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342 résultats pour « MADONNA était »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21LY00969_20251202

Admin. Appel

2 décembre 2025

2 décembre 2025

Z..., la société civile immobilière (SCI) Madopa, M. T... AU..., M. et Mme AB... BI..., M. BH..., Mme AE... U..., Mme AF... BG..., la SCI Doronic, M. AY... AA..., M. X... F..., M. et Mme E...

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23LY00173_20250120

Admin. Appel

20 janvier 2025

20 janvier 2025

Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Mauclair, présidente assesseure ; - les conclusions de Mme Djebiri, rapporteure publique ; - les observations de Me Madani

Source officielle
CA

Avis

CADA:20162042

Appel

9 juin 2016

9 juin 2016

Maître X, X, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 2 mai 2016, à la suite du refus opposé par le directeur du centre hospitalier de Mâcon

Source officielle
CA

Avis

CADA:20172092

Appel

31 décembre 2017

31 décembre 2017

Madame X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 24 mai 2017, à la suite du refus opposé par le maire de Maron à sa demande de communication

Source officielle
CA

1ère Chambre

6a1fb78bcdc6046d47e8d455

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

L'expertise a été réalisée au contradictoire des personnes suivantes : ' Mme [E] [X] ; ' Les époux [Q] et [T] [Y] ; ' La société PROMO THEUS ; ' La SARL Maçonnerie 63, entreprise de maçonnerie

Source officielle
CA

Avis

CADA:20161179

Appel

14 avril 2016

14 avril 2016

courrier enregistré à son secrétariat le 18 mars 2016, à la suite du refus opposé par le maire du Mans à sa demande de consultation du rapport d'audit portant sur la gestion du complexe sportif dénommé « MMARENA

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

5fd9be8645d709b4f6291c9e

Appel

2 décembre 2019

2 décembre 2019

FAITS ET PROCÉDURE La Sarl SGB Construction (SGB) réalise des travaux de maçonnerie générale et de gros 'uvre du bâtiment.

Source officielle
CA

Référés et Recours

69f4397ccdc6046d472d8343

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

EKIP' - ME MANDON Nous, Rémi LE HORS, Premier Président de la cour d'appel de Pau, Après débats à l'audience publique du 2 Avril 2026, Avons prononcé la décision suivante à l'audience du 30 avril

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdc6bd3db21cbdd946f6

Appel

22 août 2019

22 août 2019

été appelé aux actes de cessions du fonds de commerce de 2011 et 2012 ne peut contester qu'il a autorisé l'utilisation de la cave en salle de restaurant, que le mandataire du bailleur la société ORPY MANDON

Source officielle
CA

Chambre 1-4

69d8a3ffcdc6046d47bd561e

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

ENTREPRISE MARIGNANAISE MACONNERIE GENERALE - EMME G C/ S.A.S.

Source officielle
CA

1ère Chambre

5fd943317cc31729e8301e0a

Appel

10 mars 2020

10 mars 2020

[D] [X], gérant de la SARL TP Est, spécialisée dans le maçonnerie et le terrassement, mandaté par le syndicat des copropriétaires du [Adresse 8] à [Localité 5] pour procéder à la réfection des cheminée

Source officielle
CA

3e chambre

5fd94fcc13beb2387aaac313

Appel

27 février 2020

27 février 2020

[G] [O], artisan maçon indépendant, s'est rendu au domicile de M. [H] [B] afin d'établir un devis de changement de gaine de chaudière. M. [O] est monté dans les combles avec M.

Source officielle
CA

1re chambre civile

69e85e76cdc6046d4719623d

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

chambre civile ARRÊT DU 21 AVRIL 2026 N° RG 23/01409 - N° Portalis DBVF-V-B7H-GJQO MINUTE N° Décision déférée à la Cour : jugement du 25 septembre 2023, rendu par le tribunal judiciaire de Mâcon

Source officielle
CA

ETRANGERS

69f1912ccdc6046d47ecbc14

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

[I] [U] [B] né le 12 août 1997 à Mazouna (Algérie), confirmée par arrêt de cette cour en date du 25 mars 2026, Vu l'ordonnance du juge du tribunal judiciaire de Toulouse en date du 24 avril 2026 notifiée

Source officielle
CA

5e Chambre

5fca24e20b709516db1d3874

Appel

3 décembre 2020

3 décembre 2020

[L] [D] [W] a été embauché le 2 avril 1990 par la société Colas Île-de-France Normandie (ci-après la 'Société'), en qualité de maçon VRD. Le 14 octobre 2014, M. 

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

63c8ef36dc5b777c909930c1

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

En cet état, alors qu'il est désormais impossible de déterminer avec exactitude le champ et l'inclinaison de cette caméra, depuis démontée, et alors qu'un mur en maçonnerie, d'une hauteur notable sur l'un

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

644b63a3c51457d0f882dd31

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

Sur le solde de congés payés Arguments des parties Madama [J] expose que : Lorsque le salarié se trouve dans l'impossibilité de prendre ses congés en raison d'un arrêt maladie, les congés payés

Source officielle
CA

2 e chambre civile

68cb9bad7dd929ee6ab785b6

Appel

16 septembre 2025

16 septembre 2025

[A] [T] de nationalité Française né le 30 Août 1996 à [Localité 10] (71) [Adresse 1] [Localité 7] Représenté par Me Georges BUISSON de la SELARL CABINET COTESSAT-BUISSON, avocat au barreau de MACON

Source officielle
CA

Chambre sociale

69d5eca3cdc6046d477be613

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

relevait d'une modification du contrat de travail Madame [W] soutient que : -Le 1er juillet 1996, elle a été embauchée par la SA [2] en qualité de chargée de service clientèle sur le « territoire mâconnais

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

661a202d4cfa010008a2d72d

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

dactylographié intitulé « récapitulatif sur la dépollution du site de la scierie » par lequel elle affirme avoir effectué la dépollution de deux transformateurs PCB, de déchets non dangereux et de deux puits maçonnés

Source officielle

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