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559 résultats pour « Llinarés »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1re chambre civile

660f94fba40f8b0008cb74d5

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

6108 Nous, Jonathan ROBERTSON, Conseiller, désigné par le Premier Président de la Cour d'appel de Montpellier pour statuer sur les contestations d'honoraires des avocats, assisté de Alexandra LLINARES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb90bd3db21cbdd8dce9

Appel

20 avril 2011

20 avril 2011

Rémi X... ... 69006 LYON 06 comparant assisté de Me Nicolas SADOURNY, avocat au barreau de LYON INTIMES : Melle Lina X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb5bd3db21cbdd8e0c3

Appel

12 février 2010

12 février 2010

enregistré sous le no 07/ 142 APPELANT : Monsieur Léonce Guy X... ... 97200 FORT DE FRANCE représenté par Me Georges Emmanuel GERMANY, avocat au barreau de FORT DE FRANCE INTIMEE : Madame LINA

Source officielle
CA

Rétentions

65321adc9e4ea48318f5ad03

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

le premier président, plus spécialement pour les attributions dévolues par les articles L 741-1 et suivants du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, assistée de Alexandra LLINARES

Source officielle
CA

Rétentions

65336b07bb40ec8318f31d38

Appel

20 octobre 2023

20 octobre 2023

le premier président, plus spécialement pour les attributions dévolues par les articles L 741-1 et suivants du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, assistée de Alexandra LLINARES

Source officielle
CA

Rétentions

66162be299851e0008f1e678

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

le premier président, plus spécialement pour les attributions dévolues par les articles L 741-1 et suivants du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, assisté de Alexandra LLINARES

Source officielle
CA

Rétentions

659658fbfa0e60000859aa30

Appel

3 janvier 2024

3 janvier 2024

le premier président, plus spécialement pour les attributions dévolues par les articles L 741-1 et suivants du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, assisté de Alexandra LLINARES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c94bbd3db21cbdd87dd9

Appel

22 février 2006

22 février 2006

Il est par ailleurs justifié de la nécessité de l'intervention du bureau d'études LINARES dans le cadre général des opérations de réparation des désordres.

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

62736a9aa58162057dac674c

Appel

4 mai 2022

4 mai 2022

CHAMBRE COMMERCIALE ARRÊT DU 04 MAI 2022 APPELANTS : Madame [T] [M] épouse [G] née le 10 Octobre 1980 à [Localité 11] [Adresse 7] [Localité 9] Représentée par Me LAPLACE-TREYTURE Lina

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd6bd3db21cbdd916d2

Appel

4 juin 2014

4 juin 2014

Décision déférée à la Cour : Jugement Au fond, origine Tribunal de Grande Instance d'AJACCIO, décision attaquée en date du 21 Mai 2012, enregistrée sous le no 11/ 00257 SCI LES RESIDENCES DE SANTA LINA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca42bd3db21cbdd8a7e7

Appel

15 octobre 2007

15 octobre 2007

de nationalité Française née le 09 Septembre 1946 à LINARDS (87) Profession : Sans profession, demeurant...-87130 LINARDS représentée par la SCP COUDAMY, avoués à la Cour assistée de Me Philippe PICHON

Source officielle
CA

Rétentions

66a1ea95f87273063ab3f5ca

Appel

24 juillet 2024

24 juillet 2024

le premier président, plus spécialement pour les attributions dévolues par les articles L 741-1 et suivants du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, assisté de Alexandra LLINARES

Source officielle
CA

Rétentions

66c03d02fa3a395142d55be2

Appel

16 août 2024

16 août 2024

le premier président, plus spécialement pour les attributions dévolues par les articles L 741-1 et suivants du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, assisté de Alexandra LLINARES

Source officielle
CA

Rétentions

662c94efb787c4000862f587

Appel

26 avril 2024

26 avril 2024

27 novembre 2023, et plus spécialement pour les attributions dévolues par les articles L 741-1 et suivants du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, assistée de Alexandra LLINARES

Source officielle
CA

Rétentions

662c94efb787c4000862f589

Appel

26 avril 2024

26 avril 2024

27 novembre 2023, et plus spécialement pour les attributions dévolues par les articles L 741-1 et suivants du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, assistée de Alexandra LLINARES

Source officielle
CA

Rétentions

662c94f0b787c4000862f58b

Appel

26 avril 2024

26 avril 2024

27 novembre 2023, et plus spécialement pour les attributions dévolues par les articles L 741-1 et suivants du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, assistée de Alexandra LLINARES

Source officielle
CA

Rétentions

6690c7520d808eb34e4555f8

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

19 février 2024, et plus spécialement pour les attributions dévolues par les articles L 741-1 et suivants du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, assistée de Alexandra LLINARES

Source officielle
CA

Rétentions

6610e5e974ef9f00086f65ac

Appel

5 avril 2024

5 avril 2024

le premier président, plus spécialement pour les attributions dévolues par les articles L 741-1 et suivants du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, assisté de Alexandra LLINARES

Source officielle
CA

1re chambre civile

66adc816d17229e482eea708

Appel

1 août 2024

1 août 2024

08/23 Nous, Jonathan ROBERTSON, Conseiller, désigné par le Premier Président de la Cour d'appel de Montpellier pour statuer sur les contestations d'honoraires des avocats, assisté de Alexandra LLINARES

Source officielle
CA

1re chambre civile

6684eaf5a0de54ff609f7ee2

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

conseiller à la cour d'appel de Montpellier par ordonnance n°2024-66 du 19 février 2024 et en application des dispositions de l'article L.3211-12-4 du code de la santé publique, assisté de Alexandra LLINARES

Source officielle

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