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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Chambre sociale
65a8d654e12c85000874b068
17 janvier 2024
17 janvier 2024
Francis JOLLY, greffier, avons rendu l'ordonnance suivante, dans la procédure inscrite sous le numéro N° RG 23/00935, opposant : Monsieur [K] [P], demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Isabelle MORIN
Source officielleCour d'Appel
6253c910bd3db21cbdd871f7
3 mai 2004
3 mai 2004
AUDIENCE PUBLIQUE DU : 15 MARS 2004COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE :Madame Françoise Y..., PrésidenteMadame Claude MORIN, ConseillerMadame Christine DEVALETTE, ConseillerAssistés
Source officielleCour d'Appel
6253cd9bbd3db21cbdd93db8
10 novembre 2017
10 novembre 2017
Arrêt du 02 Juin 2017- Cour d'Appel de PARIS-RG no 15/ 09933 APPELANTE SAS BANCO prise en la personne de ses représentants légaux No SIRET : 309 48 2 3 96 ayant son siège au 65, avenue Mozart
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6610e5f274ef9f00086f6714
4 avril 2024
4 avril 2024
en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège Représentée par Me Charlotte ANTOINE, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier A 2302 Représentée par Me Olivier MORIN
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
65a62c9c448a370008a720eb
15 janvier 2024
15 janvier 2024
ALICE, représentée par Me Guillaume ABADIE de l'AARPI CABINET GUILLAUME ABADIE - FREDERIQUE MORIN, avocat au barreau de PARIS, toque : E0024 - N° du dossier 20220011 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT ACCEPTÉ
Source officielle1ère Chambre
64b0e7eac42a2105dbc59be2
13 juillet 2023
13 juillet 2023
VS/OC COPIE OFFICIEUSE COPIE EXÉCUTOIRE à : - SELARL LIANCIER - MORIN-MENEGHEL LE : 13 JUILLET 2023 COUR D'APPEL DE
Source officielleRéférés
6605176082fb0c00084cdd88
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Non comparante, représentée par Me Frédéric MORIN, avocat postulant au Barreau de LISIEUX, et Me Victor RANIERI, avocat plaidant au Barreau des HAUTS-DE-SEINE.
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
61630b6242de3d260b99316c
10 mai 2011
10 mai 2011
personne de ses représentants légaux ayant son siège [Adresse 1] - Monsieur [R] [I] demeurant [Adresse 3] tous deux représentés par la SCP MIRA-BETTAN, avoués à la Cour assistés de Maître Eric MORIN
Source officielle1ère chambre civile B
616359d51416be03751aa406
14 juin 2011
14 juin 2011
disposition : 7 Juin 2011 prorogé au 14 juin 2011 les avoués dûment avisés, conformément à l'article 450 dernier alinéa du code de procédure civile Composition de la Cour lors des débats: - Claude MORIN
Source officielleCour d'Appel
6253ca40bd3db21cbdd8a742
15 janvier 2008
15 janvier 2008
MORIN et les plaidoiries, ils en ont rendu compte à la Cour dans leur délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253ca41bd3db21cbdd8a7b9
15 janvier 2008
15 janvier 2008
MORIN et les plaidoiries, ils en ont rendu compte à la Cour dans leur délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cd03bd3db21cbdd9202f
17 février 2015
17 février 2015
entre les emplois de patronières-gradueuses, qui déclinent les modèles en différentes tailles et les modélistes, qui conçoivent le modèle dans la taille de référence, une formation sur un logiciel Modaris
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20MA02776_20230316
16 mars 2023
16 mars 2023
D'autre part, alors que dans le cadre de l'exercice de son droit de communication auprès de l'entreprise Morin TP, l'administration a obtenu une facture du 20 juillet 2016 libellée " Chantier Saint-Just
Source officielleCour d'Appel
6253c8fcbd3db21cbdd86e78
29 avril 2004
29 avril 2004
bande aluminium ce qui a permis de supprimer le dépassement initialement reproché ; Qu'il en est de même en ce qui concerne la façade Sud où les tuiles de rive ont été remplacées par des tuiles moraines
Source officielleChambre civile 1-3
69005c1c2481d356bd1700a8
23 octobre 2025
23 octobre 2025
SEINEO VENANT AUX DROITS DE LA SCP JL MORIN & ASSOCIES, représentant : Me Vincent NIDERPRIM de la SELARL AVOX, Postulant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : J109 - N° du dossier 22.07188 Compagnie
Source officielleChambre 3-1
6708bffa445a086e2bcedaa9
10 octobre 2024
10 octobre 2024
MORIN LOGISTIC prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentant : Me Thomas HUGUES de la SCP BOLLET & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE - Intimées
Source officielleChambre civile
64af98e0049d5c05db17313c
12 juillet 2023
12 juillet 2023
avocat au barreau de BRIVE APPELANT d'un jugement rendu le 17 juin 2022 par le TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BRIVE LA GAILLARDE ET Madame [Y] [G] [M], demeurant [Adresse 3] Représentée par Me Sophie MORIN
Source officielle1ère Chambre
65c32e5e11f78b0008e3e331
23 janvier 2024
23 janvier 2024
SM/OC COPIE OFFICIEUSE COPIE EXÉCUTOIRE à - la SELARL LIANCIER - MORIN-MENEGHEL - Me Muriel POTIER LE : 23 JANVIER
Source officielle15e Chambre A
61633c0c7eadebb7307d1e1f
25 novembre 2011
25 novembre 2011
APPELANTS Monsieur [R] [M] né le [Date naissance 2] 1966 à [Localité 7], demeurant [Adresse 6] représenté par la SCP BOTTAI GEREUX BOULAN, avoués à la Cour, ayant pour avocat Me Colette AIMINO-MORIN
Source officielle1ère chambre civile B
6163abed379f4722fa1c5310
8 février 2011
8 février 2011
Janvier 2011 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 03 Janvier 2011 Date de mise à disposition : 08 Février 2011 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Claude MORIN
Source officiellePage 8 sur 65