 novembre 2009 Troisième chambre RG : 2008/ 01519 APPELANTE : SAS NEUDIS, exploitant sous l'enseigne " CENTRE E. " LECLERC

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

6711faa37603bf88a1884593

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

TED SERVICES Représentée par Me Antoine CANAL, avocat au barreau d'AMIENS INTIMÉE S.A.S. 2LMC Représentée par Me Jean-michel LECLERCQ-LEROY de la SELARL LOUETTE-LECLERCQ ET ASSOCIES, avocat au barreau

Source officielle
CA

Chambre sociale

63d229ea9b3c8605deec1e45

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

SAS GD RCS de GUERET sous le numéro 326 256 880 demeurant CENTRE LECLERC 36-[Adresse 2] représentée par Me Guillaume VIENNOIS, avocat au barreau de CREUSE APPELANTE d'une décision rendue le 20 NOVEMBRE

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

6031fb967f2f1533e7dd7675

Appel

24 mai 2018

24 mai 2018

PARIS (RG n° 2005004750) et d'un jugement rendu le 08 décembre 2010 par le tribunal de commerce de PARIS (RG n° 2005004750), DEMANDERESSE À LA SAISINE SOCIETE D'IMPORTATION LECLERC

Source officielle
CA

2ème Chambre

64bb73570d42fcd969e7cf3d

Appel

21 juillet 2023

21 juillet 2023

EXPOSÉ DU LITIGE : Par jugement rendu le 4 août 2022, le tribunal judiciaire de Rennes a : Rejeté la demande, comme étant irrecevable, en ce qu'elle vise la société Leclerc

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc4bd3db21cbdd9135f

Appel

28 mars 2014

28 mars 2014

LECLERC C/ Taoufik Y..., Dounia X...épouse Y... , CRCAM DU CENTRE OUEST, ASSU 2000, BUT LIMOGES, C ET A FRANCE, CANAL PLUS CANAL SAT, CDISOUNT, CILSO, CONFORAMA, CORA BEAUBREUIL, CENTRE FINANCIER DE

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CA

Cour d'Appel

6253ca95bd3db21cbdd8b763

Appel

11 janvier 2008

11 janvier 2008

Par lettre recommandée avec accusé réception qui vous a été présentée le 1er avril 2006 nous vous avons informé de votre nouveau plan de travail sur le site LECLERC d'ARCONNAY à compter du 7 avril 2006

Source officielle
CA

Référés

69fad431cdc6046d47c009c3

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

, avocat au Barreau de CAEN, substitué par Me Ilyess ZRITA, avocat au Barreau de CAEN Copie exécutoire délivrée à Me LECLERC,le 05/05/2026 Copie certifiée conforme délivrée à Me RIVALAN &

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CA

Cour d'Appel

6253cd4cbd3db21cbdd92dcf

Appel

7 janvier 2016

7 janvier 2016

905 DEMANDEURS : Monsieur Guy X... ... 51270 ETOGES représenté par Me Jacques Henri AUCHE de la SCP AUCHE HEDOU, AUCHE-avocats associés, avocat au barreau de MONTPELLIER assisté de Me Alain LECLERC

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CA

Pôle 1 - Chambre 5

69ef1ae2cdc6046d47afe130

Appel

24 avril 2026

24 avril 2026

légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Arnaud GUYONNET de la SCP SCP AFG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0044, assistée par Me Catherine LECLERCQ

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CA

Pôle 4 - Chambre 11

69e85b21cdc6046d4719239b

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

Bayonne, représentée par Me Jeanne BAECHLIN de la SCP SCP Jeanne BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034 - N° du dossier 20210395 Intimés : Monsieur [X] [C], représenté par Me Olivier LECLERE

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22NC00273_20240321

Admin. Appel

21 mars 2024

21 mars 2024

Leclerc, d'une surface de vente de 3 000 mètres carrés, comprenant une galerie marchande, une boutique de 100 mètres carrés et un restaurant.

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CA

Cour d'Appel

6253ccfbbd3db21cbdd91e68

Appel

13 janvier 2015

13 janvier 2015

Leclerc, différentes de celles applicables au sein du magasin SUPER U de Murs-Erigné.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd93bd3db21cbdd93b95

Appel

28 avril 2017

28 avril 2017

Représentée par Me Benoît HENRY de la SELARL RECAMIER AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : K0148 INTIMÉES Syndicat des copropriétaires 17, RUE DU GÉNÉRAL LECLERC, KREMLIN BICETRE

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CA

12e chambre

60360ef3ce674c73802cb350

Appel

5 janvier 2016

5 janvier 2016

ou Carrefour, * au printemps 2010, le groupement d'achat Leclerc a lancé un appel d'offres pour la production de fromages mini-ovales 3X 50 g, * le marché a été attribué à la société Fromagerie

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CA

Chambre sociale

66878d0005d6f7f678d49394

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Le lendemain le 25 Janvier 2020, alors que je me trouvais à mon domicile, l'agent de sécurité du centre Leclerc m'a contactée pour m'expliquer les faits cités.

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