Elle justifie des frais de scolarité pour Maxime au collège, de 1 200 € par trimestre et de 3 000 € pour Marie, au lycée privé Rabelais.

[T] [R] - URSSAF NORD PAS DE [Localité 1] - Me Alexandra BAPTISTA - Me Maxime DESEURE - tribunal judiciaire Copie exécutoire : - Me Maxime DESEURE COUR D'APPEL D'AMIENS 2EME PROTECTION

DÉCISION CONCERNÉE : Décision rendue par le tribunal judiciaire de Dieppe en date du 11 janvier 2023 DEMANDEURS : Monsieur [H] [Y] [Adresse 1] [Localité 6] (BELGIQUE) représenté par Me Maxime

[7] - S.E.L.A.S. [8] [8] - Me Maxime DESEURE - tribunal judiciaire Copie exécutoire : - S.A.S. [6] - Me Maxime DESEURE COUR D'APPEL D'AMIENS 2EME PROTECTION SOCIALE ARRET

Deux enfants sont issus de cette union, Victor né le 17 février 1997 et Maxime né le 19 juin 2003. Madame X...a déposé une requête en divorce le 2 juillet 2013.

SIRET : 785 769 555 0042 [Adresse 11] [Localité 12] représentée par Me Maxime TONDI de la SELARL TONDI MAXIME, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC 145 Ayant pour avocat plaidant Me Gaëlle

PROVENCE ' ALPES MAR Société CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL PROVENC E COTE D'AZUR (ALPES DE HAUTE PROVENCE ' ALPES MA Copie exécutoire délivrée le : à : Me Guillaume FABRICE Me Maxime

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La SCI Roni et la SARL Maxi Boutique ont demandé au juge des référés du tribunal administratif de la Guadeloupe, sur le fondement des

Ayant son siège au 6 avenue du Préconil-Le Saint-Christophe-83120 SAINTE MAXIME Représentée par Me Laurence TAZE BERNARD de la SCP IFL Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : P0042 INTIMÉE Madame

L' exception d' incompétence est tardive, la prescription est inapplicable en la cause. Ses demandes sont précisées, identifiées et identifiables.

Les sociétés Anakena et Maximus Master Fund Ltd ont interjeté appel de cette décision selon déclaration en date du 13 février 2012.

BESSIERE de la SELARL COUTURIER PHILIPPE - BESSIERE MAXIME, avocat plaidant au barreau d'AVEYRON COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure

PAS DE [Localité 1] Copie certifiée conforme délivrée à : - S.A.S. [1] - URSSAF NORD PAS DE [Localité 1] - Me Anthony CHHANN - Me Maxime

CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE COTE D'AZUR - CEP domiciliée [Adresse 5] représentée et assistée par Me Maxime ROUILLOT de la SELARL SELARL D'AVOCATS MAXIME ROUILLOT- FRANCK GAMBINI, avocat au barreau

rendue le 05 Juillet 2022 par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Caen APPELANT : [R] [C] Née le 27 février 1962 à [Localité 2] Comparante Assisté par Maître Maxime

RENOV IMMO Copie exécutoire délivrée le : à : Me Olivier CAMPESTRE Me Maxime ROUILLOT Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal

[O] qui n'est plus commissaire à l'exécution du plan de sauvegarde, -prononcer la mise hors de cause de M.

pour les salariés qui sont plus de cinq par fonction que pour les salariés qui sont moins de cinq par fonction,les tableaux de concordance faisant apparaître les corridors de rémunération (minima et maxima