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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cabinet A
67f8b4e7b12b01e97e03d823
10 avril 2025
10 avril 2025
MARTINEZ, présidente et par Mme OPUTU-TERAIMATEATA, greffière, à laquelle la minute de la décision a été remise par la magistrate signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253ca8bbd3db21cbdd8b50a
16 novembre 2007
16 novembre 2007
MARTINEZ, qui est l'un des témoins, ne permet nullement de rendre les attestations de tous les salariés suspectes de partialité, étant observé qu'il s'agit, outre M.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24NC00282_20240711
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Martinez ; - les conclusions de Mme Stenger, rapporteure publique ; Considérant ce qui suit : Sur les conclusions présentées par Mme A : 1.
Source officielleChambre Sociale
657959d1fa402b831859aa37
3 novembre 2023
3 novembre 2023
ouverts : 8 H à 12 H Chambre sociale --- N° RG 23/00055 APPELANT Mme [B] [T] [H] INTIME SA Banque de Polynésie ORDONNANCE DE JONCTION N° 58 Nous, Isabelle MARTINEZ
Source officielleChambre 4-1
66960d0253a3547449c2410d
15 juillet 2024
15 juillet 2024
LES SAVEURS D'ORIENT, demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Jean MARTINEZ de la SELARL ONE, avocat au barreau de MARSEILLE APPELANT Monsieur [O] [G], demeurant [Adresse 3] INTIME
Source officielleChambre Civile
643f88d1ad85da04f53a3bbe
17 avril 2023
17 avril 2023
[H] [I] [U] né le [Date naissance 5] 1994 à [Localité 7] ([Localité 7]), demeurant [Adresse 3] Représenté par Me Christelle MARTINEZ de la SARL CHRISTELLE MARTINEZ, avocat au barreau de NOUMEA
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6688de52676b73dd81b97074
4 juillet 2024
4 juillet 2024
: P0112 ORDONNANCE SUR INCIDENT DEVANT LE MAGISTRAT CHARGÉ DE LA MISE EN ÉTAT (n° , 2 pages) Nous, Marilyn Ranoux-Julien, magistrat en charge de la mise en état, Assistée de Maxime Martinez
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6688de6a676b73dd81b9725a
3 juillet 2024
3 juillet 2024
Maxime Martinez ARRET : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
686f4ca0d3976f57d00d3202
8 juillet 2025
8 juillet 2025
barreau de FONTAINEBLEAU ORDONNANCE DE MÉDIATION DU MAGISTRAT CHARGÉ DE LA MISE EN ÉTAT (n° , 2 pages) Nous, Constance Lacheze, magistrat en charge de la mise en état, Assistée de Maxime Martinez
Source officielleCour d'Appel
6253cd98bd3db21cbdd93cb7
5 juillet 2017
5 juillet 2017
né le 20 Septembre 1986 à SIDI BOUZID-TUNISIE de nationalité Tunisienne Vu l'appel formé le 03/ 07/ 2017 à 16 h 11 par télécopie, par Me Lucie MARTINEZ, avocat ; A l'audience publique du 05 JUILLET
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21NC03039_20220630
30 juin 2022
30 juin 2022
Martinez, président de chambre, M. Agnel, président assesseur, Mme Mosser, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 juin 2022. Le rapporteur, Signé : M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd3bd3db21cbdd9161a
22 mai 2014
22 mai 2014
MARTINEZ, prise en la personne de Me Vincent G... en qualité d'administrateur judiciaire, intervenante volontaire, SAS EGEELEC C/ M. Michel X..., Mme Nicole Y... épouse X...
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
63c79baada31367c908eb77d
17 janvier 2023
17 janvier 2023
S'agissant des factures concernant les chantiers des hôtels Park Hyatt Vendôme à [Localité 5] et Grand Hyatt Martinez à [Localité 8], la société France sécurité protect produit les seules pages 1 et 8
Source officielleCour d'Appel
6253cd75bd3db21cbdd936d1
18 novembre 2016
18 novembre 2016
BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034 Assistée sur l'audience par Me Christophe LAVERNE, avocat au barreau de PARIS, toque : P133 PARTIE INTERVENANTE : Selarl BAULAND-CARBONI-MARTINEZ
Source officielleSection A
6979d88bcdc6046d47f5afb5
22 janvier 2026
22 janvier 2026
[Adresse 6] ; Non comparante ; Ordonnance de clôture du 20 juin 2025 ; Composition de la cour : La cause a été débattue et plaidée en audience publique du 13 novembre 2025, devant Mme Martinez
Source officielleSection A
68ef2c1d796eb4b7485628df
9 octobre 2025
9 octobre 2025
recherche, n'ayant pas constitué avocat ; Ordonnance de clôture du 12 mai 2025 ; Composition de la cour : La cause a été débattue et plaidée en audience publique du 14 août 2025, devant Mme Martinez
Source officielleSection A
68ef2c1e796eb4b7485628e3
9 octobre 2025
9 octobre 2025
greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 264 du code de procédure civile de Polynésie française ; Signé par Mme Martinez
Source officielleSection A
68ef2c1e796eb4b7485628e5
9 octobre 2025
9 octobre 2025
greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 264 du code de procédure civile de Polynésie française ; Signé par Mme Martinez
Source officielleSection A
68ef2c1e796eb4b7485628e7
9 octobre 2025
9 octobre 2025
greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 264 du code de procédure civile de Polynésie française ; Signé par Mme Martinez
Source officielleSection A
68ef2c1e796eb4b7485628f1
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Silveira, avocat au barreau de Papeete ; Ordonnance de clôture du 28 février 2025 ; Composition de la cour : La cause a été débattue et plaidée en audience publique du 14 août 2025, devant Mme Martinez
Source officiellePage 8 sur 255