CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 2
6719e5035857dd64cbdaa5a6
23 octobre 2024
[C] [J] : 10 %, pour la société Leclere Fils & Beineix : 90 %. - condamné la société Leclere Fils & Beineix à garantir M.
Cour d'Appel
6253cc32bd3db21cbdd8f713
16 mai 2012
Affectée initialement sur le site de la chaîne télévisée ARTE à Issy les Moulineaux, elle a été mutée au magasin LECLERC de Gennevilliers à compter du 10 avril 2006 puis au centre LECLERC d'Osny à partir
6253c940bd3db21cbdd87b8d
19 janvier 2006
Cie d'Assurances prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social 1 Quai Georges V 76000 LE HAVRE représentée par la SCP COCHEME-KRAUT-LABADIE, avoués à la Cour Assistée de Me LECLERC
6253cb6ebd3db21cbdd8d73b
16 février 2011
SODIAM S/ S L'ENSEIGNE " LECLERC MOISSELLES " Décision déférée à la cour : Jugement rendu (e) le 24 Juin 2009 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de MONTMORENCY Section : Encadrement
6253cbc8bd3db21cbdd8e40e
30 juin 2011
07403 Décision du tribunal de grande instance de Lyon Au fond du 05 novembre 2009 Troisième chambre RG : 2008/ 01519 APPELANTE : SAS NEUDIS, exploitant sous l'enseigne " CENTRE E. " LECLERC
CHAMBRE ÉCONOMIQUE
6711faa37603bf88a1884593
17 octobre 2024
TED SERVICES Représentée par Me Antoine CANAL, avocat au barreau d'AMIENS INTIMÉE S.A.S. 2LMC Représentée par Me Jean-michel LECLERCQ-LEROY de la SELARL LOUETTE-LECLERCQ ET ASSOCIES, avocat au barreau
Chambre sociale
63d229ea9b3c8605deec1e45
25 janvier 2023
SAS GD RCS de GUERET sous le numéro 326 256 880 demeurant CENTRE LECLERC 36-[Adresse 2] représentée par Me Guillaume VIENNOIS, avocat au barreau de CREUSE APPELANTE d'une décision rendue le 20 NOVEMBRE
Pôle 5 - Chambre 5
6031fb967f2f1533e7dd7675
24 mai 2018
PARIS (RG n° 2005004750) et d'un jugement rendu le 08 décembre 2010 par le tribunal de commerce de PARIS (RG n° 2005004750), DEMANDERESSE À LA SAISINE SOCIETE D'IMPORTATION LECLERC
2ème Chambre
64bb73570d42fcd969e7cf3d
21 juillet 2023
EXPOSÉ DU LITIGE : Par jugement rendu le 4 août 2022, le tribunal judiciaire de Rennes a : Rejeté la demande, comme étant irrecevable, en ce qu'elle vise la société Leclerc
6253ccc4bd3db21cbdd9135f
28 mars 2014
LECLERC C/ Taoufik Y..., Dounia X...épouse Y... , CRCAM DU CENTRE OUEST, ASSU 2000, BUT LIMOGES, C ET A FRANCE, CANAL PLUS CANAL SAT, CDISOUNT, CILSO, CONFORAMA, CORA BEAUBREUIL, CENTRE FINANCIER DE
6253ca95bd3db21cbdd8b763
11 janvier 2008
Par lettre recommandée avec accusé réception qui vous a été présentée le 1er avril 2006 nous vous avons informé de votre nouveau plan de travail sur le site LECLERC d'ARCONNAY à compter du 7 avril 2006
Référés
69fad431cdc6046d47c009c3
5 mai 2026
, avocat au Barreau de CAEN, substitué par Me Ilyess ZRITA, avocat au Barreau de CAEN Copie exécutoire délivrée à Me LECLERC,le 05/05/2026 Copie certifiée conforme délivrée à Me RIVALAN &
6253cd4cbd3db21cbdd92dcf
7 janvier 2016
905 DEMANDEURS : Monsieur Guy X... ... 51270 ETOGES représenté par Me Jacques Henri AUCHE de la SCP AUCHE HEDOU, AUCHE-avocats associés, avocat au barreau de MONTPELLIER assisté de Me Alain LECLERC
Pôle 1 - Chambre 5
69ef1ae2cdc6046d47afe130
24 avril 2026
légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Arnaud GUYONNET de la SCP SCP AFG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0044, assistée par Me Catherine LECLERCQ
Pôle 4 - Chambre 11
69e85b21cdc6046d4719239b
16 avril 2026
Bayonne, représentée par Me Jeanne BAECHLIN de la SCP SCP Jeanne BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034 - N° du dossier 20210395 Intimés : Monsieur [X] [C], représenté par Me Olivier LECLERE
1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC00273_20240321
21 mars 2024
Leclerc, d'une surface de vente de 3 000 mètres carrés, comprenant une galerie marchande, une boutique de 100 mètres carrés et un restaurant.
6253ccfbbd3db21cbdd91e68
13 janvier 2015
Leclerc, différentes de celles applicables au sein du magasin SUPER U de Murs-Erigné.
6253cd93bd3db21cbdd93b95
28 avril 2017
Représentée par Me Benoît HENRY de la SELARL RECAMIER AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : K0148 INTIMÉES Syndicat des copropriétaires 17, RUE DU GÉNÉRAL LECLERC, KREMLIN BICETRE
12e chambre
60360ef3ce674c73802cb350
5 janvier 2016
ou Carrefour, * au printemps 2010, le groupement d'achat Leclerc a lancé un appel d'offres pour la production de fromages mini-ovales 3X 50 g, * le marché a été attribué à la société Fromagerie
66878d0005d6f7f678d49394
4 juillet 2024
Le lendemain le 25 Janvier 2020, alors que je me trouvais à mon domicile, l'agent de sécurité du centre Leclerc m'a contactée pour m'expliquer les faits cités.
Page 8 sur 178
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.