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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd32bd3db21cbdd928f6
28 septembre 2015
28 septembre 2015
cour de céans : - ordonnait la jonction des appels interjetés par la Société COLGATE PALMOLIVE et par la Société Ets Georges DE NEGRI, - rejetait les demandes formées par les Ets Georges DE NEGRI tendant
Source officielleCour d'Appel
6253ca9ebd3db21cbdd8b8ca
13 octobre 2006
13 octobre 2006
X... a remis aux « Editions MENAIBUC », le 26 mai 2005, un recueil de poèmes et de textes intitulé « Nègres-lunes », M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd99bd3db21cbdd93d0b
23 mars 2017
23 mars 2017
en outre que l'Expert a retenu que la société MARION était redevable vis-à-vis de la société NEGRI d'une somme de 145 606,96 €, - ordonner la libération au profit de la société NEGRI de la somme de 78
Source officielle3e chambre civile
63c1092cbf9fd47c90a13aa9
12 janvier 2023
12 janvier 2023
emportant transfert de portefeuille le 31 décembre 2019 et radiation de la société AXA CORPORATE SOLUTIONS ASSURANCE au 2 mars 2020 [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Marie Camille PEPRATX NEGRE
Source officielle3e chambre sociale
66ab2520ba731fad7dd354c8
31 juillet 2024
31 juillet 2024
déférée à la Cour : Jugement du 19 MARS 2019 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE PERPIGNAN N° RG18/00829 APPELANTE : SAS [4] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Marie camille PEPRATX NEGRE
Source officielleChambre commerciale
660cf2607c1ccb0008628d5b
2 avril 2024
2 avril 2024
PERPIGNAN N° RG 2023F00855 APPELANTE : SARL OVA TRADE prise en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Marie Camille PEPRATX NEGRE
Source officielle5e chambre civile
6538b3da7ffc2c8318ee0055
24 octobre 2023
24 octobre 2023
copropriétaires LA CHAPELLE NEUVE pris en la personne de son syndic bénévole Madame [L] [W] domiciliée [Adresse 7] [Adresse 4] et [Adresse 5] [Localité 3] Représentée par Me Marie Camille PEPRATX NEGRE
Source officielle1ère Chambre
6163eba7667415156fa41ea8
29 juin 2009
29 juin 2009
CEP RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS A R R E T prononcé par Monsieur NEGRE, Président, en vertu de l'article 452 du Code
Source officielleCour d'Appel
6253cad2bd3db21cbdd8c315
1 juillet 2008
1 juillet 2008
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS A R R E T prononcé par Monsieur NEGRE, Président, en vertu de l'article 452 du Code de Procédure Civile, assisté de Madame LAFONTAINE
Source officielleCour d'Appel
6253cad5bd3db21cbdd8c3d6
20 mai 2008
20 mai 2008
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS A R R E T prononcé par Monsieur NEGRE, Président, en vertu de l'article 452 du Code de Procédure Civile, assisté de Madame LASSERRE,
Source officielleCour d'Appel
6253ca4abd3db21cbdd8a926
25 décembre 2007
25 décembre 2007
SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES RESIDENCE LA MONGIE TOURMALET RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS A R R E T prononcé par Monsieur NEGRE
Source officielleCour d'Appel
6253cb4cbd3db21cbdd8d478
25 janvier 2011
25 janvier 2011
né le 02 Septembre 1980 à SIDI MSAHAL (MAROC) ... 13001 MARSEILLE représenté par la SCP NEGRE-PEPRATX-NEGRE, avoués à la Cour INTIMEE : Madame Fouzia Y... épouse X...
Source officielleChambre 1-9
6879d9fd15cca238af935cd4
9 octobre 2024
9 octobre 2024
[T] [S] Représentant : Me [B], avocat au barreau de TOULON Appelant C/ Syndicat DES COPROPRIETAIRES DE LA COPROPRIETE LES MAS DU C AP NEGRE Représentant : Me [N], avocat au barreau de TOULON
Source officielleCour d'Appel
6253c9e5bd3db21cbdd89807
13 décembre 2007
13 décembre 2007
Le 6 novembre 2006, la Ste NEGRI BOSSI FRANCE a relevé appel de cette décision.
Source officielleCour d'Appel
6253cadbbd3db21cbdd8c50b
13 décembre 2007
13 décembre 2007
Le 6 novembre 2006, la Ste NEGRI BOSSI FRANCE a relevé appel de cette décision.
Source officielle2e chambre civile
68fb978211af6ba0065f3e77
23 octobre 2025
23 octobre 2025
de la SCP ERIC NEGRE, MARIE CAMILLE PEPRATX NEGRE, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et Me ESSAQRI, avocat plaidant Madame [E] [L] épouse [Z] née le 15 Octobre 1968 à [Localité
Source officielle3e chambre civile
6960faaecdc6046d47be4a5a
8 janvier 2026
8 janvier 2026
TECHNOLOGIES, société de droit espagnol prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié au siège en cette qualité [Adresse 6] [Localité 3] [Localité 7] ESPAGNE Représentée par Me Eric NEGRE
Source officielle1ère Chambre D
5fdd2a4061c51b9375cf8173
4 octobre 2018
4 octobre 2018
F... de la SCP ERIC NEGRE, MARIE C...
Source officielleCour d'Appel
6253c9b5bd3db21cbdd89159
14 février 2007
14 février 2007
née le 28 Juin 1948 à MONTPELLIER (34000) de nationalité Française ... 34000 MONTPELLIER représentée par la SCP NEGRE-PEPRATX-NEGRE, avoués à la Cour assistée de Me Philippe CALAFELL, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253c9fcbd3db21cbdd89bd7
6 novembre 2007
6 novembre 2007
/01048 Décision déférée à la Cour : Jugement du 22 septembre 1999 TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER No RG 97/277 APPELANTS : Monsieur Emile X... ... 34000 MONTPELLIER représenté par la SCP NEGRE
Source officiellePage 8 sur 47