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806 résultats pour « Monard »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème Chambre

6710aa51be64d7e510244f9e

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

DBVM-V-B7I-MFDN No minute : C1 Notifié par LRAR aux parties le : Copie délivrée aux avocats le : la SELARL L.BESSON-MOLLARD

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

L'AUBERGE DES MONARDS

SIREN 393017462Greffe du Tribunal de Commerce de Saintes

18/08/2026

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Dépôts des comptes

SARL EBENISTERIE MONARD

SIREN 418588109Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

13/08/2026

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Créations

MONARD, Marine Lydie Marie-Rose

SIREN 991724394Greffe du Tribunal de Commerce d'Orléans

07/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

PEPINIERES VITICOLES MONARD

SIREN 384072518Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'avignon

26/06/2026

Voir →

Créations

IOP, Priscillia, Régine, Nathalie, MONARD

SIREN 539060517Greffe du Tribunal de Commerce de Lisieux

16/06/2026

Voir →

CA

Cour d'Appel

6253cd65bd3db21cbdd93326

Appel

27 mai 2016

27 mai 2016

L. « Groupe AXXAM & ASSOCIES », Monsieur Mohand Hameziane A...et Madame Djohra A...à payer à Monsieur Ali Z..., son épouse Aktar Z..., Monsieur Ali X... Y...et son épouse Madame Rubina X...

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

6163e583578519f70b5eb867

Appel

30 mars 2010

30 mars 2010

les secours, interrogé lors de l'information ouverte devant un juge d'instruction n'a pas confirmé les affirmations selon lesquelles le conducteur d'un autre véhicule aurait dit qu'il avait « vu le motard

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

5fd92298b5d131013369c145

Appel

29 mai 2020

29 mai 2020

8ème Ch Prud'homale ARRÊT N°182 R.G : N° RG 18/00220 - N° Portalis DBVL-V-B7C-OQ5I Mme [T] [S] C/ SAS MAISONS DU MONDE FRANCE Infirmation Copie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca21bd3db21cbdd8a23e

Appel

24 janvier 2008

24 janvier 2008

Par acte passé le 15 mars 1999 devant MoAndré Z..., notaire à Nice, M. Georges B... et Mme Irène A... épouse B... ont vendu à Mme Colette X... divorcée Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e8bd3db21cbdd869eb

Appel

11 septembre 2003

11 septembre 2003

Jean-Luc MOIGNARD, Président, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8eabd3db21cbdd86a6a

Appel

25 septembre 2003

25 septembre 2003

Jean-Luc MOIGNARD, Président, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8ebbd3db21cbdd86ab1

Appel

25 septembre 2003

25 septembre 2003

Jean-Luc MOIGNARD, Président, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8ecbd3db21cbdd86afc

Appel

20 mars 2003

20 mars 2003

Jean-Luc MOIGNARD, Président, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f7bd3db21cbdd86d73

Appel

26 février 2004

26 février 2004

BOUYER DUCHEMIN Me ELLEOUET Confirmation RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM DU PEUPLE FRANOEAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 26 FEVRIER 2004 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Jean-Luc MOIGNARD

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c902bd3db21cbdd86fcf

Appel

9 octobre 2003

9 octobre 2003

Jean-Luc MOIGNARD, Président, M.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

5fda6494efe3e3ad8d588bfe

Appel

5 juillet 2019

5 juillet 2019

La société Maisons du Monde France exploite des magasins de décoration et d'ameublement depuis 1996.

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

62c7cae8cb8dca058e3e7eb8

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

substitué par Me Nadia PERLAUT, avocat au barreau de PARIS INTIMÉ : Monsieur [F] [O] né le 27 Mai 1971 à GUINGAMP 49, rue de Larmor 22390 BOURBRIAC Représenté par Me Françoise GRUNBERG MOISSARD

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

DCA_22BX02486_20221004

Admin. Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

A C, représenté par Me Motard, a demandé au juge des référés du tribunal administratif de Poitiers, statuant sur le fondement des dispositions de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, de

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CA

2ème Chambre

63104b754709e24f13d553a6

Appel

30 août 2022

30 août 2022

RG 20/02886 - N° Portalis DBVM-V-B7E-KRRZ N° Minute : C2 Copie exécutoire délivrée le : à : la SELARL L.BESSON-MOLLARD

Source officielle
CA

1ere Chambre

63d0d5b281a7b805de12b57b

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

21/00286 - N° Portalis DBVM-V-B7F-KWO2 C3 N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : à : la SELARL L.BESSON-MOLLARD

Source officielle
CA

2ème Chambre

660e430a0740db0008fa9309

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

23/00187 - N° Portalis DBVM-V-B7H-LVAV N° Minute : C3 Copie exécutoire délivrée le : à Me Louis GALICHET la SELARL L.BESSON-MOLLARD

Source officielle
CA

2ème Chambre

659f96113328fa00087a252a

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

01558 - N° Portalis DBVM-V-B7H-LZHH N° Minute : C3 Copie exécutoire délivrée le : à Me Christine GOUROUNIAN la SELARL L.BESSON-MOLLARD

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 3

61637741f6919f4eda2c38f1

Appel

4 avril 2011

4 avril 2011

Il convient de distinguer dans la déclaration de [J] [F] les constatations objectives de celui-ci concernant le comportement du motard, de ses interprétations et avis subjectifs et au demeurant évolutifs

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdcbbd3db21cbdd947fd

Appel

21 novembre 2019

21 novembre 2019

Philippe MOLLARD, président de chambre, président - Mme Frédérique SCHMIDT, présidente de chambre - Mme Agnès MAÎTREPIERRE, présidente de chambre qui en ont délibéré GREFFIER, lors des débats :

Source officielle